La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 18 novembre à 19 h.
00:00:00 Début du conseil municipal
00:00:36 Ouverture de séance
00:03:45 Approbation procès verbale du conseil municipal du 07/10
FINANCES ET PERSONNEL
00:05:21 Rapport d’orientations budgétaires 2025 : budget principal et budgets annexes
02:07:06 Autorisation de Programme et Crédits de paiement – Actualisation
02:10:12 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
02:12:20 Budget Commune 2024 – Décision Modificative n°1
02:18:37 Ajustement des durées d’amortissement par catégorie de biens
02:20:27 Budget annexe « Gendarmerie des Terrasses » – Budget primitif 2024
02:24:01 Subventions allouées pour l’année 2025
02:55:55 Conventions partenariales et financières 2025 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
02:58:26 Conventions locales d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties 2025-3030
PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMÉNAGEMENTS
03:07:51 NOVIM – Acquisition du foncier de la Gendarmerie des Terrasses
03:11:50 LA POSTE – Renouvellement des conventions relatives à l’organisation des agences postales communales de La Chapelle et de Bouthéon
03:15:07 ENEDIS – Convention de servitude rue Charles Dallière
ATTRACTIVITÉ, ANIMATIONS, ÉVÈNEMENTIEL
03:15:58 Convention pluriannuelle d’objectifs pour l’attribution de l‘appellation Scène conventionnée d’intérêt national, mention « Art et création » pour la danse et les arts du mouvement du Théâtre du Parc
03:19:58 Convention de partenariat avec CABAREV’ pour l’organisation d’un festival
DIVERS
03:22:45 Conventionnements avec la CAF et la MSA pour l’échange de données via des sites sécurisés
INFORMATIONS DIVERSES
03:26:21 Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal