Délibérations du Conseil Municipal 127 résultats

Téléchargez la délibération : 70 – Convention cadre à conclure avec des intervenants pendant la pause méridienne

Téléchargez la délibération : 60 – Autorisation de signer une demande de PC pour l’aménagement d’un local pour les scouts

Téléchargez la délibération : 71 – Charte de coopération culturelle

Téléchargez la délibération : 61 – Autorisation de signer une demande de PC pour l’aménagement d’une salle pour le Comité de cyclisme de la Loire

Téléchargez la délibération : 62 – Autorisation de signer une demande de PC pour la création d’une salle multi-activités à Bouthéon

Téléchargez la délibération : 63 – Dénomination de voies

Téléchargez la délibération : 64 – Marché de fournitures pour le centre d’interprétation de la 1ère ligne de chemin de fer

Téléchargez la délibération : 65 – Remise foncière d’une voie ferrée de la ZAC l’Orme les Sources

Téléchargez la délibération : 66 – Changement de nom et modification des statuts de la SEDL

Téléchargez la délibération : 67 – Modification du tableau des effectifs

Téléchargez la délibération : 68 – Recours à des emplois contractuels au conservatoire

Téléchargez la délibération : 69 – Tarif complémentaire pour la médiathèque