La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 18 décembre à 19 heures.
00:00:00
00:00:43 Début du conseil municipal
00:01:28 Hommage Jean-Claude Schalk
00:09:45 Ouverture de séance
00:11:01 Approbation procès verbale du conseil municipal du 09/06
00:12:28 Portage du dispositif Espace France Service
00:16:05 Traité de concession de CAP Métropole
FINANCES ET PERSONNEL
00:19:16 Budget primitif Commune 2024
00:44:51 Budget annexe « Parc des Forges » 2024
00:47:40 Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation
00:52:50 Taux d’imposition des taxes directes locales 2024
00:56:56 Tarifs municipaux 2024
01:00:40 Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
01:10:09 Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction
SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE
01:16:15 Convention d’objectifs et de financement du centre social Le Nelumbo 2024-2026 avec la CAF et le Département de la Loire
URBANISME, POLITIQUE DE LA VILLE, SÉCURITÉ ET TRANQUILITÉ PUBLIQUE
01:19:06 Consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par la SAS LOGINVEST pour l’agrandissement d’un entrepôt de stockage – Avis du Conseil Municipal
PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMÉNAGEMENTS
01:26:59 Acquisition du droit au bail du commerce « BIMA MARKET » auprès de M. AS’RI
SPORT, SANTÉ ET LOISIRS
01:29:32 Golf des bords de Loire – Lancement d’une procédure de Délégation de Service Public (DSP)
DIVERS
01:41:49 Communication du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne Rhône-Alpes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la commune au cours des exercices 2018 et suivants
INFORMATIONS DIVERSES
02:53:34 Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
02:53:50 Questions transmises