La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 24 juin à 19 h.
Conseil municipal – Lundi 24 juin 2024
00:00:00 Début du conseil municipal
00:02:30 Ouverture de séance
00:05:35 Approbation procès verbale du conseil municipal du 26/03
CONSEIL MUNICIPAL
00:06:58 Modification du nombre d’adjoints
00:10:16 Élection de deux adjoints
00:41:55 Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire de base (hors majorations)
00:44:56 Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire avec les Majorations
FINANCES ET PERSONNEL
00:52:08 Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2025
00:54:17 Adoption de tarifs complémentaires 2024
00:59:19 Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association CABAREV’01:16:28 Convention de mandat relative à la gestion et à l’encaissement des recettes au Centre de tir avec la Ligue de tir du Lyonnais
01:29:23 NOVIM – Approbation du CRACL 2023 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
01:48:18 NOVIM – Avenant n° 7 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses
01:51:28 NOVIM : garantie d’emprunt pour l’opération « construction d’une gendarmerie » Prêt relais
01:53:43 Convention d’offre de concours de Deux Fleuves Loire Habitat pour la création d’un Espace France Services et la relocalisation du bureau de Poste communale et la salle de réunion du Carrefour des habitants
01:55:42 Convention d’offre de concours de Deux Fleuves Loire Habitat pour la modernisation de l’éclairage public
01:58:29 Convention de raccordement électrique sur le réseau d’éclairage public avec Deux Fleuves Loire Habitat
02:00:18 Fixation des effectifs et création des emplois – Modification du tableau des effectifs
02:01:53 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi permanent – Chargé de communication au Théâtre du Parc
02:03:45 Protocole relatif au temps de travail
02:21:00 CDG42 – Participation de la Collectivité pour les risques « Prévoyance »
SPORT, SANTÉ, LOISIRS
02:24:05 FFRandonnée Loire – Convention d’autorisation de passage de balisage et d’entretien
ATTRACTIVITÉ, ANIMATIONS, ÉVÉNEMENTIEL
02:25:28 Convention partenariale pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire avec le Département
JEUNESSE, ÉDUCATION ET CITOYENNETÉ
02:27:25 Convention cadre de prestation de services relative à la mise en œuvre d’animations sportives ou culturelles durant la pause méridienne
URBANISME, POLITIQUE DE LA VILLE, SÉCURITÉ ET TRANQUILITÉ PUBLIQUE
02:30:01 Convention relative à la vidéo protection urbaine et au déport d’images avec la Préfecture de la Loire et le Groupement de Gendarmerie de la Loire
PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMÉNAGEMENTS
02:32:35 Échange de terrains avec l’Association Cultuelle des Musulmans d’Andrézieux-Bouthéon (ACMA)
02:44:56 Autorisation de signer une demande d’autorisation d’urbanisme pour des travaux à l’Envol Stadium
02:46:38 Travaux d’extension IGC Télécom sous maitrise d’ouvrage du SIEL-TE
02:47:53 Enedis : Conventions de servitude rues Beauregard et de la Chaux
DIVERS
02:48:31 Convention de partenariat relative à la réalisation d’un test de caractérisation de déchets sur un dépôt illégal localisé sur la ZAC des Volons à Andrézieux-Bouthéon
INFORMATIONS DIVERSES
02:56:25 Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal