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Ordre du jour :
Finances et Personnel- 01/03 Budget Commune 2021 – Compte de gestion
- 02/03 Budget Commune 2021 – Compte administratif
- 03/03 Budget Commune 2021 – Affectation du résultat
- 04/03 Budget Commune 2022 – Décision modificative n° 1
- 05/03 Budget Parc des Forges 2021 – Compte de gestion
- 06/03 Budget Parc des Forges 2021 – Compte administratif
- 07/03 Budget Parc des Forges 2021 – Affectation du résultat
- 08/03 Budget Parc des Forges 2022- Décision modificative n° 1
- 09/03 Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2021
- 10/03 Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Création d’une nouvelle AP/CP
- 11/03 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2023
- 12/03 Proposition d’un séjour à Sports’Vacances et tarifs correspondants
- 13/03 Création d’un Comité Social Territorial commun à la Commune et au CCAS – Fixation du nombre de représentants – Institution d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
- 14/03 Recrutement d’agents contractuels pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
- 15/03 Attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité au cadre d’emploi des chefs de service de police municipale
- 16/03 Autorisation de signer des autorisations d’urbanisme
- Espace Pré-grand – Espace Poterne – Stade Roger Baudras
- 17/03 Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
- 18/03 Convention de groupement de commande pour la réalisation du diagnostic territorial préalable à la mise en place d’une convention territoriale globale
- 19/03 Reconduction des conventions relatives au dispositif Pass’ Région
- 20/03 Convention de partenariat relative au Pass Culture
- 21/03 Convention relative aux espaces publics labellisés « espaces sans tabac » avec le Comité de la Loire de la Ligue Nationale contre le cancer
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Finances et Personnel- 01/02 Attribution d’aides exceptionnelles à caractère humanitaire en faveur de l’Ukraine
- 02/02 Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2022
- 03/02 SEM : Sollicitation de deux fonds de concours dans le cadre du Plan de Relance Métropolitain
- 04/02 Cession des Certificats d’Economie d’Energie liés à l’opération de réfection et de modernisation de l’éclairage public
- 05/02 ONF : Etat d’assiette de coupes de bois pour 2022
- 06/02 Modification du tableau des effectifs
- 07/02 Remboursement forfaitaire des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les agents dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
- 08/02 Réévaluation de l’indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes
- 09/02 Adhésion au service de remplacement proposé par le Centre de gestion de la Loire
- 10/02 Consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par la SAS Andrézieux Distribution pour l’exploitation d’une station-service. Avis du Conseil Municipal
- 11/02 Chantiers éducatifs 2022
- 12/02 CAF : avenant n° 1 « prestation de service pour le Relais petite enfance – Missions renforcées »
- 13/02 Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
- 14/02 Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint-Rambert
- Présentation du plan de déplacement concerté
- Information sur l’adoption d’un règlement intérieur de la restauration collective
- Information sur l’adoption d’un règlement intérieur d’utilisation des véhicules et engins
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
- 01/01 Autorisations d’urbanisme pour la réalisation de différents projets de travaux dans les bâtiments municipaux
Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique
- 02/01 Consultation du public sur la demande d’enregistrement d’un entrepôt de la SCI VIMO au titre des installations classées – Avis du Conseil Municipal
Finances et Personnel
- 03/01 Création de trois postes au titre du dispositif Parcours Emploi Compétence dans le cadre de la constitution d’une brigade verte
Intercommunalité et syndicats
- 04/01 Rapports 2020 des services d’eau potable et d’assainissement de Saint-Etienne Métropole
Solidarités et Cohésion sociale
- 05/01 SEM – Opération programmée d’amélioration de l’habitat de la copropriété dégradée Concorde-Caravelle
Jeunesse, Education et Citoyenneté
- 07/01 Avenant à la convention relative à la mise en place du Projet Educatif De Territoire
Attractivité, Animations, Evènementiel
- 08/01 Convention avec les Dauphins Magiques pour l’organisation d’un festival
- 09/01 Participation au Comice de Feurs
- 10/01 Conventions pour l’intégration au réseau de lecture publique de deux bibliothèques locales
Divers
- 11/01 Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec le restaurant McDonald’s
Informations diverses
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Finances et Personnel- 01/09 Budget Commune 2021 : décision modificative n°3
- 02/09 Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation et création d’une nouvelle AP/CP
- 03/09 Budget primitif Commune 2022
- 04/09 Budget annexe « Parc des Forges » 2022
- 05/09 CLECT : Révision libre des attributions de compensation communale et répartition du produit des amendes de police
- 06/09 Tarifs 2022
- 07/09 Travaux en régie – Actualisation du tarif horaire
- 08/09 Convention avec la CAF pour la réalisation de diagnostics de vérification des critères de décence des logements
- 09/09 Convention relative à la mise en place de permanences mensuelles d’avocats
- 10/09 Convention pour le tri, la collecte et la valorisation des déchets alimentaires au sein des restaurants scolaires avec Compost’Ond
- 11/09 Convention relative à la gestion des archives municipales avec le Centre de Gestion de la Loire
- 12/09 Convention de prestations de services avec Saint-Etienne Tourisme et Congrès
- Actualisation des règlements « restauration scolaire » et « périscolaire »
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Finances et Personnel- 01/08 Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
- 02/08 Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
- 03/08 Budget Commune 2021 : décision modificative n° 2
- 04/08 Subventions allouées pour l’année 2022
- 05/08 Avenants 2022 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
- 06/08 Enquête publique relative à une demande de la société SOFOREC – Avis du Conseil Municipal
- 07/08 Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de transformation avec ENEDIS
- 08/08 Ouverture dominicale des commerces en 2022
- 09/08 Schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage 2021/2026 Avis du Conseil Municipal
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour
Conseil Municipal- Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
- Modification de la composition des groupes de travail
- Désignation d’un représentant à EPURES
- Modification du tableau des effectifs
- Recours au Service National Universel
- Modification du contrat groupe « assurance statutaire » CNP-SOFAXIS
- Convention d’accueil type d’un collaborateur bénévole
- Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2021/2022
- NOVIM : rapport de gestion 2020
- CAP METROPOLE : rapports de gestion 2020
- Constitution d’une servitude de passage
- Abrogation d’une délibération relative à la cession d’une emprise foncière
- Contrat de prêt à conclure en prévision de l’accueil d’une exposition de l’ONACVG à la médiathèque
- Présentation du cadre de partenariat Ville-Associations
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Solidarités et Cohésion sociale
- 01/06 Convention avec Mutualia Alliance Santé pour la mise en place d’une mutuelle communale
Sport, Santé et Loisirs
- 02/06 Convention « camp de base » dans le cadre de la coupe du monde de rugby 2023
Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
- 03/06 Acquisition d’une parcelle chemin de la Bariole
- 04/06 Cession d’une emprise foncière à l’entreprise MARREL
- 05/06 Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
- 06/06 Régularisation d’une cession d’emprise foncière rue Claudius Juquel
- 07/06 Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE
- 08/06 Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal
Finances et Personnel
- 09/06 Modification du tableau des effectifs
- 10/06 Recours au contrat d’apprentissage
- 11/06 Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
INFORMATIONS DIVERSES
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour :
CONSEIL MUNICIPAL
- 01/05 Modification du nombre d’Adjoints
- 02/05 Election d’un Adjoint
- 03/05 Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
Finances et Personnel
- 04/05 Budget « Construction d’une gendarmerie » – Compte de gestion 2020
- 05/05 Budget Construction d’une gendarmerie – Compte administratif 2020
- 06/05 Garantie d’emprunt pour SA HLM Cité Nouvelle
- 07/05 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2022
- 08/05 Recours à des emplois contractuels au Conservatoire
Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
- 09/05 Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE
- 10/05 Diverses acquisitions au titre d’alignement et délaissé de voirie
Jeunesse, Education et Citoyenneté
- 11/05 Création d’un Conseil Municipal des Enfants
Attractivité, Animations et Evènementiel
- 12/05 Médiathèque : organisation d’une braderie
- Présentation du règlement de fonctionnement de la braderie
- Présentation du règlement de fonctionnement du Conseil Municipal des Enfants
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour :
CONSEIL MUNICIPAL
Finances et Personnel
- Budget Commune 2020 – Compte de gestion
- Budget Commune 2020 – Compte administratif
- Budget Commune 2020 – Affectation du résultat 9
- Budget Commune 2021 – Décision modificative n° 1
- Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation d’une AP/CP et création de deux nouvelles AP/CP
- Constitution de provision pour risques et charges – Budget principal
- Budget Parc des Forges 2020 – Compte de gestion
- Budget Parc des Forges 2020 – Compte administratif
- Budget Parc des Forges 2020 – Affectation du résultat
- Budget Parc des Forges 2021 – Décision modificative n° 1
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Croq’ la vie
- NOVIM : approbation du CRACL 2020 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
- NOVIM : avenant n° 6 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses
- NOVIM : avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie ZAC des Terrasses
- NOVIM : garantie d’emprunt pour l’opération « construction d’une gendarmerie »
- Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19
- Convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec Saint-Just Saint-Rambert Jeunesse, Education et Citoyenneté
Jeunesse, Education et Citoyenneté
- Organisation du temps scolaire pour les groupes scolaires pour la rentrée 2021-2022
- Intervention d’un éducateur SESSAD durant des temps périscolaires et extrascolaires 03 :28 :19 CAF : avenant 2021 au Contrat Enfance Jeunesse Sport, Santé et Loisirs
Sport, Santé et Loisirs
- Convention de partenariat avec le CHU de St-Etienne dans le cadre d’un dispositif de médiation thérapeutique
- Proposition de deux nouvelles activités à CASA et tarifs correspondants
- Adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
- Mise en œuvre d’un réseau caméra sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE Loire
- Adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique du SIEL–TE Loire
Informations diverses
Ordre du jour
PERSONNEL ET FINANCES 01/03 Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2021 02/03 Modification du tableau des effectifs 03/03 Plan de formation des agents pour 2021-2023 04/03 Mise en œuvre d’un Compte Epargne-Temps PATRIMOINE IMMOBILIER-TRAVAUX-AMENAGEMENTS 05/03 Convention de prêt à usage pour le réseau Très Haut Débit avec le SIEL 06/03 Autorisation de signer des demandes de permis de démolir JEUNESSE-EDUCATION-CITOYENNETE 07/03 Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour la crèche «L’envol des Bambins» 08/03 Sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2021-2022 09/03 Chantiers éducatifs 2021 CULTURE-PATRIMOINE-TOURISME 10/03 Mise en œuvre d’un désherbage au sein du réseau de bibliothèques municipales ATTRACTIVITE-ANIMATIONS-EVENEMENTIEL 11/03 Médiathèque – Organisation d’un concours photos DIVERS 12/03 Reprise des concessions perpétuelles en état d’abandon du cimetière d’Andrézieux INFORMATIONS DIVERSES – Décisions prises par délégation du Conseil MunicipalOrdre du jour
CONSEIL MUNICIPAL 1- Modification de la délibération d’attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire FINANCES ET PERSONNEL 2- Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS 3- Modification du tableau des effectifs INTERCOMMUNALITE ET SYNDICATS 4- Pacte de gouvernance de SEM 5- Rapports 2019 des services d’eau potable et d’assainissement de SEM 6- Conventions de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS et le Syndicat Mixte des Trois Ponts SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE 7- Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville INFORMATIONS DIVERSES – Actualisation du règlement de l’Envol des Bambins – Décisions prises par délégation du Conseil MunicipalOrdre du jour : CONSEIL MUNICIPAL 1/01 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal 2/01 Modification de la composition des groupes de travail FINANCES ET PERSONNEL 3/01 Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB 4/01 NOVIM – Convention d’avance de trésorerie pour la ZAC des Terrasses d’Andrézieux 5/01 Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP PATRIMOINE IMMOBILIER – TRAVAUX ET AMENAGEMENTS 6/01 Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020 7/01 Acquisition d’une propriété boulevard Pasteur URBANISME – POLITIQUE DE LA VILLE – SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE 8/01 Enquête publique préalable à une Déclaration d’Intérêt Général demandée par SEM Avis du Conseil Municipal SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE 9/01 Programmation 2021 du Contrat de Ville INFORMATIONS DIVERSES Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
.
Ordre du jour :
CONSEIL MUNICIPAL- 00:00 Introduction
- 16:50 : Règlement intérieur du Conseil Municipal
- 30:02 : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- 52:50 : Budget primitif Commune 2021
- 01:59:42 : Budget annexe « Parc des Forges » 2021
- 02:09:42 : Clôture du budget annexe « Construction d’une gendarmerie » au 31.12.2020
- 02:28:45 : Attribution d’une indemnité de confection des documents budgétaires à la Comptable publique
- 02:30:21 : Tarifs 2021
- 02:41:40 : Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
- 02:46:20 : Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
- 02:48:55 : Mesures Covid 19 : annulation de loyers
- 02:52:37 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Théâtre du Parc
- 03:01:03 : Adhésion à divers services et prestations du Centre de Gestion de la Loire – Service « Pôle santé au travail » – Prestations « hygiène et sécurité au travail »
- 03:03:00 : Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL- 1/07 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
- 2/07 Modification de la composition des groupes de travail
- 3/07 Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
- 4/07 Rapport d’Orientations Budgétaires 2021
- 5/07 Budget Commune 2020 : décision modificative n° 4
- 6/07 Subventions allouées pour l’année 2021
- 7/07 Conventions et avenants 2021 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
- 8/07 Modifications des tarifs du Théâtre du Parc
- 9/07 Modification du tableau des effectifs
- 10/07 Installation classée des sociétés Marrel et Bennes Marrel : Avis du Conseil Municipal
- 11/07 SEM : versement de fonds de concours de voiries
- 12/07 NOVIM : approbation d’un pacte d’actionnaires
- 13/07 Ouvertures dominicales des commerces
- 14/07 Convention relative au renouvellement du dispositif « Tranquillité et Médiation »
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
