Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec Saint-Just Saint-Rambert
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-67-Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec St Just St Rambert
Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et validation de la fongibilité des crédits – M57
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-57-Règle des amortissements au prorata temporis et fongibilité des crédits -M57
Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle située rue de la Verchère
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-68-Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle située rue de la Verchère
Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-58-Admission en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Protection Atmosphérique de Saint Etienne Loire Forez pour 2023-2027
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-69-Avis du CM sur le projet de PPA de St Etienne Loire Forez pour 2023-2027
Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-59-Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le jeudi 30 juin 2022
Téléchargez la délibération : 2022-60-Modification du tableau des effectifs
Budget Parc des Forges 2022- Décision modificative n° 1
Date de parution : le jeudi 19 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-39- Budget Parc des Forges 2022 – Décision modificative n° 1
Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-50-Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2021
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-40-Bilan des acquisition et cessions pour l’année 2021
Convention de groupement de commande pour la réalisation du diagnostic territorial préalable à la mise en place d’une convention territoriale globale
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-51 – Convention de groupement de commande pour réalisation du diagnostic préalable à la CTG
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Création d’une nouvelle AP/CP
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-41-Création d’une nouvelle AP-CP