Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – création d’une nouvelle AP-CP
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-117 – Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – création d’une nouvelle AP-CP
Budget primitif de la Commune 2022
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-118 – Budget primitif Commune 2022
Budget annexe Parc des Forges 2022
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-119 – Budget annexe Parc des Forges 2022
CLECT – Révision libre des Attributions de Compensation communale et répartition du produit des amendes de police
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-120- CLECT – Révision libre des AC et répartition du produit des amendes de police
Tarifs municipaux 2022
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-121 – Tarifs 2022
Travaux en régie – actualisation du tarif horaire
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-122 – Travaux en régie – actualisation du tarif horaire
Convention avec la CAF pour diagnostics de vérification des critères de décence des logements
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-123 – Convention avec la CAF pour diagnostics de vérification des logements
Convention relative à la mise en place de permanences mensuelles d’avocats
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-124 – Convention relative à la mise en place de permanences mensuelles d’avocats
Convention pour le tri, la collecte et la valorisation des déchets alimentaires des restaurants scolaires avec Compost’Ond
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-125 – Convention pour valorisation déchets alimentaires restaurants scolaires -Compost’ond
Budget Commune 2021 – DM n° 3
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-115 – Budget Commune 2021 – DM n° 3
Convention relative à la gestion des archives municipales avec le Centre de gestion de la Loire
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-126 – Convention relative à la gestion des archives municipales avec le CDG42
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation
Date de parution : le mardi 21 décembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-116 – Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation