Convention avec Mutualia Alliance Santé pour la mise en place d’une mutuelle communale
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-74 – Convention avec Mutualia pour la mise en place d’une mutuelle communale
Convention « camp de base » dans le cadre de la coupe du monde de rugby 2023
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-75 – Convention Camp de base pour la coupe du monde de rugby 2023
Acquisition d’une parcelle chemin de la Bariole
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-76 – Acquisition d’une parcelle chemin de la Bariole
Cession d’une emprise foncière à l’entreprise MARREL
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-77 – Cession d’une emprise foncière à l’Entreprise Marrel
Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-78 – Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
Régularisation d’une cession d’emprise foncière rue Claudius Juquel
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-79 – Régularisation d’une emprise foncière rue Claudius Juquel
Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-80 – Travaux d’extension IGC télécom sous maitrise d’ouvrage du SIEL-TE
Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-81 – Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-82 – Modification du tableau des effectifs
Recours au contrat d’apprentissage
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-83 – Recours au contrat d’apprentissage
Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Date de parution : le mardi 14 septembre 2021
Téléchargez la délibération : 2021-84 – Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
Date de parution : le mardi 29 juin 2021
Téléchargez la délibération : 2021-64 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022