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Visionnez le Conseil Municipal du 7 octobre 2024

La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 07 octobre à 19 h.

Conseil municipal – Lundi 07 octobre 2024

00:00:00 Début du conseil municipal
00:07:51 Ouverture de séance
00:11:45 Approbation procès verbale du conseil municipal du 24/06

URBANISME, POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

00:13:40 Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) dans le cadre de l’élaboration du Plan Local D’Urbanisme Intercommunal

CONSEIL MUNICIPAL

02:05:42 Modification de la composition des groupes de travail
02:07:42 Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire de base (hors majorations)
02:11:42 Actualisation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire avec les majorations

FINANCES ET PERSONNEL

02:12:25 Adoption de tarifs complémentaires 2024
02:14:31 Ouverture d’un compte à terme
02:16:21 Versement de fonds de concours de voiries à SEM
02:19:25 Création d’un budget annexe « Gendarmerie des Terrasses »

PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMENAGEMENTS

02:22:59 Retrait de la délibération n° 2024-65 relative à la transaction immobilière à intervenir entre l’Association Cultuelle des Musulmans d’Andrézieux-Bouthéon et la Commune
02:28:08 Mise en œuvre d’une enquête publique en vue de la désaffectation et du déclassement du domaine public des parcelles BH n° 57 et BE n° 36
02:28:06 SIEL-TE LOIRE – Installation d’un modem pour la télégestion du chauffage au NELUMBO
02:29:55 SIEL-TE Loire – Convention de servitude pour l’enfouissement de réseaux secs rue Paul Grousset
02:31:58 ENEDIS – Conventions de servitude rue des Noyers, boulevard Joseph Cugnot et allée la Forézienne
02:35:10 Présentation des rapports annuels du mandataire de NOVIM et de CAP METROPOLE pour l’exercice 2023

SOLIDARITÉ ET COHÉSION SOCIALE 

02:46:26 Reconduction de la convention avec Mutualia Alliance Santé pour l’offre de mutuelle communale
02:51:27 Avenant n° 6 à la convention départementale relative à la labellisation Espace France Services

JEUNESSE, ÉDUCATION ET CITOYENNETÉ 

02:57:50 Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2024-2025
03:01:00 Frais de scolarisation – Participation des communes extérieures pour l’année scolaire 2023-2024

DIVERS

03:05:03 Renouvellement de la convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats libres sauvages

INFORMATIONS DIVERSES

03:07:22 Présentation du règlement intérieur des équipements sportifs
03:08:47 Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
03:09:31 Fermeture temporaire gymnase des Bullieux
03:19:55 L’avenir des bureaux de postes
03:26:18 Décharge sauvages des Violons
03:30:28 Golf des bords de Loire
03:33:03 Réhabilitation de l’école Victor Hugo
03:35:34 Salon des Maires de la Loire 
03:37:04 Caravanes des métiers 2025
03:40:02 Question du groupe minoritaire