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Ordre du jour
PERSONNEL ET FINANCES
01/03 Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2021
02/03 Modification du tableau des effectifs
03/03 Plan de formation des agents pour 2021-2023
04/03 Mise en œuvre d’un Compte Epargne-Temps
PATRIMOINE IMMOBILIER-TRAVAUX-AMENAGEMENTS
05/03 Convention de prêt à usage pour le réseau Très Haut Débit avec le SIEL
06/03 Autorisation de signer des demandes de permis de démolir
JEUNESSE-EDUCATION-CITOYENNETE
07/03 Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour la crèche «L’envol des Bambins»
08/03 Sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2021-2022
09/03 Chantiers éducatifs 2021
CULTURE-PATRIMOINE-TOURISME
10/03 Mise en œuvre d’un désherbage au sein du réseau de bibliothèques municipales
ATTRACTIVITE-ANIMATIONS-EVENEMENTIEL
11/03 Médiathèque – Organisation d’un concours photos
DIVERS
12/03 Reprise des concessions perpétuelles en état d’abandon du cimetière d’Andrézieux
INFORMATIONS DIVERSES
– Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
1- Modification de la délibération d’attribution des délégations du Conseil
Municipal au Maire
FINANCES ET PERSONNEL
2- Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS
3- Modification du tableau des effectifs
INTERCOMMUNALITE ET SYNDICATS
4- Pacte de gouvernance de SEM
5- Rapports 2019 des services d’eau potable et d’assainissement de SEM
6- Conventions de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS et le Syndicat Mixte des Trois Ponts SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE
7- Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville
INFORMATIONS DIVERSES
– Actualisation du règlement de l’Envol des Bambins
– Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
MonterDescendreOuvrir/fermer la section Yoast SEO
Ordre du jour :
CONSEIL MUNICIPAL
1/01 Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
2/01 Modification de la composition des groupes de travail
FINANCES ET PERSONNEL
3/01 Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB
4/01 NOVIM – Convention d’avance de trésorerie pour la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
5/01 Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP
PATRIMOINE IMMOBILIER – TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
6/01 Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020
7/01 Acquisition d’une propriété boulevard Pasteur
URBANISME – POLITIQUE DE LA VILLE – SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
8/01 Enquête publique préalable à une Déclaration d’Intérêt Général demandée par SEM
Avis du Conseil Municipal
SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE
9/01 Programmation 2021 du Contrat de Ville
INFORMATIONS DIVERSES
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
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Ordre du jour :
CONSEIL MUNICIPAL
- 00:00 Introduction
- 16:50 : Règlement intérieur du Conseil Municipal
FINANCES
- 30:02 : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
- 52:50 : Budget primitif Commune 2021
- 01:59:42 : Budget annexe « Parc des Forges » 2021
- 02:09:42 : Clôture du budget annexe « Construction d’une gendarmerie » au 31.12.2020
- 02:28:45 : Attribution d’une indemnité de confection des documents budgétaires à la Comptable publique
- 02:30:21 : Tarifs 2021
- 02:41:40 : Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
- 02:46:20 : Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
- 02:48:55 : Mesures Covid 19 : annulation de loyers
- 02:52:37 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Théâtre du Parc
PERSONNEL
- 03:01:03 : Adhésion à divers services et prestations du Centre de Gestion de la Loire
– Service « Pôle santé au travail »
– Prestations « hygiène et sécurité au travail »
INFORMATIONS DIVERSES
- 03:03:00 : Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL
- 1/07 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
- 2/07 Modification de la composition des groupes de travail
- 3/07 Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
FINANCES
- 4/07 Rapport d’Orientations Budgétaires 2021
- 5/07 Budget Commune 2020 : décision modificative n° 4
- 6/07 Subventions allouées pour l’année 2021
- 7/07 Conventions et avenants 2021 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
- 8/07 Modifications des tarifs du Théâtre du Parc
PERSONNEL
- 9/07 Modification du tableau des effectifs
SERVICE TECHNIQUE – VOIRIE – URBANISME
- 10/07 Installation classée des sociétés Marrel et Bennes Marrel : Avis du Conseil Municipal
- 11/07 SEM : versement de fonds de concours de voiries
- 12/07 NOVIM : approbation d’un pacte d’actionnaires
- 13/07 Ouvertures dominicales des commerces
AFFAIRES SCOLAIRES OU SOCIALES
- 14/07 Convention relative au renouvellement du dispositif « Tranquillité et Médiation »
INFORMATIONS DIVERSES
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
