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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Marché travaux d’arrachage manuel et mécanique de plantes invasives

  • N°2024-021
  • Commune
  • Publié le 12 avril 2024 à 11h39

Mise à disposition bureau Ecole des Parents et des Educateurs

  • N°2024-020
  • Commune
  • Publié le 12 avril 2024 à 11h37

  • Publication mariage - Commune
  • Publié le 11 avril 2024 à 10h58 par ETAT CIVIL

PUBLICATION DES BANS AYDOGAN & KECECARIK

Arrêtés autorisations d’urbanisme signés le 10/04/2024

  • N°ARRETES DP100424
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 11 avril 2024 à 08h50 par Service Urbanisme

Arrêtés autorisation d’urbanisme signés le 09/04/2024

  • N°ARRETES 090424
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 10 avril 2024 à 10h27 par Service Urbanisme

  • Publication mariage - Commune
  • Publié le 9 avril 2024 à 09h29 par ETAT CIVIL

PUBLICATION DES BANS

Règlementation regroupement et consommation alcool esplanade des Paturaux et abords

  • N°10
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 3 avril 2024 à 09h16 par Police Municipale

Arrêtés autorisations d’urbanisme signés le 28/03/2024

  • N°ARRETES 28032024
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 29 mars 2024 à 16h59 par Service Urbanisme

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 mars 2024

  • N°LD - CM 25.03.2024
  • Commune
  • Publié le 29 mars 2024 à 14h37

Arrêté n°DT-24-0205 Portant modification de l’arrêté n°DT-23-0542 Fixant les dates et modalités de chasse pour la campagne 2023-2024

  • N°ARRETE DT-24-0205
  • Arrêtés-Préfecture
  • Publié le 28 mars 2024 à 14h47 par Service Urbanisme

Ester en justice Centre de tir Cabinet Arguillat

  • N°2024-019
  • Commune
  • Publié le 28 mars 2024 à 12h04

Procès verbal du Conseil Municipal du 5 février 2024

  • N°PV - 05.02.2024
  • Commune
  • Publié le 28 mars 2024 à 11h42