Budget Parc des Forges 2021 – Compte de gestion
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-36-Budget Parc des Forges – Compte de gestion 2021
Autorisation de signer une autorisation d’urbanisme pour l’Espace Pré-grand
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-47-Autorisation de signer une autorisation d’urbanisme pour l’Espace Pré-grand
Budget Parc des Forges 2021 – Compte administratif
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-37 – Budget Parc des Forges – Compte administratif 2021
Autorisations d’urbanisme pour des travaux à l’Espace Poterne
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-48-Autorisations d’urbanisme pour des travaux à l’Espace Poterne
Budget Parc des Forges 2021 – Affectation du résultat
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-38 – Budget Parc des Forges – Affectation du résultat 2021
Autorisation d’urbanisme pour des travaux au stade Roger Baudras
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-49-Autorisation d’urbanisme pour des travaux au stade Roger Baudras
Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2022
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-18-Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2022
CAF – Avenant n° 1 prestation de service pour le Relais Petite Enfance – missions renforcées
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-29-CAF – Avenant n° 1 prestation de service pour le Relais petite enfance
SEM – Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre du Plan de relance métropolitain pour la réfection et la modernisation de l’ensemble de l’éclairage public
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-19-SEM- Fonds de concours pour la refection et la modernisation de l’éclairage public
Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-30-Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
SEM – Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre du Plan de relance métropolitain pour l’aménagement du parc de loisirs des Bords de Loire
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-20-SEM- Fonds de concours pour l’aménagement du parc de loisirs des Bords de Loire
Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint Rambert
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-31-Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint-Rambert