Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-59-Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-60-Modification du tableau des effectifs
Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-61-Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
Création de deux postes Parcours Emploi Compétences pour le service « Affaires scolaires et périscolaires »
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-62-Création de 2 postes PEC pour le service Affaires scolaires et périscolaires
Dérogations scolaires – Convention de réciprocité avec les communes
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-63-Dérogations scolaires – convention de réciprocité avec les communes Convention type Frais de scolarité
Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et baux commerciaux
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-64-Droit de préemption sur les fonds artisanaux, commerces et baux commerciaux Rapport d’analyse du commerce local
Instauration d’une taxe sur les friches commerciales
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-65-Instauration d’une taxe sur les friches commerciales
Budget Parc des Forges 2022- Décision modificative n° 1
Date de parution : le jeudi 19 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-39- Budget Parc des Forges 2022 – Décision modificative n° 1
Budget Commune 2021 – Affectation du résultat
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-34 – Budget Commune – Affectation du résultat 2021
Recrutement d’agents contractuels pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-45 – Recrutement d’agents contractuels pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Budget Commune 2022 – Décision modificative n° 1
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-35- Budget Commune 2022 – Décision modificative n° 1
Attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité au cadre d’emploi des chefs de service de police municipale
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-46-Attribution de l’IAT au cadre d’emploi des chefs de service de police municipale