Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année 2018/2019
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 83 – Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année 2018-2019
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour la création d’un centre de tir sportif
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 73 – Autorisation signature PC pour centre de tir sportif
Inscription à l’état d’assiette de coupes de bois par l’ONF
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 74 – Inscription à l’état d’assiette de coupes de bois par l’ONF
Rapport 2017 de la SEDL
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 75 – Rapport 2017 de la SEDL
Rapport 2017 de CAP METROPOLE
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 76 – Rapport 2017 de CAP METROPOLE
Convention pour rétrocession des anciens locaux du SDIS
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 77 – Convention pour rétrocession des anciens locaux du SDIS
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 78 – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Budget Commune 2018 – décision modificative n° 2
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 79 – Budget Commune 2018 décision modificative n° 2
Avis sur le troisième Programme Local de l’Habitat
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 80 – Avis sur le troisième Programme Local de l’Habitat
Avis sur le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 81 – Avis sur le plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
Autorisation de signer une demande de permis de construire pour l’extension de la cuisine centrale
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 71 – Autorisation signature PC pour extension cusine centrale
Adhésion à la charte du Réseau des Musées et collections Techniques
Date de parution : le lundi 01 octobre 2018
Téléchargez la délibération : 82 – Adhésion à la charte du Réseau des Musées et collections Techniques