Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-72 – Modification du tableau des effectifs
Convention cadre pour l’accueil d’expositions artistiques temporaires au sein d’un équipement municipal
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-83-Convention cadre pour l’accueil d’expositions artistiques temporaires Convention pour l’accueil d’une exposition
Recours au contrat d’apprentissage
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-73 – Recours au contrat d’apprentissage
SEM : Convention de mise à disposition du téléservice DECLALOC CERFA pour la déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-84 – SEM – Convention de mise à disposition du téléservice Déclaloc Cerfa SEM – Convention DECLALOC CERFA
Dérogations scolaires – Convention de réciprocité avec les communes
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-63-Dérogations scolaires – convention de réciprocité avec les communes Convention type Frais de scolarité
Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et baux commerciaux
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-64-Droit de préemption sur les fonds artisanaux, commerces et baux commerciaux Rapport d’analyse du commerce local
Instauration d’une taxe sur les friches commerciales
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-65-Instauration d’une taxe sur les friches commerciales
Adoption du principe de passage à la nomenclature comptable M57
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-55-Adoption du principe de passage à la nomenclature comptable M57
Convention type pour décoration des cellules commerciales vacantes
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-66-Convention type pour décoration des cellules commerciales vacantes Convention pour opération vitrophanie
Approbation d’un règlement budgétaire et financier – M57
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-56-Approbation d’un règlement budgétaire et financier – M57 Règlement Budgétaire et Financier
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec Saint-Just Saint-Rambert
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-67-Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec St Just St Rambert
Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et validation de la fongibilité des crédits – M57
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-57-Règle des amortissements au prorata temporis et fongibilité des crédits -M57