Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2019
Date de parution : le vendredi 21 février 2020
Téléchargez la délibération : 07 – Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2019
Convention de mécénat Centre d’interprétation de la première ligne de chemin de fer
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 02 – Convention de mécénat Centre d’interprétation de la 1ère ligne de chemin de fer
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs 2021
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 03 – TLPE – tarifs 2021
Alignement chemin des vergers
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 04 – Alignement chemin des vergers
Bail commercial avec la SAS IMMO 4.2
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 05 – Bail commercial avec la SAS IMMO 4.2
Autorisation de signer une déclaration préalable de travaux
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 06 – Autorisation de signer une déclaration préalable de travaux
Transfert de propriété du NAUTIFORM à SEM
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 08 – Transfert de propriété du Nautiform à SEM
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 09 – Modification du tableau des effectifs
Recours à un contractuel durant la haute saison au Château de Bouthéon
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 10 – Recours à un contractuel durant la haute saison au Château de Bouthéon
Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le Relais d’Assistantes Maternelles
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 11 – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le RAM
Budget 2020 – Décision Modificative n° 1
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 01 – Budget 2020 – DM n° 1
Programmation 2020 du Contrat de Ville
Date de parution : le jeudi 20 février 2020
Téléchargez la délibération : 12 – Programmation 2020 du Contrat de Ville