Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle située rue de la Verchère
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-68-Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle située rue de la Verchère
Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-58-Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Protection Atmosphérique de Saint Etienne Loire Forez pour 2023-2027
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-69-Avis du CM sur le projet de PPA de St Etienne Loire Forez pour 2023-2027
Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-59-Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-60-Modification du tableau des effectifs
Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-61-Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
Création de deux postes Parcours Emploi Compétences pour le service « Affaires scolaires et périscolaires »
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-62-Création de 2 postes PEC pour le service Affaires scolaires et périscolaires
Budget Parc des Forges 2022- Décision modificative n° 1
Date de parution : le jeudi 19 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-39- Budget Parc des Forges 2022 – Décision modificative n° 1
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2023
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-42-Taxe Locale sur la Publicité Extérieure tarifs 2023
Convention de partenariat relative au Pass Culture
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-53-Convention de partenariat relative au Pass culture
Budget Commune 2021 – Compte de gestion
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-32-Budget commune – Compte de gestion 2021
Proposition d’un séjour à Sports’Vacances et tarifs correspondants
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-43-Proposition d’un séjour à Sports’Vacances et tarifs correspondants