La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 20 novembre à 19 heures.
00:00:00
00:04:15 Début du conseil municipal
00:07:15 Hommage rendu à Dominique BERNARD et Samuel PATY
00:11:15 Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
00:12:39 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
00:18:50 Modification de la composition des groupes de travail
FINANCES ET PERSONNEL
00:20:40 Rapport d’Orientations Budgétaires 2024
01:58:00 Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – actualisation et création d’une nouvelle AP/CP
02:01:30 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
02:03:58 Budget Commune 2023 – Décision Modificative n° 1
02:11:21 Subventions allouées pour l’année 2024
02:56:40 Avenants 2024 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
02:59:00 Protocole d’accord transactionnel entre EPORA, la Société Thomas Sograma matériaux, la SCI Les Hameaux et la Ville d’Andrézieux-Bouthéon
03:10:57 SPL Cap Métropole – Traité de concession d’aménagement du Parc des Forges
03:31:03 Cession d’une licence IV au profit de la Société TERRAPADEL
03:32:40 Modification du tableau des effectifs
03:33:39 Recrutement d’agents contractuels sur des emplois permanents
PATRIMOINE, IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMÉNAGEMENTS
03:36:46 Autorisation de signer une autorisation d’urbanisme pour la réalisation d’aménagements nécessaires à l’ouverture d’un Espace France Services
03:41:17 Convention de réservation de logements en flux avec Bâtir et Loger
URBANISME, POLITIQUE DE LA VILLE, SÉCURITÉ ET TRANQUILITÉ PUBLIQUE
03:44:16 Convention relative au renouvellement du dispositif « Tranquillité et Médiation » 2024-2026
COMMERCE, ARTISANAT ET ENTREPRENARIAT
03:48:29 Ouverture dominicale des commerces en 2024
INFORMATIONS DIVERSES
03:52:40 Dossier ZAC des Volons
– Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
04:08:30 Fin du conseil municipal