Autorisation d’urbanisme pour des travaux au stade Roger Baudras
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-49-Autorisation d’urbanisme pour des travaux au stade Roger Baudras
Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-50-Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2021
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-40-Bilan des acquisition et cessions pour l’année 2021
Convention de groupement de commande pour la réalisation du diagnostic territorial préalable à la mise en place d’une convention territoriale globale
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-51 – Convention de groupement de commande pour réalisation du diagnostic préalable à la CTG
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Création d’une nouvelle AP/CP
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-41-Création d’une nouvelle AP-CP
Reconduction des conventions relatives au dispositif Pass’ Région
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-52 – Reconduction des conventions relatives au dispsositif Pass’Région
Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint Rambert
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-31-Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint-Rambert
Cession des certificats d’économie d’énergie liés à l’opération de réfection et de modernisation de l’éclairage public
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-21-Cession des CEE pour l’opération de réfection et de modernisation de l’éclairage public
ONF – Etat d’assiette de coupes de bois pour 2022
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-22-ONF – Etat d’assiette de coupes de bois pour 2022
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-23-Modification du tableau des effectifs
Remboursement forfaitaire des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les agents dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-24-Remboursement des frais de transport, repas et hébergement aux agents
Réévaluation de l’indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-25-Réévaluation de l’indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes