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ACCEPTATION D’UN DON ABA
N°202601
Publié le 20 janvier 2026 à 11h53 par CCAS
20260108_DELIB_DON_ABA
(351,40 Ko, pdf)
RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026
N°202602
Publié le 20 janvier 2026 à 11h43 par CCAS
20260108_DELIB_ROB_2026
(1,71 Mo, pdf)
AUTORISATION D’OUVERTURE DE CREDITS EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
N°202603
Publié le 20 janvier 2026 à 11h28 par CCAS
20260108_DELIB_AUTORISATION_OUVERTURE_CREDIT_AVANT_VOTE_BP
(428,00 Ko, pdf)
PROCES VERBAL DU CA DU CCAS DU 28 NOVEMBRE 2025
Publié le 13 janvier 2026 à 09h22 par CCAS
20251128_PV_CA_CCAS_SIGNE
(2,45 Mo, pdf)
EVOLUTION DE LA PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS POUR LE RISQUE PREVOYANCE MAINTIEN DE SALAIRE
N°202523
Publié le 12 décembre 2025 à 11h47 par CCAS
20251128_DELIB_PARTICIP_PROTECT_SALAIRE
(80,26 Ko, pdf)
PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS POUR LE RISQUE SANTE
N°202522
Publié le 12 décembre 2025 à 11h37 par CCAS
20251128_PARTICIP_PROTECT_SANTE
(849,28 Ko, pdf)
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CCAS AU 1ER DECEMBRE 2025
N°202521
Publié le 12 décembre 2025 à 11h31 par CCAS
20251128_MODIF_EFFECTIF_CCAS
(45,53 Ko, pdf)
PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 24 SEPTEMBRE 2025
Publié le 2 décembre 2025 à 16h40 par CCAS
20250924_PV_CA_CCAS_SIGNE
(859,79 Ko, pdf)
PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 26 JUIN 2025
Publié le 25 septembre 2025 à 11h06 par CCAS
20250626_PV_CA_JUIN_SIGNE
(1,76 Mo, pdf)
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN AMENAGE A USAGE DE JARDIN POTAGER A L’ASSOCIATION « POUR MIEUX VIVRE JARDINONS ENSEMBLE »
N°202516
Publié le 9 juillet 2025 à 14h50 par CCAS
20250626_DELIB_CONV_JARDINONSENSEMBLE
(43,74 Ko, pdf)
20250626_CONV-JARDINONS_ENS_SIGNEE
(552,41 Ko, pdf)
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS CCAS AU 1ER JUILLET 2025
N°202515
Publié le 9 juillet 2025 à 14h39 par CCAS
20250626_DELIB_MODIF_EFFECTIF_CCAS
(52,88 Ko, pdf)
PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 4 AVRIL 2025
Publié le 30 juin 2025 à 15h51 par CCAS
20250630153614696
(2,03 Mo, pdf)
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