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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Occupation du domaine public – Etalage – Etablissement « Primeur du Parc »

  • N°2025-22
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 5 février 2025 à 14h23

Occupation du domaine public – Etalage – Etablissement « Allons voir si la Rose »

  • N°2025-21
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 5 février 2025 à 14h16

Avantages en nature

  • N°2025-005
  • Commune
  • Publié le 4 février 2025 à 16h10

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 3 février 2025

  • N°LD-03.02.2025
  • Commune
  • Publié le 4 février 2025 à 16h06

Programmation 2025 du Contrat de Ville

  • N°2025-010
  • Commune
  • Publié le 4 février 2025 à 16h01

ENEDIS – Convention de servitude rue Lamartine

  • N°2025-009
  • Commune
  • Publié le 4 février 2025 à 15h59

Acquisition d’une parcelle auprès de la Copropriété « 484 rue Jules Vedrines » permettant la réalisation d’un accès supplémentaire à la ZAC des Murons

  • N°2025-008
  • Commune
  • Publié le 4 février 2025 à 15h56

Acquisition d’une parcelle auprès de la SAS ANDA2 permettant la réalisation d’un accès supplémentaire à la ZAC des Murons

  • N°2025-007
  • Commune
  • Publié le 4 février 2025 à 15h55

CAP METROPOLE – Initiative de ZAC – Définition d’un nouveau projet d’aménagement

  • N°2025-006
  • Commune
  • Publié le 4 février 2025 à 15h52

Rapport 2023 du service de l’assainissement de Saint-Etienne Métropole

  • N°2025-004
  • Commune
  • Publié le 4 février 2025 à 15h50

Rapport 2023 du service de l’eau potable de Saint-Etienne Métropole

  • N°2025-003
  • Commune
  • Publié le 4 février 2025 à 15h47

Modification de la composition des groupes de travail

  • N°2025-002
  • Commune
  • Publié le 4 février 2025 à 15h44