Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-12 – Modification du tableau des effectifs
Pacte de gouvernance de SEM
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-13 – Pacte de gouvernance de SEM
Rapport 2019 du service d’eau potable de SEM
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-14 – Rapport 2019 du service d’eau potable de SEM
Rapport 2019 du service d’assainissement de SEM
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-15 – Rapport 2019 du service d’assainissement de SEM
Convention de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-16 – Convention de gestion et d’assistance administrative et technique avec le SYPROFORS
Convention de gestion et d’assistance administrative et technique avec le Syndicat mixte des trois Ponts
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-17 – Convention de gestion et d’assistance avec le Syndicat des 3 Ponts
Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-18 – Complément à la délibération relative à la programmation 2021 du Contrat de Ville
Modification de la délibération d’attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-10 – Modification de la délibération d’attribution des délégations du CM au Maire
Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS
Date de parution : le mercredi 24 février 2021
Téléchargez la délibération : 2021-11 – Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 01 – Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
Modification de la composition des groupes de travail
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 02 – Modification de la composition des groupes de travail
Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB
Date de parution : le mardi 26 janvier 2021
Téléchargez la délibération : 03 – Avenant n° 2 à la convention locale d’utilisation de l’abattement de la TFPB