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Compte Financier Unique 2025
N°202605
Publié le 24 mars 2026 à 12h10 par CCAS
20260310_DELIB_CFU_2025
(710,39 Ko, pdf)
Affectation du résultat 2025
N°202606
Publié le 24 mars 2026 à 12h08 par CCAS
20260310_DELIB_AFFECTATION_RESULTAT_2025
(361,59 Ko, pdf)
BUDGET PRIMITIF 2026
N°202607
Publié le 24 mars 2026 à 12h06 par CCAS
20260310_DELIB_BP_2026
(312,30 Ko, pdf)
Approbation du règlement intérieur du voyage ANCV
N°202608
Publié le 24 mars 2026 à 11h30 par CCAS
20260310_DELIB_REGL_VOYAGEANCV2026
(349,65 Ko, pdf)
Règlement du voyage ANCV 2026
(124,43 Ko, odt)
Approbation de la convention de prestation d’Analyse de la Pratique Professionnelle
N°202609
Publié le 24 mars 2026 à 11h12 par CCAS
20260310_CONVENTION_APP_2026
(605,53 Ko, pdf)
CONVENTION APP 2026-2027 signée
(748,00 Ko, pdf)
Procès verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 08 janvier 2026
Publié le 17 mars 2026 à 14h24 par ccas
20260108_PV_SIGNE
(2,63 Mo, pdf)
ACCEPTATION D’UN DON ABA
N°202601
Publié le 20 janvier 2026 à 11h53 par CCAS
20260108_DELIB_DON_ABA
(351,40 Ko, pdf)
RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2026
N°202602
Publié le 20 janvier 2026 à 11h43 par CCAS
20260108_DELIB_ROB_2026
(1,71 Mo, pdf)
AUTORISATION D’OUVERTURE DE CREDITS EN SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
N°202603
Publié le 20 janvier 2026 à 11h28 par CCAS
20260108_DELIB_AUTORISATION_OUVERTURE_CREDIT_AVANT_VOTE_BP
(428,00 Ko, pdf)
PROCES VERBAL DU CA DU CCAS DU 28 NOVEMBRE 2025
Publié le 13 janvier 2026 à 09h22 par CCAS
20251128_PV_CA_CCAS_SIGNE
(2,45 Mo, pdf)
EVOLUTION DE LA PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS POUR LE RISQUE PREVOYANCE MAINTIEN DE SALAIRE
N°202523
Publié le 12 décembre 2025 à 11h47 par CCAS
20251128_DELIB_PARTICIP_PROTECT_SALAIRE
(80,26 Ko, pdf)
PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS POUR LE RISQUE SANTE
N°202522
Publié le 12 décembre 2025 à 11h37 par CCAS
20251128_PARTICIP_PROTECT_SANTE
(849,28 Ko, pdf)
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