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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 février 2023

  • N°PV-6-02-2023
  • Commune
  • Publié le 29 mars 2023 à 11h51

  • Commune
  • Publié le 29 mars 2023 à 11h32 par Service état civil

BANS COLIN / OSTERROTH

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2023

  • N°LD-27-03-2023
  • Commune
  • Publié le 29 mars 2023 à 11h28

BANS AYEL/COLLARD

  • Commune
  • Publié le 29 mars 2023 à 11h25 par Service état civil

Taux d’imposition des taxes directes locales 2023

  • N°2023-10
  • Commune
  • Publié le 28 mars 2023 à 17h46

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs 2024

  • N°2023-11
  • Commune
  • Publié le 28 mars 2023 à 17h36

Autorisation de signer une autorisation d’urbanisme pour des travaux sur le site de l’Aventure du train

  • N°2023-18
  • Commune
  • Publié le 28 mars 2023 à 17h27

Autorisation de signer des autorisations d’urbanisme pour des travaux sur le site de l’ensemble Louis Pasteur

  • N°2023-17
  • Commune
  • Publié le 28 mars 2023 à 17h25

CAF – Conventions d’objectifs et de financement pour les Prestations de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement extrascolaire et périscolaire

  • N°2023-16
  • Commune
  • Publié le 28 mars 2023 à 16h55

CAF – Convention d’objectifs et de financement pour la Prestation de service Unique pour l’Etablissement d’Accueil du jeune enfant « L’Envol des bambins »

  • N°2023-15
  • Commune
  • Publié le 28 mars 2023 à 16h52

Convention de partenariat avec l’EHPAD « Les Terrasses » pour des animations culturelles

  • N°2023-14
  • Commune
  • Publié le 28 mars 2023 à 16h46

Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour négocier un contrat de groupe couvrant les obligations statutaires des agents

  • N°2023-13
  • Commune
  • Publié le 28 mars 2023 à 16h44