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Procès verbal du CA du 15 décembre 2022

  • Publié le 27 janvier 2023 à 10h33

Modification du règlement intérieur des aides sociales facultatives

  • Publié le 9 janvier 2023 à 10h08 par CCAS

Tarifs CCAS à compter du 1er janvier 2023

  • Publié le 9 janvier 2023 à 10h04 par CCAS

Décision Modificative n°2

  • Publié le 9 janvier 2023 à 10h02 par CCAS

Acceptation d’un don

  • Publié le 9 janvier 2023 à 09h50 par CCAS

PROCES VERBAL 27 SEPTEMBRE 2022

  • Publié le 9 janvier 2023 à 09h46 par CCAS

Liste des délibérations examinées lors du CA du 27 septembre 2022

  • Publié le 16 novembre 2022 à 14h11 par CCAS

Adoption du passage à la nomenclature comptable M57

  • N°2022-15
  • Publié le 16 novembre 2022 à 14h09 par CCAS

Approbation du règlement budgétaire et financier de la nomenclature M57

  • N°2022-16
  • Publié le 16 novembre 2022 à 14h08 par CCAS

Fixation des règles d’amortissements et validation de la fongibilité des crédits – M57

  • N°2022-17
  • Publié le 16 novembre 2022 à 14h06 par CCAS

Renouvellement de la convention entre la ville et le CCAS

  • N°2022-18
  • Publié le 16 novembre 2022 à 14h03 par CCAS