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APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS ET LA CDG42 POUR L’ETABLISSEMENT DES DOSSIERS CNRACL
N°202501
Publié le 3 juin 2025 à 10h15 par CCAS
20250603103757782
(1,78 Mo, pdf)
BUDGET PRIMITIF 2025
N°202508
Publié le 16 avril 2025 à 16h52 par CCAS
BUDGET PRIMITIF 2025
(937,85 Ko, pdf)
AFFECTATION DU RESULTAT 2024
N°202507
Publié le 16 avril 2025 à 16h47 par CCAS
AFFECTATION DU RESULTAT 2024
(363,32 Ko, pdf)
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
N°202506
Publié le 16 avril 2025 à 16h42 par CCAS
COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
(1,01 Mo, pdf)
Approbation du règlement intérieur du voyage ANCV CCAS 2025
N°202509
Publié le 16 avril 2025 à 15h58 par CCAS
Règlement intérieur du voyage ANCV 2025 DELIB
(372,53 Ko, pdf)
Règlement du voyage ANCV 2025
(100,16 Ko, odt)
PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 4 FEVRIER 2025
Publié le 9 avril 2025 à 16h34 par CCAS
procès verbal du 4 février 2025
(613,01 Ko, pdf)
Approbation de la convention de prestation d’Analyse de la Pratique Professionnelle
N°202503
Publié le 21 mars 2025 à 14h32 par CCAS
Convention APP 2025
(294,33 Ko, pdf)
convention APP signee
(758,87 Ko, pdf)
ADHESION AU CONTRAT DE GROUPE DE PREVOYANCE PROPOSE PAR LE CDG42
N°202428
Publié le 13 février 2025 à 12h40 par CCAS
20250213130157541
(94,21 Ko, pdf)
20250213125145670
(680,44 Ko, pdf)
RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025
N°202502
Publié le 11 février 2025 à 15h42 par CCAS
ROB2025
(1,43 Mo, pdf)
PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 17 DECEMBRE 2024
Publié le 4 février 2025 à 10h42 par CCAS
20250204110111663
(571,12 Ko, pdf)
VIREMENTS DE CREDITS POUR LA SECTION FONCTIONNEMENT BUDGET CCAS ANNEE 2024
N°202403
Publié le 14 janvier 2025 à 11h26 par CCAS
Virement credit 2024
(436,17 Ko, pdf)
CONVENTION D’UTILISATION DU PORTAIL EXTRANET ESPACE PARTENAIRES DE LA CPAM DE LA LOIRE
N°202427
Publié le 26 décembre 2024 à 09h45 par CCAS
Convention utilisation du portail EXTRANET CPAM 2025
(52,15 Ko, pdf)
Convention utilisation EXTRANET CPAM SIGNEE
(573,11 Ko, pdf)
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