Tarifs 2020
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 122 – Tarifs 2020
Neutralisation budgétaire des subventions d’équipements versées par la Commune
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 123 – Neutralisation budgétaire des subventions d’équipements versées par la Commune
Demande de fonds de concours à SEM pour l’achat de véhicules techniques
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 124 – Demande de fonds de concours à SEM pour l’achat de véhicules techniques
Cession d’une propriété communale impasse de la paix
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 128 – Cession d’une propriété communale impasse de la paix
Budget Commune 2019 – Décision Modificative N° 3
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 118 – Budget Commune 2019 – DM N° 3
Cession d’un terrain communal rue de la Fonchalon
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 129 – Cession d’un terrain communal rue de la Fonchalon
Budget primitif Commune 2020
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 119 – Budget Commune 2020
Convention de mise à disposition de personnels par l’association Utile Sud Forez
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 130 – Convention de mise à disposition de personnels par l’association Utile Sud Forez
Budget Primitif Parc des Forges 2020
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 120 – Budget Parc des Forges 2020
Plan de formation des agents pour 2020
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 131 – Plan de formation des agents pour 2020
Budget Primitif Construction d’une gendarmerie 2020
Date de parution : le vendredi 20 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 121 – Budget Construction d’une gendarmerie 2020
Dissolution du SIPAB et révision libre de l’attribution de compensation communale
Date de parution : le jeudi 19 décembre 2019
Téléchargez la délibération : 125 – Dissolution du SIPAB et révision libre de l’attribution de compensation communale