Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du Conservatoire
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-75 – Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du Conservatoire
NOVIM – Approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-76 – NOVIM – Approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux CRACL 2021 – ZAC des Terrasses
Constitution d’une servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°115
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-77 – Constitution d’une servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°115
Autorisation d’urbanisme pour des travaux pour le groupe scolaire Victor HUGO
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-78 – Autorisation d’urbanisme pour des travaux pour le groupe scolaire Victor HUGO
Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-58-Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Protection Atmosphérique de Saint Etienne Loire Forez pour 2023-2027
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-69-Avis du CM sur le projet de PPA de St Etienne Loire Forez pour 2023-2027
Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-59-Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-60-Modification du tableau des effectifs
Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-61-Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
Création de deux postes Parcours Emploi Compétences pour le service « Affaires scolaires et périscolaires »
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-62-Création de 2 postes PEC pour le service Affaires scolaires et périscolaires
Dérogations scolaires – Convention de réciprocité avec les communes
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-63-Dérogations scolaires – convention de réciprocité avec les communes Convention type Frais de scolarité
Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et baux commerciaux
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-64-Droit de préemption sur les fonds artisanaux, commerces et baux commerciaux Rapport d’analyse du commerce local