CAF – Avenant n° 1 prestation de service pour le Relais Petite Enfance – missions renforcées
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-29-CAF – Avenant n° 1 prestation de service pour le Relais petite enfance
SEM – Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre du Plan de relance métropolitain pour la réfection et la modernisation de l’ensemble de l’éclairage public
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-19-SEM- Fonds de concours pour la refection et la modernisation de l’éclairage public
Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-30-Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
SEM – Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre du Plan de relance métropolitain pour l’aménagement du parc de loisirs des Bords de Loire
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-20-SEM- Fonds de concours pour l’aménagement du parc de loisirs des Bords de Loire
Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint Rambert
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-31-Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint-Rambert
Cession des certificats d’économie d’énergie liés à l’opération de réfection et de modernisation de l’éclairage public
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-21-Cession des CEE pour l’opération de réfection et de modernisation de l’éclairage public
ONF – Etat d’assiette de coupes de bois pour 2022
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-22-ONF – Etat d’assiette de coupes de bois pour 2022
Modification du tableau des effectifs
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-23-Modification du tableau des effectifs
Remboursement forfaitaire des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les agents dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-24-Remboursement des frais de transport, repas et hébergement aux agents
Réévaluation de l’indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes
Date de parution : le mercredi 30 mars 2022
Téléchargez la délibération : 2022-25-Réévaluation de l’indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes
Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique avec le restaurant McDonald’s
Date de parution : le mardi 08 février 2022
Téléchargez la délibération : 2022-15-Convention visant la réduction des emballages abandonnés avec McDonald’s
Consultation du Public sur la demande d’enregistrement d’un entrepôt de la SCI VIMO au titre des installations classées – avis du Conseil Municipal
Date de parution : le mardi 08 février 2022
Téléchargez la délibération : 2022-05-SCI VIMO-Demande d’enregistrement au titre des installations classées – avis du CM