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Modification du tableau des effectifs CCAS
N°202311
Publié le 2 juin 2023 à 10h46 par CCAS
modification du tableau des effectifs CCAS
(49,29 Ko, pdf)
Procès verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 21 mars 2023
Publié le 26 mai 2023 à 14h47 par CCAS
proces verbal du 21 mars 2023 signé
(268,02 Ko, pdf)
Approbation de la convention voyage avec l’ANCV
N°202308
Publié le 31 mars 2023 à 14h30 par CCAS
approbation convention ANCV CCAS
(683,60 Ko, pdf)
contrat voyage ANCV
(856,21 Ko, pdf)
Compte Administratif 2022
N°202304
Publié le 31 mars 2023 à 12h06 par CCAS
compte administratif 2022
(1,07 Mo, pdf)
Affectation du résultat 2022
N°202305
Publié le 31 mars 2023 à 11h45 par CCAS
AFFECTATION DU RESULTAT 2022
(373,10 Ko, pdf)
Compte de Gestion 2022
N°202306
Publié le 31 mars 2023 à 11h41 par CCAS
compte de gestion 2022
(570,61 Ko, pdf)
Budget Primitif 2023
N°202307
Publié le 31 mars 2023 à 11h37 par CCAS
Budget Primitif 2023
(335,00 Ko, pdf)
Approbation du règlement intérieur du voyage ANCV CCAS
N°202309
Publié le 30 mars 2023 à 16h38 par CCAS
Délibération règlement intérieur voyage ANCV CCAS
(386,89 Ko, pdf)
reglement interieur du voyage ANCV CCAS
(1,44 Mo, pdf)
Procès verbal du Conseil d’Administration du 26 janvier 2023
Publié le 30 mars 2023 à 16h24 par CCAS
PV SIGNE
(1,80 Mo, pdf)
Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
N°202301
Publié le 9 février 2023 à 14h57 par CCAS
ROB
(1,22 Mo, pdf)
Procès verbal du CA du 15 décembre 2022
Publié le 27 janvier 2023 à 10h33
PV du CA du 15 decembre 2022
(2,76 Mo, pdf)
Modification du règlement intérieur des aides sociales facultatives
Publié le 9 janvier 2023 à 10h08 par CCAS
reglement interieur aides facultatives
(41,36 Ko, pdf)
Règlement Aides Fac CCAS - 2023
(334,99 Ko, pdf)
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