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PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS DU 25 JUIN 2024
Publié le 1 octobre 2024 à 12h27 par CCAS
20241001120651944
(3,29 Mo, pdf)
Approbation du protocole relatif au temps de travail
N°202415
Publié le 5 août 2024 à 11h30 par CCAS
20240805112852115
(774,72 Ko, pdf)
20240805112911329
(260,48 Ko, pdf)
Approbation de la convention avec le CDG42 pour la participation du CCAS pour les risques Prévoyance
N°202416
Publié le 2 juillet 2024 à 16h16 par CCAS
convention avec le CDG42 risques prévoyance
(716,42 Ko, pdf)
Approbation du protocole relatif au temps de travail
N°202415
Publié le 2 juillet 2024 à 16h13 par CCAS
Protocole temps de travail
(777,34 Ko, pdf)
Procès Verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 12 avril 2024
Publié le 25 juin 2024 à 11h38 par CCAS
20240625115404939
(457,21 Ko, pdf)
Approbation de la convention de prestation d’Analyse de la Pratique Professionnelle
N°202413
Publié le 18 avril 2024 à 09h27 par CCAS
Convention APP 2024
(564,97 Ko, pdf)
Convention APP signé
(771,03 Ko, pdf)
Modification du tableau des effectifs CCAS
N°202414
Publié le 17 avril 2024 à 16h31 par CCAS
Modification du tableau des effectifs 2024
(576,51 Ko, pdf)
Approbation du règlement intérieur du voyage ANCV 2024
N°202412
Publié le 17 avril 2024 à 16h27 par CCAS
Règlement intérieur du voyage ANCV 2024
(366,23 Ko, pdf)
Règlement du voyage ANCV 2024
(196,20 Ko, odt)
Complément à la délibération de délégation de pouvoir du Conseil d’Administration à la Vice-Présidente déléguée
N°202411
Publié le 17 avril 2024 à 16h21 par CCAS
Complément à la délibération de pouvoir du CA à la Vice-Présidente déléguée
(726,72 Ko, pdf)
BUDGET PRIMITIF 2024
N°202410
Publié le 17 avril 2024 à 16h17 par CCAS
BUDGET PRIMITIF 2024
(308,92 Ko, pdf)
COMPTE DE GESTION 2023
N°202409
Publié le 17 avril 2024 à 16h14 par CCAS
COMPTE DE GESTION 2023
(544,09 Ko, pdf)
AFFECTATION DU RESULTAT 2023
N°202408
Publié le 17 avril 2024 à 16h11 par CCAS
AFFECTATION DU RESULTAT 2023
(357,12 Ko, pdf)
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