Liste des délibérations du CM du 5.09.2022
Date de parution : le lundi 12 septembre 2022
Téléchargez la liste : Liste des délibérations du CM du 5.09.2022
Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-70 – Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Renouvellement de la convention relative à l’utilisation des équipements sportifs avec le Département de la Loire et le Collège Jacques PREVERT
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-81-convention d’utilisation des équipements sportifs avec le Département et le Collège Convention tripartite utilisation équipements avec le Collège-département 2022-2027
Modification de la composition des groupes de travail
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-71 – Modification de la composition des groupes de travail
Renouvellement de la convention entre la Ville et le CCAS d’Andrézieux-Bouthéon
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-82-Renouvellement de la convention entre la Ville et le CCAS d’Andrézieux-Bouthéon Convention Ville-CCAS Andrézieux-Bouthéon 2022-2026
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-72 – Modification du tableau des effectifs
Convention cadre pour l’accueil d’expositions artistiques temporaires au sein d’un équipement municipal
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-83-Convention cadre pour l’accueil d’expositions artistiques temporaires Convention pour l’accueil d’une exposition
Recours au contrat d’apprentissage
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-73 – Recours au contrat d’apprentissage
SEM : Convention de mise à disposition du téléservice DECLALOC CERFA pour la déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-84 – SEM – Convention de mise à disposition du téléservice Déclaloc Cerfa SEM – Convention DECLALOC CERFA
Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-74 – Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du Conservatoire
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-75 – Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du Conservatoire
NOVIM – Approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-76 – NOVIM – Approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux CRACL 2021 – ZAC des Terrasses