NOVIM – Approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Téléchargez la délibération : 2022-76 – NOVIM – Approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux CRACL 2021 – ZAC des Terrasses
Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du Conservatoire
Téléchargez la délibération : 2022-75 – Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du Conservatoire
Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Téléchargez la délibération : 2022-74 – Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Recours au contrat d’apprentissage
Téléchargez la délibération : 2022-73 – Recours au contrat d’apprentissage
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 2022-72 – Modification du tableau des effectifs
Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Téléchargez la délibération : 2021-84 – Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Médiathèque – organisation d’une braderie et tarifs
Téléchargez la délibération : 2021-73 – Médiathèque – organisation d’une braderie et tarifs