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Prochain Conseil Municipal

Monsieur le Maire de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon informe ses administrés que le prochain Conseil Municipal aura lieu en Mairie :

le jeudi 26 octobre 2017 à 20 heures

Ordre du jour :

 1/09 Acquisition d’une propriété chemin de Prégrand
 2/09 Cession d’une propriété communale rue de la Fontchalon
 3/09 Avenant n° 4 à la convention avec l’EPORA
 4/09 Dissimulation de réseaux sous co-maîtrise d’ouvrage du SIEL
 5/09 Conditions de raccordement du dojo au réseau de chaleur
 6/09 SEM : approbation de l’évaluation des charges transférées pour huit nouvelles communes
 7/09 SEM : conditions de reversement du produit des amendes de police
 8/09 Tarifs culturels :
 A - Conservatoire François Mazoyer : tarif complémentaire
 B - Théâtre du Parc : modification des modalités de paiement 
 9/09 Encaissement d’un défraiement pour participation au Sommet de l’Elevage
10/09 Modification du tableau des effectifs
11/09 Convention cadre pour l’utilisation des équipements du lycée Pierre Desgranges
INFORMATIONS DIVERSES
 Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

 

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