SIEL-TE LOIRE – conventions pour une installation photovoltaïque sur le site Baudras
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-79 – SIEL-TE LOIRE – conventions pour une installation photovoltaïque sur le site Baudras SIEL – Convention Co-maitrise d’ouvrage SIEL – Convention de groupement de commandes BAUDRAS SIEL – Convention MAD photovoltaïque
SEM – Convention d’occupation de câbles sur le réservoir d’eau de La Chapelle
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-80 – SEM – Convention d’occupation de câbles sur le réservoir d’eau de La Chapelle SEM – Convention d’occupation de câbles sur réservoir la Chapelle
Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-70 – Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Renouvellement de la convention relative à l’utilisation des équipements sportifs avec le Département de la Loire et le Collège Jacques PREVERT
Date de parution : le mardi 06 septembre 2022
Téléchargez la délibération : 2022-81-convention d’utilisation des équipements sportifs avec le Département et le Collège Convention tripartite utilisation équipements avec le Collège-département 2022-2027
Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-61-Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
Création de deux postes Parcours Emploi Compétences pour le service « Affaires scolaires et périscolaires »
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-62-Création de 2 postes PEC pour le service Affaires scolaires et périscolaires
Dérogations scolaires – Convention de réciprocité avec les communes
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-63-Dérogations scolaires – convention de réciprocité avec les communes Convention type Frais de scolarité
Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et baux commerciaux
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-64-Droit de préemption sur les fonds artisanaux, commerces et baux commerciaux Rapport d’analyse du commerce local
Instauration d’une taxe sur les friches commerciales
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-65-Instauration d’une taxe sur les friches commerciales
Adoption du principe de passage à la nomenclature comptable M57
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-55-Adoption du principe de passage à la nomenclature comptable M57
Convention type pour décoration des cellules commerciales vacantes
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-66-Convention type pour décoration des cellules commerciales vacantes Convention pour opération vitrophanie
Approbation d’un règlement budgétaire et financier – M57
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-56-Approbation d’un règlement budgétaire et financier – M57 Règlement Budgétaire et Financier