Visionnez les séances du Conseil municipal

Retrouvez en intégralité, le conseil municipal du lundi 06 février 2023

00:00:00 Préambule
00:01:18 Début du conseil municipal
00:03:48 Ouverture de séance

FINANCES ET PERSONNEL
00:05:20 Attribution d’une aide exceptionnelle à caractère humanitaire aux Pompiers Humanitaires Français en faveur des sinistrés Turcs et Syriens
00:11:04 Taux d’imposition des taxes directes locales 2023
00:19:13 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2024
00:21:16 Modification du tableau des effectifs
00:23:19 Délégation au CDG42 pour négocier un contrat de groupe couvrant les obligations statutaires des agents

ATTRACTIVITE, ANIMATIONS, EVENEMENTIEL
00:25:54 Convention de partenariat avec l’EHPAD « Les Terrasses » pour des animations culturelles

JEUNESSE, EDUCATION ET CITOYENNETE
00:28:45 CAF : Conventions d’objectif de financement pour :
– la Prestation de service unique pour l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « L’Envol des Bambins »
– les Prestations de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement extrascolaire et périscolaire

PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
00:31:04 Autorisation de signer des autorisations d’urbanisme pour l’ensemble Louis Pasteur et l’Aventure du train

INFORMATIONS DIVERSES
00:40:00 Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes
00:44:41 Règlement intérieur du Centre de tir
00:46:47 Signature de la Convention Territoriale Globale
00:56:18 Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

QUESTIONS DIVERSES
00:57:55

Retrouvez en intégralité, le conseil municipal du lundi 19 décembre 2022

00:00:00 Préambule
00:04:29 Début du conseil municipal
00:06:44 Ouverture de séances

FINANCES ET PERSONNEL
00:10:30 Budget Commune 2022 – Décision Modificative n° 2
00:13:35 Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation et création d’une nouvelle AP/CP
00:19:04 Budget primitif Commune 2023
01:06:08 Budget annexe « Parc des Forges » 2023
01:12:23 Tarifs 2023
01:35:24 Travaux en régie – actualisation du tarif horaire
01:36:21 Taux communal d’imposition de la taxe foncière pour 2023
01:37:19 CDG 42 – Convention 2023-2026 pour l’établissement des dossiers CNRACL
01:39:15 CDG 42 – Convention d’adhésion au dispositif de signalement des actes de violences, de discriminations, de harcèlement moral ou sexuel, d’agissements sexistes, de menaces ou de tout autre acte d’intimidation subis par des agents municipaux

PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMÉNAGEMENTS
01:45:58 Acquisition de parcelles auprès des Consorts HAOND
01:48:48 Acquisition d’une parcelle auprès de LOTIR RHONE ALPES

SOLIDARITÉ ET COHÉSION SOCIALE
01:54:08 Convention d’accompagnement pour l’organisation d’un achat groupé d’électricité et de gaz avec les sociétés Wikipower et Energie Conseil et Optimisation

ATTRACTIVITÉ, ANIMATIONS, ÉVÈNEMENTIEL
01:57:50 Demande de renouvellement de classement du Conservatoire François Mazoyer auprès de la DRAC et du Ministère de la Culture

INFORMATIONS DIVERSES
01:59:51 Présentation du règlement de l’Envol des Bambins
02:02:37 Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

02:03:07 QUESTIONS DU GROUPE CHANGEONS DE CAP

00:00:00 Préambule
00:00:55 Début du conseil municipal
00:01:15 Préambule de Monsieur le Maire portant sur HEF
00:03:44 Présentation de l’entreprise HEF par Madame Jury (Directeur Général de HEF) accompagné de Jérémie Thevenon (Responsable HSE)
00:57:58 Ouverture de séance

FINANCES ET PERSONNEL

01:00:17 Motion relative aux conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune
01:12:46 Rapport d’orientations budgétaires 2023
03:30:02 Subventions allouées pour l’année 2023
03:59:51 Avenants 2023 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
04:00:58 Versement de fonds de concours pour des opérations de voirie à SEM
04:04:14 ONF – Etat d’assiette de coupes de bois pour 2023
04:05:31 Evolution statutaire de CAP METROPOLE

PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMÉNAGEMENTS

04:08:37 Convention relative à l’occupation de la sirène du SAIP sur le réservoir d’eau de La Chapelle avec l’Etat et SEM

COMMERCE, ARTISANAT ET ENTREPRENARIAT

04:10:33 Ouverture dominicale des commerces en 2023

ATTRACTIVITÉ, ANIMATIONS, ÉVÈNEMENTIEL

04:13:32 Théâtre du Parc : Convention d’objectifs 2022-2025 avec le Département et la Région

INFORMATIONS DIVERSES

04:16:43 Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

00:00:00 Préambule
00:02:04 Début du conseil municipal
00:04:52 Ouverture de séance

Finances et personnel
00:06:49 Avenant n° 3 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
00:10:50 Modification du tableau des effectifs

Jeunesse, éducation et citoyenneté
00:12:32 Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2022/2023

Patrimoine, immobilier, travaux et aménagements
00:15:40 NOVIM : rapport de gestion 2021
00:20:29 CAP METROPOLE : rapport de gestion 2021

Urbanisme, politique de la ville, sécurité et tranquillité publique
00:24:51 Enquête publique relative à une demande de la société HEF M&S Services – Avis du Conseil Municipal

Informations diverses 
00:33:26 Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

00:01:59 Début du conseil municipal
00:05:06 Ouverture de séance

Conseil Municipal
00:07:43 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
00:09:50 Modification de la composition des groupes de travail

Finances et Personnel
00:11:25 Modification du tableau des effectifs
00:15:47 Recours au contrat d’apprentissage
00:18:18 Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
00:20:00 Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du conservatoire
00:22:20 NOVIM : approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
00:35:11 Constitution d’une servitude sur la parcelle cadastrée section BN n° 115
00:45:16 Autorisation d’urbanisme pour des travaux pour le groupe scolaire Victor HUGO
00:48:40 SIEL-TE LOIRE : conventions pour une installation photovoltaïque sur le site BAUDRAS
00:51:10 SEM : convention d’occupation de câbles sur le réservoir d’eau de La Chapelle

Sport, Santé et Loisirs
00:52:39 Renouvellement de la convention relative à l’utilisation des équipements sportifs avec le Département de la Loire et le collège J. PREVERT

Solidarités et Cohésion sociale
00:54:24 Renouvellement de la convention entre la Ville et le CCAS d’Andrézieux-Bouthéon

Attractivité, Animations, Evènementiel
00:58:00 Convention cadre pour l’accueil d’expositions artistiques temporaires au sein d’un équipement municipal

Divers
01:00:26 SEM : convention de mise à disposition du téléservice « DECLALOC CERFA » pour la déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes

Informations diverses
01:02:22 Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Finances et Personnel

• 01/04 Adoption du principe de passage à la nomenclature comptable M57
• 02/04 Approbation d’un règlement budgétaire et financier dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57
• 03/04 Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et validation de la fongibilité des crédits dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57
• 04/04 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
• 05/04 Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
• 06/04 Modification du tableau des effectifs
• 07/04 Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
• 08/04 Création de deux postes au titre du dispositif Parcours Emploi Compétences pour le service « Affaires scolaires et périscolaires »
• 09/04 Dérogations scolaires – convention de réciprocité avec les communes

Commerce, Artisanat et Entreprenariat

• 10/04 Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et les baux commerciaux
• 11/04 Instauration d’une taxe sur les friches commerciales
• 12/04 Convention type pour décoration des cellules commerciales vacantes
• 13/04 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec Saint-Just Saint-Rambert

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• 14/04 Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle située rue de la Verchère

Divers

• 15/04 Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère Saint-Etienne Loire Forez pour la période 2023 – 2027

Informations diverses

• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Finances et Personnel

• 01/03   Budget Commune 2021 – Compte de gestion
• 02/03   Budget Commune 2021 – Compte administratif
• 03/03   Budget Commune 2021 – Affectation du résultat
• 04/03   Budget Commune 2022 – Décision modificative n° 1
• 05/03   Budget Parc des Forges 2021 – Compte de gestion
• 06/03   Budget Parc des Forges 2021 – Compte administratif
• 07/03   Budget Parc des Forges 2021 – Affectation du résultat
• 08/03   Budget Parc des Forges 2022- Décision modificative n° 1
• 09/03   Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2021
• 10/03   Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Création d’une nouvelle AP/CP
• 11/03   Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2023
• 12/03   Proposition d’un séjour à Sports’Vacances et tarifs correspondants
• 13/03   Création d’un Comité Social Territorial commun à la Commune et au CCAS – Fixation du nombre de représentants – Institution d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
• 14/03   Recrutement d’agents contractuels pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
• 15/03   Attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité au cadre d’emploi des chefs de service de police municipale

Patrimoine immobilier, Travaux et Aménagements

• 16/03   Autorisation de signer des autorisations d’urbanisme
• Espace Pré-grand – Espace Poterne – Stade Roger Baudras

Solidarités et Cohésion sociale

• 17/03   Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
• 18/03   Convention de groupement de commande pour la réalisation du diagnostic territorial préalable à la mise en place d’une convention territoriale globale

Jeunesse, Education et Citoyenneté

• 19/03   Reconduction des conventions relatives au dispositif Pass’ Région
• 20/03   Convention de partenariat relative au Pass Culture

Cadre de vie et Déplacements

• 21/03   Convention relative aux espaces publics labellisés « espaces sans tabac » avec le Comité de la Loire de la Ligue Nationale contre le cancer

Informations diverses

• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Finances et Personnel

• 01/02    Attribution d’aides exceptionnelles à caractère humanitaire en faveur de l’Ukraine
• 02/02    Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2022
• 03/02    SEM : Sollicitation de deux fonds de concours dans le cadre du Plan de Relance             Métropolitain
• 04/02    Cession des Certificats d’Economie d’Energie liés à l’opération de réfection et de          modernisation de l’éclairage public
• 05/02    ONF : Etat d’assiette de coupes de bois pour 2022
• 06/02    Modification du tableau des effectifs
• 07/02    Remboursement forfaitaire des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les agents dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
• 08/02   Réévaluation de l’indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions  essentiellement itinérantes
• 09/02   Adhésion au service de remplacement proposé par le Centre de gestion de la Loire

Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique

• 10/02  Consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par la SAS Andrézieux Distribution pour l’exploitation d’une station-service. Avis du Conseil Municipal

Jeunesse, Education et Citoyenneté

• 11/02    Chantiers éducatifs 2022
• 12/02    CAF : avenant n° 1 « prestation de service pour le Relais petite enfance – Missions renforcées »

Divers

• 13/02    Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
• 14/02    Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint-Rambert

Informations diverses

•  Présentation du plan de déplacement concerté
•  Information sur l’adoption d’un règlement intérieur de la restauration collective
•  Information sur l’adoption d’un règlement intérieur d’utilisation des véhicules et engins
•  Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• 01/01     Autorisations d’urbanisme pour la réalisation de différents projets de travaux dans les bâtiments municipaux

Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique

• 02/01     Consultation du public sur la demande d’enregistrement d’un entrepôt de la  SCI VIMO au titre des installations classées – Avis du Conseil Municipal

Finances et Personnel

• 03/01     Création de trois postes au titre du dispositif Parcours Emploi Compétence dans  le cadre de la constitution d’une brigade verte

Intercommunalité et syndicats

• 04/01     Rapports 2020 des services d’eau potable et d’assainissement de Saint-Etienne Métropole

Solidarités et Cohésion sociale

• 05/01     SEM – Opération programmée d’amélioration de l’habitat de la copropriété dégradée Concorde-Caravelle

• 06/01     Programmation 2022 du Contrat de Ville

Jeunesse, Education et Citoyenneté

• 07/01     Avenant à la convention relative à la mise en place du Projet Educatif De Territoire

Attractivité, Animations, Evènementiel

• 08/01     Convention avec les Dauphins Magiques pour l’organisation d’un festival
• 09/01     Participation au Comice de Feurs
• 10/01     Conventions pour l’intégration au réseau de lecture publique de deux bibliothèques locales

Divers

• 11/01     Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec le restaurant McDonald’s

Informations diverses

•  Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Finances et Personnel

• 01/08 Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
• 02/08 Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
• 03/08 Budget Commune 2021 : décision modificative n° 2
• 04/08 Subventions allouées pour l’année 2022
• 05/08 Avenants 2022 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an

Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique

• 06/08 Enquête publique relative à une demande de la société SOFOREC – Avis du Conseil
  Municipal

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• 07/08 Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de
  transformation avec ENEDIS

Commerce, Artisanat et Entreprenariat

• 08/08 Ouverture dominicale des commerces en 2022

Divers

• 09/08 Schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage 2021/2026
  Avis du Conseil Municipal

INFORMATIONS DIVERSES

• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour

Conseil Municipal

• Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
• Modification de la composition des groupes de travail
• Désignation d’un représentant à EPURES

Finances et Personnel

• Modification du tableau des effectifs
• Recours au Service National Universel
• Modification du contrat groupe « assurance statutaire » CNP-SOFAXIS
• Convention d’accueil type d’un collaborateur bénévole

Jeunesse, Education et Citoyenneté

• Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2021/2022

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• NOVIM : rapport de gestion 2020
• CAP METROPOLE : rapports de gestion 2020
• Constitution d’une servitude de passage
• Abrogation d’une délibération relative à la cession d’une emprise foncière

Attractivité, Animations, Evènementiel

• Contrat de prêt à conclure en prévision de l’accueil d’une exposition de l’ONACVG à la médiathèque

INFORMATIONS DIVERSES

• Présentation du cadre de partenariat Ville-Associations
• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Solidarités et Cohésion sociale

• 01/06 Convention avec Mutualia Alliance Santé pour la mise en place d’une mutuelle
  communale

Sport, Santé et Loisirs

• 02/06 Convention « camp de base » dans le cadre de la coupe du monde de rugby 2023

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• 03/06 Acquisition d’une parcelle chemin de la Bariole
• 04/06 Cession d’une emprise foncière à l’entreprise MARREL
• 05/06 Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
• 06/06 Régularisation d’une cession d’emprise foncière rue Claudius Juquel
• 07/06 Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE
• 08/06 Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal

Finances et Personnel

• 09/06 Modification du tableau des effectifs
• 10/06 Recours au contrat d’apprentissage
• 11/06 Mandat spécial pour le déplacement d’un élu

INFORMATIONS DIVERSES

• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL

Finances et Personnel

• Budget Commune 2020 – Compte de gestion
• Budget Commune 2020 – Compte administratif
• Budget Commune 2020 – Affectation du résultat 9
• Budget Commune 2021 – Décision modificative n° 1
• Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation d’une AP/CP et création de deux nouvelles AP/CP
• Constitution de provision pour risques et charges – Budget principal
• Budget Parc des Forges 2020 – Compte de gestion
• Budget Parc des Forges 2020 – Compte administratif
• Budget Parc des Forges 2020 – Affectation du résultat
• Budget Parc des Forges 2021 – Décision modificative n° 1
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Croq’ la vie
• NOVIM : approbation du CRACL 2020 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
• NOVIM : avenant n° 6 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses
• NOVIM : avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie ZAC des Terrasses
• NOVIM : garantie d’emprunt pour l’opération « construction d’une gendarmerie »
• Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19
• Convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec Saint-Just Saint-Rambert Jeunesse, Education et Citoyenneté

Jeunesse, Education et Citoyenneté

• Organisation du temps scolaire pour les groupes scolaires pour la rentrée 2021-2022
• Intervention d’un éducateur SESSAD durant des temps périscolaires et extrascolaires 03 :28 :19 CAF : avenant 2021 au Contrat Enfance Jeunesse Sport, Santé et Loisirs

Sport, Santé et Loisirs

• Convention de partenariat avec le CHU de St-Etienne dans le cadre d’un dispositif de médiation thérapeutique
• Proposition de deux nouvelles activités à CASA et tarifs correspondants
• Adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• Mise en œuvre d’un réseau caméra sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE Loire
• Adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique du SIEL–TE Loire

Informations diverses

Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

1- Modification de la délibération d’attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire

FINANCES ET PERSONNEL

2- Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS

3- Modification du tableau des effectifs

INTERCOMMUNALITE ET SYNDICATS

4- Pacte de gouvernance de SEM

5- Rapports 2019 des services d’eau potable et d’assainissement de SEM

6- Conventions de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS et le Syndicat Mixte des Trois Ponts SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE

7- Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville

INFORMATIONS DIVERSES

– Actualisation du règlement de l’Envol des Bambins

– Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL 

1/01       Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

2/01       Modification de la composition des groupes de travail

FINANCES ET PERSONNEL

3/01       Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB

4/01       NOVIM – Convention d’avance de trésorerie pour la ZAC des Terrasses d’Andrézieux

5/01       Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP

PATRIMOINE IMMOBILIER – TRAVAUX ET AMENAGEMENTS

6/01       Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020

7/01       Acquisition d’une propriété boulevard Pasteur

URBANISME – POLITIQUE DE LA VILLE – SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

8/01       Enquête publique préalable à une Déclaration d’Intérêt Général demandée par SEM

Avis du Conseil Municipal

SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE

9/01       Programmation 2021 du Contrat de Ville

 INFORMATIONS DIVERSES

Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

.

 

Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL

• 00:00 Introduction

• 16:50 : Règlement intérieur du Conseil Municipal

FINANCES

• 30:02 : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
• 52:50 : Budget primitif Commune 2021
• 01:59:42 : Budget annexe « Parc des Forges » 2021
• 02:09:42 : Clôture du budget annexe « Construction d’une gendarmerie » au 31.12.2020
• 02:28:45 : Attribution d’une indemnité de confection des documents budgétaires à la Comptable publique
• 02:30:21 : Tarifs 2021
• 02:41:40 : Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
• 02:46:20 : Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
• 02:48:55 : Mesures Covid 19 : annulation de loyers
• 02:52:37 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Théâtre du Parc

PERSONNEL

• 03:01:03 : Adhésion à divers services et prestations du Centre de Gestion de la Loire
  – Service « Pôle santé au travail »
  – Prestations « hygiène et sécurité au travail »

INFORMATIONS DIVERSES

• 03:03:00 : Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

• 1/07 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
• 2/07 Modification de la composition des groupes de travail
• 3/07 Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

FINANCES

• 4/07 Rapport d’Orientations Budgétaires 2021
• 5/07 Budget Commune 2020 : décision modificative n° 4
• 6/07 Subventions allouées pour l’année 2021
• 7/07 Conventions et avenants 2021 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
• 8/07 Modifications des tarifs du Théâtre du Parc

PERSONNEL

• 9/07 Modification du tableau des effectifs

SERVICE TECHNIQUE – VOIRIE – URBANISME

• 10/07 Installation classée des sociétés Marrel et Bennes Marrel : Avis du Conseil Municipal
• 11/07 SEM : versement de fonds de concours de voiries
• 12/07 NOVIM : approbation d’un pacte d’actionnaires
• 13/07 Ouvertures dominicales des commerces

AFFAIRES SCOLAIRES OU SOCIALES

• 14/07 Convention relative au renouvellement du dispositif « Tranquillité et Médiation »

INFORMATIONS DIVERSES

• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal