Liste des délibérations du CM du 5.09.2022
Date de parution : le lundi 12 septembre 2022
Téléchargez la liste : Liste des délibérations du CM du 5.09.2022
Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-74 – Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du Conservatoire
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-75 – Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du Conservatoire
NOVIM – Approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-76 – NOVIM – Approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux CRACL 2021 – ZAC des Terrasses
Constitution d’une servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°115
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-77 – Constitution d’une servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°115
Autorisation d’urbanisme pour des travaux pour le groupe scolaire Victor HUGO
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-78 – Autorisation d’urbanisme pour des travaux pour le groupe scolaire Victor HUGO
SIEL-TE LOIRE – conventions pour une installation photovoltaïque sur le site Baudras
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-79 – SIEL-TE LOIRE – conventions pour une installation photovoltaïque sur le site Baudras SIEL – Convention Co-maitrise d’ouvrage SIEL – Convention de groupement de commandes BAUDRAS SIEL – Convention MAD photovoltaïque
SEM – Convention d’occupation de câbles sur le réservoir d’eau de La Chapelle
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-80 – SEM – Convention d’occupation de câbles sur le réservoir d’eau de La Chapelle SEM – Convention d’occupation de câbles sur réservoir la Chapelle
Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-70 – Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Renouvellement de la convention relative à l’utilisation des équipements sportifs avec le Département de la Loire et le Collège Jacques PREVERT
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-81-convention d’utilisation des équipements sportifs avec le Département et le Collège Convention tripartite utilisation équipements avec le Collège-département 2022-2027
Modification de la composition des groupes de travail
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-71 – Modification de la composition des groupes de travail
Renouvellement de la convention entre la Ville et le CCAS d’Andrézieux-Bouthéon
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-82-Renouvellement de la convention entre la Ville et le CCAS d’Andrézieux-Bouthéon Convention Ville-CCAS Andrézieux-Bouthéon 2022-2026