Commune 219 résultats

Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 février 2023

• N°PV-6-02-2023
• Commune
• Publié le 29 mars 2023 à 11h51

• Procès-Verbal du CM du 6.02.2023 approuvé (840,44 Ko, pdf)

• Commune
• Publié le 29 mars 2023 à 11h32 par Service état civil

• PUBLICATION BANS COLIN OSTERROTH (203,49 Ko, pdf)

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2023

• N°LD-27-03-2023
• Commune
• Publié le 29 mars 2023 à 11h28

• Liste des délibérations du CM du 27.03.2023 (503,35 Ko, pdf)

BANS AYEL/COLLARD

• Commune
• Publié le 29 mars 2023 à 11h25 par Service état civil

• PUBLICATION BANS AYEL COLLARD (209,78 Ko, pdf)

Taux d’imposition des taxes directes locales 2023

• N°2023-10
• Commune
• Publié le 28 mars 2023 à 17h46

• 2023-10 - Taux d'imposition des taxes directes locales 2023 (130,80 Ko, pdf)

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs 2024

• N°2023-11
• Commune
• Publié le 28 mars 2023 à 17h36

• 2023-11- Taxe locale sur la publicité extérieure - tarifs 2024 (128,90 Ko, pdf)

Autorisation de signer une autorisation d’urbanisme pour des travaux sur le site de l’Aventure du train

• N°2023-18
• Commune
• Publié le 28 mars 2023 à 17h27

• 2023-18 - Autorisation d'urbanisme pour des travaux sur le site de L'aventure du train (116,14 Ko, pdf)

Autorisation de signer des autorisations d’urbanisme pour des travaux sur le site de l’ensemble Louis Pasteur

• N°2023-17
• Commune
• Publié le 28 mars 2023 à 17h25

• 2023-17 - Autorisations d'urbanisme pour des travaux sur le site de l'ensemble Louis Pasteur (143,05 Ko, pdf)

CAF – Conventions d’objectifs et de financement pour les Prestations de service Accueil de Loisirs Sans Hébergement extrascolaire et périscolaire

• N°2023-16
• Commune
• Publié le 28 mars 2023 à 16h55

• 2023-16 - CAF - Convention d'objectifs prestation de service ALSH extrascolaire et périscolaire (126,24 Ko, pdf)
• 07 - CAF - Convention unique Alsh periscolaire (1,52 Mo, pdf)
• 07 - CAF-Convention_unique_Alsh_Extrascolaire (296,25 Ko, pdf)

CAF – Convention d’objectifs et de financement pour la Prestation de service Unique pour l’Etablissement d’Accueil du jeune enfant « L’Envol des bambins »

• N°2023-15
• Commune
• Publié le 28 mars 2023 à 16h52

• 2023-15 - CAF - Convention d'objectifs pour la PSU pour l'Envol des Bambins (138,10 Ko, pdf)
• -07 - CAF-Convention unique Ps Eaje L'envol des Bambins (313,20 Ko, pdf)

Convention de partenariat avec l’EHPAD « Les Terrasses » pour des animations culturelles

• N°2023-14
• Commune
• Publié le 28 mars 2023 à 16h46

• 2023-14 - Convention de partenariat avec l'EHPAD les Terrasses pour des animations culturelles (116,87 Ko, pdf)
• 06 - Convention EHPAD des Terrasses et Andrézieux-Bouthéon (193,56 Ko, pdf)

Délégation au Centre de Gestion de la Loire pour négocier un contrat de groupe couvrant les obligations statutaires des agents

• N°2023-13
• Commune
• Publié le 28 mars 2023 à 16h44

• 2023-13- Délégation au CDG42- contrat de groupe pour les obligations statutaires de agents (125,14 Ko, pdf)