Visionnez les séances du Conseil municipal

00:00:00 Préambule
00:00:55 Début du conseil municipal
00:01:15 Préambule de Monsieur le Maire portant sur HEF
00:03:44 Présentation de l’entreprise HEF par Madame Jury (Directeur Général de HEF) accompagné de Jérémie Thevenon (Responsable HSE)
00:57:58 Ouverture de séance

FINANCES ET PERSONNEL

01:00:17 Motion relative aux conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune
01:12:46 Rapport d’orientations budgétaires 2023
03:30:02 Subventions allouées pour l’année 2023
03:59:51 Avenants 2023 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
04:00:58 Versement de fonds de concours pour des opérations de voirie à SEM
04:04:14 ONF – Etat d’assiette de coupes de bois pour 2023
04:05:31 Evolution statutaire de CAP METROPOLE

PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMÉNAGEMENTS

04:08:37 Convention relative à l’occupation de la sirène du SAIP sur le réservoir d’eau de La Chapelle avec l’Etat et SEM

COMMERCE, ARTISANAT ET ENTREPRENARIAT

04:10:33 Ouverture dominicale des commerces en 2023

ATTRACTIVITÉ, ANIMATIONS, ÉVÈNEMENTIEL

04:13:32 Théâtre du Parc : Convention d’objectifs 2022-2025 avec le Département et la Région

INFORMATIONS DIVERSES

04:16:43 Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

00:00:00 Préambule
00:02:04 Début du conseil municipal
00:04:52 Ouverture de séance

Finances et personnel
00:06:49 Avenant n° 3 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties
00:10:50 Modification du tableau des effectifs

Jeunesse, éducation et citoyenneté
00:12:32 Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2022/2023

Patrimoine, immobilier, travaux et aménagements
00:15:40 NOVIM : rapport de gestion 2021
00:20:29 CAP METROPOLE : rapport de gestion 2021

Urbanisme, politique de la ville, sécurité et tranquillité publique
00:24:51 Enquête publique relative à une demande de la société HEF M&S Services – Avis du Conseil Municipal

Informations diverses 
00:33:26 Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

00:01:59 Début du conseil municipal
00:05:06 Ouverture de séance

Conseil Municipal
00:07:43 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
00:09:50 Modification de la composition des groupes de travail

Finances et Personnel
00:11:25 Modification du tableau des effectifs
00:15:47 Recours au contrat d’apprentissage
00:18:18 Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
00:20:00 Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du conservatoire
00:22:20 NOVIM : approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
00:35:11 Constitution d’une servitude sur la parcelle cadastrée section BN n° 115
00:45:16 Autorisation d’urbanisme pour des travaux pour le groupe scolaire Victor HUGO
00:48:40 SIEL-TE LOIRE : conventions pour une installation photovoltaïque sur le site BAUDRAS
00:51:10 SEM : convention d’occupation de câbles sur le réservoir d’eau de La Chapelle

Sport, Santé et Loisirs
00:52:39 Renouvellement de la convention relative à l’utilisation des équipements sportifs avec le Département de la Loire et le collège J. PREVERT

Solidarités et Cohésion sociale
00:54:24 Renouvellement de la convention entre la Ville et le CCAS d’Andrézieux-Bouthéon

Attractivité, Animations, Evènementiel
00:58:00 Convention cadre pour l’accueil d’expositions artistiques temporaires au sein d’un équipement municipal

Divers
01:00:26 SEM : convention de mise à disposition du téléservice « DECLALOC CERFA » pour la déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes

Informations diverses
01:02:22 Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Finances et Personnel

• 01/04 Adoption du principe de passage à la nomenclature comptable M57
• 02/04 Approbation d’un règlement budgétaire et financier dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57
• 03/04 Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et validation de la fongibilité des crédits dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57
• 04/04 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
• 05/04 Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
• 06/04 Modification du tableau des effectifs
• 07/04 Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
• 08/04 Création de deux postes au titre du dispositif Parcours Emploi Compétences pour le service « Affaires scolaires et périscolaires »
• 09/04 Dérogations scolaires – convention de réciprocité avec les communes

Commerce, Artisanat et Entreprenariat

• 10/04 Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et les baux commerciaux
• 11/04 Instauration d’une taxe sur les friches commerciales
• 12/04 Convention type pour décoration des cellules commerciales vacantes
• 13/04 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec Saint-Just Saint-Rambert

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• 14/04 Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle située rue de la Verchère

Divers

• 15/04 Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère Saint-Etienne Loire Forez pour la période 2023 – 2027

Informations diverses

• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Finances et Personnel

• 01/03   Budget Commune 2021 – Compte de gestion
• 02/03   Budget Commune 2021 – Compte administratif
• 03/03   Budget Commune 2021 – Affectation du résultat
• 04/03   Budget Commune 2022 – Décision modificative n° 1
• 05/03   Budget Parc des Forges 2021 – Compte de gestion
• 06/03   Budget Parc des Forges 2021 – Compte administratif
• 07/03   Budget Parc des Forges 2021 – Affectation du résultat
• 08/03   Budget Parc des Forges 2022- Décision modificative n° 1
• 09/03   Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2021
• 10/03   Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Création d’une nouvelle AP/CP
• 11/03   Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2023
• 12/03   Proposition d’un séjour à Sports’Vacances et tarifs correspondants
• 13/03   Création d’un Comité Social Territorial commun à la Commune et au CCAS – Fixation du nombre de représentants – Institution d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
• 14/03   Recrutement d’agents contractuels pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
• 15/03   Attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité au cadre d’emploi des chefs de service de police municipale

Patrimoine immobilier, Travaux et Aménagements

• 16/03   Autorisation de signer des autorisations d’urbanisme
• Espace Pré-grand – Espace Poterne – Stade Roger Baudras

Solidarités et Cohésion sociale

• 17/03   Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
• 18/03   Convention de groupement de commande pour la réalisation du diagnostic territorial préalable à la mise en place d’une convention territoriale globale

Jeunesse, Education et Citoyenneté

• 19/03   Reconduction des conventions relatives au dispositif Pass’ Région
• 20/03   Convention de partenariat relative au Pass Culture

Cadre de vie et Déplacements

• 21/03   Convention relative aux espaces publics labellisés « espaces sans tabac » avec le Comité de la Loire de la Ligue Nationale contre le cancer

Informations diverses

• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Finances et Personnel

• 01/02    Attribution d’aides exceptionnelles à caractère humanitaire en faveur de l’Ukraine
• 02/02    Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2022
• 03/02    SEM : Sollicitation de deux fonds de concours dans le cadre du Plan de Relance             Métropolitain
• 04/02    Cession des Certificats d’Economie d’Energie liés à l’opération de réfection et de          modernisation de l’éclairage public
• 05/02    ONF : Etat d’assiette de coupes de bois pour 2022
• 06/02    Modification du tableau des effectifs
• 07/02    Remboursement forfaitaire des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les agents dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
• 08/02   Réévaluation de l’indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions  essentiellement itinérantes
• 09/02   Adhésion au service de remplacement proposé par le Centre de gestion de la Loire

Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique

• 10/02  Consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par la SAS Andrézieux Distribution pour l’exploitation d’une station-service. Avis du Conseil Municipal

Jeunesse, Education et Citoyenneté

• 11/02    Chantiers éducatifs 2022
• 12/02    CAF : avenant n° 1 « prestation de service pour le Relais petite enfance – Missions renforcées »

Divers

• 13/02    Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
• 14/02    Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint-Rambert

Informations diverses

•  Présentation du plan de déplacement concerté
•  Information sur l’adoption d’un règlement intérieur de la restauration collective
•  Information sur l’adoption d’un règlement intérieur d’utilisation des véhicules et engins
•  Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• 01/01     Autorisations d’urbanisme pour la réalisation de différents projets de travaux dans les bâtiments municipaux

Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique

• 02/01     Consultation du public sur la demande d’enregistrement d’un entrepôt de la  SCI VIMO au titre des installations classées – Avis du Conseil Municipal

Finances et Personnel

• 03/01     Création de trois postes au titre du dispositif Parcours Emploi Compétence dans  le cadre de la constitution d’une brigade verte

Intercommunalité et syndicats

• 04/01     Rapports 2020 des services d’eau potable et d’assainissement de Saint-Etienne Métropole

Solidarités et Cohésion sociale

• 05/01     SEM – Opération programmée d’amélioration de l’habitat de la copropriété dégradée Concorde-Caravelle

• 06/01     Programmation 2022 du Contrat de Ville

Jeunesse, Education et Citoyenneté

• 07/01     Avenant à la convention relative à la mise en place du Projet Educatif De Territoire

Attractivité, Animations, Evènementiel

• 08/01     Convention avec les Dauphins Magiques pour l’organisation d’un festival
• 09/01     Participation au Comice de Feurs
• 10/01     Conventions pour l’intégration au réseau de lecture publique de deux bibliothèques locales

Divers

• 11/01     Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec le restaurant McDonald’s

Informations diverses

•  Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Finances et Personnel

• 01/08 Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
• 02/08 Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
• 03/08 Budget Commune 2021 : décision modificative n° 2
• 04/08 Subventions allouées pour l’année 2022
• 05/08 Avenants 2022 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an

Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique

• 06/08 Enquête publique relative à une demande de la société SOFOREC – Avis du Conseil
  Municipal

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• 07/08 Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de
  transformation avec ENEDIS

Commerce, Artisanat et Entreprenariat

• 08/08 Ouverture dominicale des commerces en 2022

Divers

• 09/08 Schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage 2021/2026
  Avis du Conseil Municipal

INFORMATIONS DIVERSES

• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour

Conseil Municipal

• Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
• Modification de la composition des groupes de travail
• Désignation d’un représentant à EPURES

Finances et Personnel

• Modification du tableau des effectifs
• Recours au Service National Universel
• Modification du contrat groupe « assurance statutaire » CNP-SOFAXIS
• Convention d’accueil type d’un collaborateur bénévole

Jeunesse, Education et Citoyenneté

• Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2021/2022

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• NOVIM : rapport de gestion 2020
• CAP METROPOLE : rapports de gestion 2020
• Constitution d’une servitude de passage
• Abrogation d’une délibération relative à la cession d’une emprise foncière

Attractivité, Animations, Evènementiel

• Contrat de prêt à conclure en prévision de l’accueil d’une exposition de l’ONACVG à la médiathèque

INFORMATIONS DIVERSES

• Présentation du cadre de partenariat Ville-Associations
• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Solidarités et Cohésion sociale

• 01/06 Convention avec Mutualia Alliance Santé pour la mise en place d’une mutuelle
  communale

Sport, Santé et Loisirs

• 02/06 Convention « camp de base » dans le cadre de la coupe du monde de rugby 2023

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• 03/06 Acquisition d’une parcelle chemin de la Bariole
• 04/06 Cession d’une emprise foncière à l’entreprise MARREL
• 05/06 Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
• 06/06 Régularisation d’une cession d’emprise foncière rue Claudius Juquel
• 07/06 Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE
• 08/06 Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal

Finances et Personnel

• 09/06 Modification du tableau des effectifs
• 10/06 Recours au contrat d’apprentissage
• 11/06 Mandat spécial pour le déplacement d’un élu

INFORMATIONS DIVERSES

• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL

Finances et Personnel

• Budget Commune 2020 – Compte de gestion
• Budget Commune 2020 – Compte administratif
• Budget Commune 2020 – Affectation du résultat 9
• Budget Commune 2021 – Décision modificative n° 1
• Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation d’une AP/CP et création de deux nouvelles AP/CP
• Constitution de provision pour risques et charges – Budget principal
• Budget Parc des Forges 2020 – Compte de gestion
• Budget Parc des Forges 2020 – Compte administratif
• Budget Parc des Forges 2020 – Affectation du résultat
• Budget Parc des Forges 2021 – Décision modificative n° 1
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Croq’ la vie
• NOVIM : approbation du CRACL 2020 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
• NOVIM : avenant n° 6 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses
• NOVIM : avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie ZAC des Terrasses
• NOVIM : garantie d’emprunt pour l’opération « construction d’une gendarmerie »
• Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19
• Convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec Saint-Just Saint-Rambert Jeunesse, Education et Citoyenneté

Jeunesse, Education et Citoyenneté

• Organisation du temps scolaire pour les groupes scolaires pour la rentrée 2021-2022
• Intervention d’un éducateur SESSAD durant des temps périscolaires et extrascolaires 03 :28 :19 CAF : avenant 2021 au Contrat Enfance Jeunesse Sport, Santé et Loisirs

Sport, Santé et Loisirs

• Convention de partenariat avec le CHU de St-Etienne dans le cadre d’un dispositif de médiation thérapeutique
• Proposition de deux nouvelles activités à CASA et tarifs correspondants
• Adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

• Mise en œuvre d’un réseau caméra sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE Loire
• Adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique du SIEL–TE Loire

Informations diverses

Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

1- Modification de la délibération d’attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire

FINANCES ET PERSONNEL

2- Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS

3- Modification du tableau des effectifs

INTERCOMMUNALITE ET SYNDICATS

4- Pacte de gouvernance de SEM

5- Rapports 2019 des services d’eau potable et d’assainissement de SEM

6- Conventions de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS et le Syndicat Mixte des Trois Ponts SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE

7- Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville

INFORMATIONS DIVERSES

– Actualisation du règlement de l’Envol des Bambins

– Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL 

1/01       Installation d’un nouveau Conseiller Municipal

2/01       Modification de la composition des groupes de travail

FINANCES ET PERSONNEL

3/01       Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB

4/01       NOVIM – Convention d’avance de trésorerie pour la ZAC des Terrasses d’Andrézieux

5/01       Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP

PATRIMOINE IMMOBILIER – TRAVAUX ET AMENAGEMENTS

6/01       Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020

7/01       Acquisition d’une propriété boulevard Pasteur

URBANISME – POLITIQUE DE LA VILLE – SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

8/01       Enquête publique préalable à une Déclaration d’Intérêt Général demandée par SEM

Avis du Conseil Municipal

SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE

9/01       Programmation 2021 du Contrat de Ville

 INFORMATIONS DIVERSES

Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

.

 

Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL

• 00:00 Introduction

• 16:50 : Règlement intérieur du Conseil Municipal

FINANCES

• 30:02 : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
• 52:50 : Budget primitif Commune 2021
• 01:59:42 : Budget annexe « Parc des Forges » 2021
• 02:09:42 : Clôture du budget annexe « Construction d’une gendarmerie » au 31.12.2020
• 02:28:45 : Attribution d’une indemnité de confection des documents budgétaires à la Comptable publique
• 02:30:21 : Tarifs 2021
• 02:41:40 : Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
• 02:46:20 : Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
• 02:48:55 : Mesures Covid 19 : annulation de loyers
• 02:52:37 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Théâtre du Parc

PERSONNEL

• 03:01:03 : Adhésion à divers services et prestations du Centre de Gestion de la Loire
  – Service « Pôle santé au travail »
  – Prestations « hygiène et sécurité au travail »

INFORMATIONS DIVERSES

• 03:03:00 : Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL

• 1/07 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
• 2/07 Modification de la composition des groupes de travail
• 3/07 Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

FINANCES

• 4/07 Rapport d’Orientations Budgétaires 2021
• 5/07 Budget Commune 2020 : décision modificative n° 4
• 6/07 Subventions allouées pour l’année 2021
• 7/07 Conventions et avenants 2021 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
• 8/07 Modifications des tarifs du Théâtre du Parc

PERSONNEL

• 9/07 Modification du tableau des effectifs

SERVICE TECHNIQUE – VOIRIE – URBANISME

• 10/07 Installation classée des sociétés Marrel et Bennes Marrel : Avis du Conseil Municipal
• 11/07 SEM : versement de fonds de concours de voiries
• 12/07 NOVIM : approbation d’un pacte d’actionnaires
• 13/07 Ouvertures dominicales des commerces

AFFAIRES SCOLAIRES OU SOCIALES

• 14/07 Convention relative au renouvellement du dispositif « Tranquillité et Médiation »

INFORMATIONS DIVERSES

• Décisions prises par délégation du Conseil Municipal