Complément à la délibération d’attribution des délégations du Conseil Municipal au Maire
Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Téléchargez la délibération : 76 – Complément à la délibération d’attribution des délégations du CM au Maire
Marché de fournitures pour la refonte de la scénographie de la salle d’introduction et des caves de l’histoire (marine de Loire) du Château de Bouthéon
Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Téléchargez la délibération : 77 – Marché de fournitures pour la refonte de la scénographie du Château de Bouthéon
Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel avec l’UGAP
Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Téléchargez la délibération : 78 – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz naturel avec l’UGAP
Acquisition d’une parcelle appartenant à la société JDE
Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Téléchargez la délibération : 79 – Acquisition d’une parcelle appartenant à JDE
SEM : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux sur le pont rue Jules Riboulon
Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Téléchargez la délibération : 80 – SEM – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour des travaux sur le pont Riboulon
NOVIM : Rapport 2019
Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Téléchargez la délibération : 81 – NOVIM – Rapport 2019
CAP METROPOLE : rapport 2019
Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Téléchargez la délibération : 82 – CAP METROPOLE – Rapport 2019
Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2020/2021
Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Téléchargez la délibération : 83 – Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour 2020-2021
Avenant à la convention relative au dispositif des colos apprenantes
Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Téléchargez la délibération : 84 – Avenant à la convention relative au dispositif des colos apprenantes
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Téléchargez la délibération : 85 – Modification du tableau des effectifs
Complément aux tarifs communaux : accès gratuit du Château de Bouthéon aux Andréziens-Bouthéonnais
Date de parution : le vendredi 04 septembre 2020
Téléchargez la délibération : 65 – Complément aux tarifs communaux – gratuité du Chateau aux habitants
Demande d’une subvention dans le cadre du plan de relance initié par le Département
Date de parution : le vendredi 04 septembre 2020
Téléchargez la délibération : 66 – Demande d’une subvention dans le cadre du plan de relance initié par le Département