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Ordre du jour :

Finances et Personnel
  • 01/03   Budget Commune 2021 – Compte de gestion
  • 02/03   Budget Commune 2021 – Compte administratif
  • 03/03   Budget Commune 2021 – Affectation du résultat
  • 04/03   Budget Commune 2022 – Décision modificative n° 1
  • 05/03   Budget Parc des Forges 2021 – Compte de gestion
  • 06/03   Budget Parc des Forges 2021 – Compte administratif
  • 07/03   Budget Parc des Forges 2021 – Affectation du résultat
  • 08/03   Budget Parc des Forges 2022- Décision modificative n° 1
  • 09/03   Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2021
  • 10/03   Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Création d’une nouvelle AP/CP
  • 11/03   Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2023
  • 12/03   Proposition d’un séjour à Sports’Vacances et tarifs correspondants
  • 13/03   Création d’un Comité Social Territorial commun à la Commune et au CCAS – Fixation du nombre de représentants – Institution d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
  • 14/03   Recrutement d’agents contractuels pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
  • 15/03   Attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité au cadre d’emploi des chefs de service de police municipale
Patrimoine immobilier, Travaux et Aménagements
  • 16/03   Autorisation de signer des autorisations d’urbanisme
  • Espace Pré-grand – Espace Poterne – Stade Roger Baudras
Solidarités et Cohésion sociale
  • 17/03   Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
  • 18/03   Convention de groupement de commande pour la réalisation du diagnostic territorial préalable à la mise en place d’une convention territoriale globale
Jeunesse, Education et Citoyenneté
  • 19/03   Reconduction des conventions relatives au dispositif Pass’ Région
  • 20/03   Convention de partenariat relative au Pass Culture
Cadre de vie et Déplacements
  • 21/03   Convention relative aux espaces publics labellisés « espaces sans tabac » avec le Comité de la Loire de la Ligue Nationale contre le cancer
Informations diverses
  • Décisions prises par délégation du Conseil Municipal



Ordre du jour :

Finances et Personnel
  • 01/02    Attribution d’aides exceptionnelles à caractère humanitaire en faveur de l’Ukraine
  • 02/02    Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2022
  • 03/02    SEM : Sollicitation de deux fonds de concours dans le cadre du Plan de Relance             Métropolitain
  • 04/02    Cession des Certificats d’Economie d’Energie liés à l’opération de réfection et de          modernisation de l’éclairage public
  • 05/02    ONF : Etat d’assiette de coupes de bois pour 2022
  • 06/02    Modification du tableau des effectifs
  • 07/02    Remboursement forfaitaire des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les agents dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
  • 08/02   Réévaluation de l’indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions  essentiellement itinérantes
  • 09/02   Adhésion au service de remplacement proposé par le Centre de gestion de la Loire
Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique
  • 10/02  Consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par la SAS Andrézieux Distribution pour l’exploitation d’une station-service. Avis du Conseil Municipal
Jeunesse, Education et Citoyenneté
  • 11/02    Chantiers éducatifs 2022
  • 12/02    CAF : avenant n° 1 « prestation de service pour le Relais petite enfance – Missions renforcées »
Divers
  • 13/02    Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
  • 14/02    Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint-Rambert
Informations diverses
  •  Présentation du plan de déplacement concerté
  •  Information sur l’adoption d’un règlement intérieur de la restauration collective
  •  Information sur l’adoption d’un règlement intérieur d’utilisation des véhicules et engins
  •  Décisions prises par délégation du Conseil Municipal


Ordre du jour :

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

  • 01/01     Autorisations d’urbanisme pour la réalisation de différents projets de travaux dans les bâtiments municipaux

Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique

  • 02/01     Consultation du public sur la demande d’enregistrement d’un entrepôt de la  SCI VIMO au titre des installations classées – Avis du Conseil Municipal

Finances et Personnel

  • 03/01     Création de trois postes au titre du dispositif Parcours Emploi Compétence dans  le cadre de la constitution d’une brigade verte

Intercommunalité et syndicats

  • 04/01     Rapports 2020 des services d’eau potable et d’assainissement de Saint-Etienne Métropole

Solidarités et Cohésion sociale

  • 05/01     SEM – Opération programmée d’amélioration de l’habitat de la copropriété dégradée Concorde-Caravelle

Jeunesse, Education et Citoyenneté

  • 07/01     Avenant à la convention relative à la mise en place du Projet Educatif De Territoire

Attractivité, Animations, Evènementiel

  • 08/01     Convention avec les Dauphins Magiques pour l’organisation d’un festival
  • 09/01     Participation au Comice de Feurs
  • 10/01     Conventions pour l’intégration au réseau de lecture publique de deux bibliothèques locales

Divers

  • 11/01     Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec le restaurant McDonald’s

Informations diverses

  •  Décisions prises par délégation du Conseil Municipal



Ordre du jour :

Finances et Personnel
  • 01/09   Budget Commune 2021 : décision modificative n°3
  • 02/09   Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation et création d’une nouvelle AP/CP
  • 03/09   Budget primitif Commune 2022
  • 04/09   Budget annexe « Parc des Forges » 2022
  • 05/09   CLECT : Révision libre des attributions de compensation communale et répartition du produit des amendes de police
  • 06/09   Tarifs 2022
  • 07/09   Travaux en régie – Actualisation du tarif horaire
Solidarités et Cohésion sociale
  • 08/09   Convention avec la CAF pour la réalisation de diagnostics de vérification des critères de décence des logements
  • 09/09   Convention relative à la mise en place de permanences mensuelles d’avocats
Divers
  • 10/09   Convention pour le tri, la collecte et la valorisation des déchets alimentaires au sein des restaurants scolaires avec Compost’Ond
  • 11/09   Convention relative à la gestion des archives municipales avec le Centre de Gestion de la Loire
Attractivité, Animations, Evènementiel
  • 12/09   Convention de prestations de services avec Saint-Etienne Tourisme et Congrès
INFORMATIONS DIVERSES
  • Actualisation des règlements « restauration scolaire » et « périscolaire »
  • Décisions prises par délégation du Conseil Municipal


Ordre du jour :

Finances et Personnel
  • 01/08 Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
  • 02/08 Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
  • 03/08 Budget Commune 2021 : décision modificative n° 2
  • 04/08 Subventions allouées pour l’année 2022
  • 05/08 Avenants 2022 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
Urbanisme, Politique de la Ville, Sécurité et Tranquillité publique
  • 06/08 Enquête publique relative à une demande de la société SOFOREC – Avis du Conseil Municipal
Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
  • 07/08 Convention de mise à disposition pour l’implantation d’un poste de transformation avec ENEDIS
Commerce, Artisanat et Entreprenariat
  • 08/08 Ouverture dominicale des commerces en 2022
Divers
  • 09/08 Schéma départemental pour l’accueil et l’habitat des gens du voyage 2021/2026 Avis du Conseil Municipal
INFORMATIONS DIVERSES
  • Décisions prises par délégation du Conseil Municipal


Ordre du jour

Conseil Municipal
  • Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
  • Modification de la composition des groupes de travail
  • Désignation d’un représentant à EPURES
Finances et Personnel
  • Modification du tableau des effectifs
  • Recours au Service National Universel
  • Modification du contrat groupe « assurance statutaire » CNP-SOFAXIS
  • Convention d’accueil type d’un collaborateur bénévole
Jeunesse, Education et Citoyenneté
  • Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2021/2022
Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
  • NOVIM : rapport de gestion 2020
  • CAP METROPOLE : rapports de gestion 2020
  • Constitution d’une servitude de passage
  • Abrogation d’une délibération relative à la cession d’une emprise foncière
Attractivité, Animations, Evènementiel
  • Contrat de prêt à conclure en prévision de l’accueil d’une exposition de l’ONACVG à la médiathèque
INFORMATIONS DIVERSES
  • Présentation du cadre de partenariat Ville-Associations
  • Décisions prises par délégation du Conseil Municipal


Ordre du jour :

Solidarités et Cohésion sociale

  • 01/06 Convention avec Mutualia Alliance Santé pour la mise en place d’une mutuelle communale

Sport, Santé et Loisirs

  • 02/06 Convention « camp de base » dans le cadre de la coupe du monde de rugby 2023

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

  • 03/06 Acquisition d’une parcelle chemin de la Bariole
  • 04/06 Cession d’une emprise foncière à l’entreprise MARREL
  • 05/06 Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
  • 06/06 Régularisation d’une cession d’emprise foncière rue Claudius Juquel
  • 07/06 Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE
  • 08/06 Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal

Finances et Personnel

  • 09/06 Modification du tableau des effectifs
  • 10/06 Recours au contrat d’apprentissage
  • 11/06 Mandat spécial pour le déplacement d’un élu

INFORMATIONS DIVERSES

  • Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL

  • 01/05   Modification du nombre d’Adjoints
  • 02/05   Election d’un Adjoint
  • 03/05   Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués

Finances et Personnel

  • 04/05   Budget « Construction d’une gendarmerie » – Compte de gestion 2020
  • 05/05   Budget Construction d’une gendarmerie – Compte administratif 2020
  • 06/05   Garantie d’emprunt pour SA HLM Cité Nouvelle
  • 07/05   Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2022
  • 08/05   Recours à des emplois contractuels au Conservatoire

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

  • 09/05   Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE
  • 10/05   Diverses acquisitions au titre d’alignement et délaissé de voirie

Jeunesse, Education et Citoyenneté

  • 11/05   Création d’un Conseil Municipal des Enfants

Attractivité, Animations et Evènementiel

  • 12/05   Médiathèque : organisation d’une braderie
Informations diverses
  • Présentation du règlement de fonctionnement de la braderie
  • Présentation du règlement de fonctionnement du Conseil Municipal des Enfants
  • Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL

Finances et Personnel

  • Budget Commune 2020 – Compte de gestion
  • Budget Commune 2020 – Compte administratif
  • Budget Commune 2020 – Affectation du résultat 9
  • Budget Commune 2021 – Décision modificative n° 1
  • Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation d’une AP/CP et création de deux nouvelles AP/CP
  • Constitution de provision pour risques et charges – Budget principal
  • Budget Parc des Forges 2020 – Compte de gestion
  • Budget Parc des Forges 2020 – Compte administratif
  • Budget Parc des Forges 2020 – Affectation du résultat
  • Budget Parc des Forges 2021 – Décision modificative n° 1
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Croq’ la vie
  • NOVIM : approbation du CRACL 2020 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
  • NOVIM : avenant n° 6 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses
  • NOVIM : avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie ZAC des Terrasses
  • NOVIM : garantie d’emprunt pour l’opération « construction d’une gendarmerie »
  • Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19
  • Convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec Saint-Just Saint-Rambert Jeunesse, Education et Citoyenneté

Jeunesse, Education et Citoyenneté

  • Organisation du temps scolaire pour les groupes scolaires pour la rentrée 2021-2022
  • Intervention d’un éducateur SESSAD durant des temps périscolaires et extrascolaires 03 :28 :19 CAF : avenant 2021 au Contrat Enfance Jeunesse Sport, Santé et Loisirs

Sport, Santé et Loisirs

  • Convention de partenariat avec le CHU de St-Etienne dans le cadre d’un dispositif de médiation thérapeutique
  • Proposition de deux nouvelles activités à CASA et tarifs correspondants
  • Adhésion à l’Association Nationale Des Elus en charge du Sport Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements

  • Mise en œuvre d’un réseau caméra sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE Loire
  • Adhésion au Service d’Assistance à la Gestion Energétique du SIEL–TE Loire

Informations diverses

Ordre du jour

PERSONNEL ET FINANCES 01/03 Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2021 02/03 Modification du tableau des effectifs 03/03 Plan de formation des agents pour 2021-2023 04/03 Mise en œuvre d’un Compte Epargne-Temps PATRIMOINE IMMOBILIER-TRAVAUX-AMENAGEMENTS 05/03 Convention de prêt à usage pour le réseau Très Haut Débit avec le SIEL 06/03 Autorisation de signer des demandes de permis de démolir JEUNESSE-EDUCATION-CITOYENNETE 07/03 Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour la crèche «L’envol des Bambins» 08/03 Sectorisation des écoles pour la rentrée scolaire 2021-2022 09/03 Chantiers éducatifs 2021 CULTURE-PATRIMOINE-TOURISME 10/03 Mise en œuvre d’un désherbage au sein du réseau de bibliothèques municipales ATTRACTIVITE-ANIMATIONS-EVENEMENTIEL 11/03 Médiathèque – Organisation d’un concours photos DIVERS 12/03 Reprise des concessions perpétuelles en état d’abandon du cimetière d’Andrézieux INFORMATIONS DIVERSES – Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL 1- Modification de la délibération d’attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire FINANCES ET PERSONNEL 2- Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS 3- Modification du tableau des effectifs INTERCOMMUNALITE ET SYNDICATS 4- Pacte de gouvernance de SEM 5- Rapports 2019 des services d’eau potable et d’assainissement de SEM 6- Conventions de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS et le Syndicat Mixte des Trois Ponts SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE 7- Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville INFORMATIONS DIVERSES – Actualisation du règlement de l’Envol des Bambins – Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour : CONSEIL MUNICIPAL  1/01       Installation d’un nouveau Conseiller Municipal 2/01       Modification de la composition des groupes de travail FINANCES ET PERSONNEL 3/01       Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB 4/01       NOVIM – Convention d’avance de trésorerie pour la ZAC des Terrasses d’Andrézieux 5/01       Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité avec l’UGAP PATRIMOINE IMMOBILIER – TRAVAUX ET AMENAGEMENTS 6/01       Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2020 7/01       Acquisition d’une propriété boulevard Pasteur URBANISME – POLITIQUE DE LA VILLE – SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE 8/01       Enquête publique préalable à une Déclaration d’Intérêt Général demandée par SEM Avis du Conseil Municipal SOLIDARITES ET COHESION SOCIALE 9/01       Programmation 2021 du Contrat de Ville  INFORMATIONS DIVERSES Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

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Ordre du jour :

CONSEIL MUNICIPAL
  • 00:00 Introduction
  • 16:50 : Règlement intérieur du Conseil Municipal
FINANCES
  • 30:02 : Autorisations de Programme et Crédits de Paiement
  • 52:50 : Budget primitif Commune 2021
  • 01:59:42 : Budget annexe « Parc des Forges » 2021
  • 02:09:42 : Clôture du budget annexe « Construction d’une gendarmerie » au 31.12.2020
  • 02:28:45 : Attribution d’une indemnité de confection des documents budgétaires à la Comptable publique
  • 02:30:21 : Tarifs 2021
  • 02:41:40 : Répartition du produit des amendes de police et révision libre de l’attribution de compensation communale en investissement
  • 02:46:20 : Garantie d’emprunt pour une construction de Bâtir et Loger
  • 02:48:55 : Mesures Covid 19 : annulation de loyers
  • 02:52:37 : Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Théâtre du Parc
PERSONNEL
  • 03:01:03 : Adhésion à divers services et prestations du Centre de Gestion de la Loire – Service « Pôle santé au travail » – Prestations « hygiène et sécurité au travail »
INFORMATIONS DIVERSES
  • 03:03:00 : Décisions prises par délégation du Conseil Municipal

Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL
  • 1/07 Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
  • 2/07 Modification de la composition des groupes de travail
  • 3/07 Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
FINANCES
  • 4/07 Rapport d’Orientations Budgétaires 2021
  • 5/07 Budget Commune 2020 : décision modificative n° 4
  • 6/07 Subventions allouées pour l’année 2021
  • 7/07 Conventions et avenants 2021 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
  • 8/07 Modifications des tarifs du Théâtre du Parc
PERSONNEL
  • 9/07 Modification du tableau des effectifs
SERVICE TECHNIQUE – VOIRIE – URBANISME
  • 10/07 Installation classée des sociétés Marrel et Bennes Marrel : Avis du Conseil Municipal
  • 11/07 SEM : versement de fonds de concours de voiries
  • 12/07 NOVIM : approbation d’un pacte d’actionnaires
  • 13/07 Ouvertures dominicales des commerces
AFFAIRES SCOLAIRES OU SOCIALES
  • 14/07 Convention relative au renouvellement du dispositif « Tranquillité et Médiation »
INFORMATIONS DIVERSES
  • Décisions prises par délégation du Conseil Municipal