La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 16 décembre à 19 h.
Conseil municipal – Lundi 16 décembre 2024
00:00:00 Début du conseil municipal
00:06:18 Ouverture de séance
00:09:45 Approbation procès verbal du conseil municipal du18/11
FINANCES ET PERSONNEL
00:12:26 Motion condamnant les orientations prises par l’Etat vis-à-vis des collectivités territoriales ainsi que le discours de responsabilisation de ces dernières dans l’état des finances publiques nationales
00:17:22 Budget primitif Commune 2025
00:59:46 Budget annexe « Parc des Forges » 2025
01:01:04 Budget annexe « Gendarmerie des Terrasses » 2025
01:12:18 Autorisation de Programmes et crédits de Paiement – Actualisation et création de deux AP/CP
01:20:34 Taux d’imposition des taxes directes locales 2025
01:34:17 Tarifs municipaux 2025
01:48:58 SEM – Plan de relance métropolitain : modification des montants de deux fonds de concours attribués
01:53:36 Fixation des effectifs et création des emplois – Modification du tableau des effectifs
01:54:35 Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet – Contrat de projet « animateur, coordinateur jeunesse »
01:56:03 Régime indemnitaire de la filière police – Instauration de l’indemnité spéciale de Fonction et d’engagement (ISFE)
01:58:33 CDG42 – Adhésion au service « Protection sociale complémentaire – risque prévoyance »
02:01:33 CAF- convention d’objectif et financement pour des formations BAFA ou BAFD et des séjours vacances 2023-2027
02:03:48 SIEL-TE LOIRE – Installation pour la télégestion du chauffage au Kiosque
02:05:25 EPORA et SEM – Convention de veille et de stratégie foncière
COMMERCE, ARTISANAT ET ENTREPRENARIAT
02:12:35 Ouverture dominicale des commerces en 2025
SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE
02:14:45 CAF – Convention pour la réalisation de diagnostics de vérification des critères de décence des logements
JEUNESSE, ÉDUCATION ET CITOYENNETE
02:17:43 Sectorisation des écoles publiques dès la rentrée scolaire 2025-2026 – actualisation
02:24:51 Compostond – Convention pour le tri, la collecte et la valorisation des déchets alimentaires au sein des restaurants scolaires
DIVERS
02:27:10 Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône Alpes
02:36:58 Convention relative à la mise en place de permanences mensuelles d’avocats
ATTRACTIVITÉ, ANIMATIONS, ÉVÈNEMENTIEL
02:38:45 Saint-Etienne Tourisme et Congrès – Conventions de prestations de services pour le Château et l’Aventure du train
02:40:36 Saint-Etienne Tourisme et Congrès – Convention de partenariat relative au dispositif « Saint-Etienne City Card » pour le Château de Bouthéon
SUBVENTION MUNICIPALE
02:42:42 Attribution d’une aide exceptionnelle à caractère humanitaire aux pompiers humanitaires français en faveurs des sinistrés de Mayotte.
INFORMATIONS DIVERSES
02:45:25 Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal