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Envol n°168 novembre 2013

 

Édito

Ces derniers temps, on parle beaucoup, partout dans les médias, à grands coups de sondages et autres enquêtes, du « ras-le-bol-fiscal » des Français. Sans doute la saison s’y prête-t-elle, puisque l’automne voit chaque année tomber les feuilles des arbres et … les feuilles d’impôts  !

Au-delà du jeu de mots, et plus sérieusement, il me semble important de ne pas verser facilement dans la démagogie et de bien mesurer les choses, hors de toute idéologie politique.

Comme l’écrivait récemment Louis MAURIN, Directeur de l’Observatoire des inégalités  : «  Qui en a ras le bol  ? – Tout le monde  ? Et, dans un sondage, à la question  : voulez-vous payer moins d’impôts  ? – Vous obtiendrez toujours une large majorité de oui.
L’arme utilisée par les détracteurs de l’impôt est le taux de prélèvements obligatoires rapporté à la richesse nationale, l’un des plus élevés au monde. Un chiffre sans valeur, car il compare des services qui n’ont rien à voir. Nos voisins britanniques savent qu’il n’est pas plus favorable de payer un service privé de garderie, ou un fonds de pension pour sa retraite, que des impôts.  »
Je crois comme lui qu’il est indispensable d’admettre une fois pour toutes que les impôts locaux, tout comme l’impôt sur le revenu au niveau de l’État, contribuent au financement des services publics et des équipements structurants utilisés au quotidien.
Bien sûr, une pression fiscale excessive peut étouffer le pouvoir d’achat des ménages ou la capacité à investir des entreprises. Il est de notre responsabilité d’élus de veiller à trouver le bon équilibre entre les recettes fiscales escomptées et le niveau de services attendu par nos concitoyens.

Ces réflexions me donnent l’occasion de revenir sur l’une des polémiques ayant précédé notre adhésion à Saint‑Étienne Métropole (SEM), celle d’une flambée des impôts locaux sur notre commune.
Tout au long du processus d’intégration, des informations erronées ont largement circulé et ce, malgré nos multiples interventions pour démentir ces rumeurs.
Je vous renvoie entre autres à l’Envol n°154, de l’été 2012, dans lequel nous avions consacré un dossier complet sur les conséquences de notre adhésion à SEM, notamment en matière budgétaire et fiscale.
Nous avions, à l’époque, calculé une augmentation de 24 € (taxe d’habitation et taxe foncière), soit 2 € par mois, ou le prix de deux baguettes. Nous avions volontairement effectué nos calculs sans abattements ni dégrèvements, pour un ménage propriétaire de sa villa, avec une base d’imposition plutôt moyenne.
Aujourd’hui, la réalité des chiffres le confirme et balaiera définitivement les craintes et les doutes d’une partie de la population, qui constate sans doute, au quotidien, la valeur ajoutée des compétences et services offerts par SEM : transports en commun, voirie communautaire, etc.

Nous avons donc choisi, dans le dossier du mois, de vous présenter trois cas, pour lesquels l’entrée à SEM a été fiscalement neutre, si ce n’est favorable. Bien que très différents, et en matière fiscale, rappelons-le, chacun est un cas particulier, ces exemples illustrent encore une fois parfaitement les propos annoncés lors de l’intégration d’Andrézieux-Bouthéon à Saint-Étienne Métropole.

Je conclurai cet édito en rappelant qu’Andrézieux-Bouthéon, l’une des communes à la pression fiscale la plus faible, offre également en parallèle, un niveau de services et de structures reconnu partout autour de nous.

Jean-Claude Schalk,
Maire

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