Autorisation d’urbanisme pour des travaux au stade Roger Baudras
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-49-Autorisation d’urbanisme pour des travaux au stade Roger Baudras
Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-50-Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2021
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-40-Bilan des acquisition et cessions pour l’année 2021
Convention de groupement de commande pour la réalisation du diagnostic territorial préalable à la mise en place d’une convention territoriale globale
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-51 – Convention de groupement de commande pour réalisation du diagnostic préalable à la CTG
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Création d’une nouvelle AP/CP
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-41-Création d’une nouvelle AP-CP
Reconduction des conventions relatives au dispositif Pass’ Région
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-52 – Reconduction des conventions relatives au dispsositif Pass’Région
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2023
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-42-Taxe Locale sur la Publicité Extérieure tarifs 2023
Convention de partenariat relative au Pass Culture
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-53-Convention de partenariat relative au Pass culture
Budget Commune 2021 – Compte de gestion
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-32-Budget commune – Compte de gestion 2021
Proposition d’un séjour à Sports’Vacances et tarifs correspondants
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-43-Proposition d’un séjour à Sports’Vacances et tarifs correspondants
Convention relative aux espaces publics labellisés « espaces sans tabac » avec le Comité de la Loire de la Ligue Nationale contre le cancer
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-54- Convention relative aux espaces sans tabac avec la Ligue Nationale contre le cancer
Budget Commune 2021 – Compte administratif
Date de parution : le mardi 17 mai 2022
Téléchargez la délibération : 2022-33 – Budget Commune – Compte administratif 2021