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Conseil Municipal n°7 – Septembre 2018

 

Le prochain Conseil municipal se déroulera :

Jeudi 27 septembre 2018 à 20h,

en salle du Conseil municipal,
Hôtel de ville, avenue du parc.

 

 

Ordre du jour : 

1/07 Autorisation de signer des demandes de permis de construire pour :

  • La création d’un préau au groupe scolaire Victor Hugo
  • L’extension de la cuisine centrale
  • L’agrandissement des locaux techniques et loges du Théâtre du Parc
  • La création d’un centre de tir sportif

2/07 Inscription à l’état d’assiette de coupes de bois par l’ONF

3/07 Rapport 2017 de la SEDL

4/07 Rapport 2017 de CAP METROPOLE

5/07 Convention pour rétrocession des anciens locaux du SDIS

6/07 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

7/07 Budget Commune 2018 : décision modificative n° 2

8/07 Avis sur le troisième Programme Local de l’Habitat

9/07 Avis sur le Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs

10/07 Adhésion à la charte du Réseau des Musées et collections Techniques

11/07 Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année 2018/2019

INFORMATIONS DIVERSES :
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

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