Délibérations du Conseil Municipal 210 résultats

Téléchargez la délibération : 18 – Mise en place du télétravail

Téléchargez la délibération : 19 – Enedis – conventions de servitude

Téléchargez la délibération : 21 – Carte scolaire 2020-2021 – fermeture d’une classe

Téléchargez la délibération : 20 – NOVIM – CRAC 2019 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux

Téléchargez la délibération : 22 – Dispositif 2S2C – conventions relatives à la continuité scolairel

Téléchargez la délibération : 23 – Prime exceptionnelle Covid-19

Téléchargez la délibération : 13 – Délégations du Conseil Municipal au Maire

Téléchargez la délibération : 14 – Budget Commune 2020 – DM n° 2

Téléchargez la délibération : 15 – Mesures prises dans le cadre du Covid-19 – annulation de loyers

Téléchargez la délibérations : 16 – Mesures prises dans le cadre du Covid-19 – droit de place forains

Téléchargez la délibération : 17 – CDG42 – convention traitement des dossiers allocations de chômage

Téléchargez la délibération : 07 – Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2019