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Ordre du jour

PERSONNEL ET FINANCES

01/03 Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2021

02/03 Modification du tableau des effectifs

03/03 Plan de formation des agents pour 2021-2023

04/03 Mise en œuvre d’un Compte Epargne-Temps

PATRIMOINE IMMOBILIER-TRAVAUX-AMENAGEMENTS

05/03 Convention de prêt à usage pour le réseau Très Haut Débit avec le SIEL

06/03 Autorisation de signer des demandes de permis de démolir

JEUNESSE-EDUCATION-CITOYENNETE

07/03 Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour la crèche «L’envol des Bambins»

08/03 Sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2021-2022

09/03 Chantiers éducatifs 2021

CULTURE-PATRIMOINE-TOURISME

10/03 Mise en œuvre d’un désherbage au sein du réseau de bibliothèques municipales

ATTRACTIVITE-ANIMATIONS-EVENEMENTIEL

11/03 Médiathèque – Organisation d’un concours photos

DIVERS

12/03 Reprise des concessions perpétuelles en état d’abandon du cimetière d’Andrézieux

INFORMATIONS DIVERSES

– Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL
1- Modification de la délibération d’attribution des délégations du Conseil
Municipal au Maire

FINANCES ET PERSONNEL
2- Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS

3- Modification du tableau des effectifs

INTERCOMMUNALITE ET SYNDICATS
4- Pacte de gouvernance de SEM

5- Rapports 2019 des services d’eau potable et d’assainissement de SEM

6- Conventions de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS et le Syndicat Mixte des Trois Ponts SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE

7- Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville

INFORMATIONS DIVERSES
– Actualisation du règlement de l’Envol des Bambins

– Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

MonterDescendreOuvrir/fermer la section Yoast SEO

Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL 

1/01       Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

2/01       Modification de la composition des groupes de travail

FINANCES ET PERSONNEL

3/01       Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB

4/01       NOVIM – Convention d’avance de trésorerie pour la ZAC des Terrasses d’Andrézieux

5/01       Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP

PATRIMOINE IMMOBILIER – TRAVAUX ET AMENAGEMENTS

6/01       Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020

7/01       Acquisition d’une propriété boulevard Pasteur

URBANISME – POLITIQUE DE LA VILLE – SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

8/01       Enquête publique préalable à une Déclaration d’Intérêt Général demandée par SEM

Avis du Conseil Municipal

SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE

9/01       Programmation 2021 du Contrat de Ville

 INFORMATIONS DIVERSES

Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

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Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL

  • 00:00 Introduction
  • 16:50 : Règlement intérieur du Conseil Municipal

FINANCES

  • 30:02 : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  • 52:50 : Budget primitif Commune 2021
  • 01:59:42 : Budget annexe « Parc des Forges » 2021
  • 02:09:42 : Clôture du budget annexe « Construction d’une gendarmerie » au 31.12.2020
  • 02:28:45 : Attribution d’une indemnité de confection des documents budgétaires à la Comptable publique
  • 02:30:21 : Tarifs 2021
  • 02:41:40 : Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
  • 02:46:20 : Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
  • 02:48:55 : Mesures Covid 19 : annulation de loyers
  • 02:52:37 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Théâtre du Parc

PERSONNEL

  • 03:01:03 : Adhésion à divers services et prestations du Centre de Gestion de la Loire
    – Service « Pôle santé au travail »
    – Prestations « hygiène et sécurité au travail »

INFORMATIONS DIVERSES

  • 03:03:00 : Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

  • 1/07 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
  • 2/07 Modification de la composition des groupes de travail
  • 3/07 Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

FINANCES

  • 4/07 Rapport d’Orientations Budgétaires 2021
  • 5/07 Budget Commune 2020 : décision modificative n° 4
  • 6/07 Subventions allouées pour l’année 2021
  • 7/07 Conventions et avenants 2021 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
  • 8/07 Modifications des tarifs du Théâtre du Parc

PERSONNEL

  • 9/07 Modification du tableau des effectifs

SERVICE TECHNIQUE – VOIRIE – URBANISME

  • 10/07 Installation classée des sociétés Marrel et Bennes Marrel : Avis du Conseil Municipal
  • 11/07 SEM : versement de fonds de concours de voiries
  • 12/07 NOVIM : approbation d’un pacte d’actionnaires
  • 13/07 Ouvertures dominicales des commerces

AFFAIRES SCOLAIRES OU SOCIALES

  • 14/07 Convention relative au renouvellement du dispositif « Tranquillité et Médiation »

INFORMATIONS DIVERSES

  • Décisions prises par délégation du Conseil Municipal