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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Travaux de construction d’un immeuble 24 rue Emile Reymond – SOROC

  • N°2026-218
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 5 octobre 2026 à 16h13 par CDVEP

Demande de stationnement pour un déménagement 9 place du Forez – DEMENAGEMENT DEMECO

  • N°2026-178
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 5 octobre 2026 à 16h11 par CDVEP

Renouvellement du réseau de transfert EU de ZI nord – chemin des filles et rue des Chambons – SPTP

  • N°2026-215
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 5 octobre 2026 à 16h09 par CDVEP

Renouvellement d’un branchement AEP en plomb et pose d’un regard 6 impasse de la Paix – OELIE SAUR

  • N°2026-209
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 5 octobre 2026 à 16h08 par CDVEP

Manifestation « courge et saveurs d’Automne » au Parc du Château de Bouthéon

  • N°2026-204
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 5 octobre 2026 à 15h48 par CDVEP

Publication de mariage AKKOYUNLU & TOPALOGLU

  • ETAT-CIVIL
  • Publié le 2 octobre 2026 à 11h43 par EATA CIVIL

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 septembre 2026

  • N°LD-21.09.2026
  • Commune
  • Publié le 23 septembre 2026 à 11h30

Procès Verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2026

  • N°PV-22.06.2026
  • Commune
  • Publié le 23 septembre 2026 à 10h29

Médiathèque – organisation d’une braderie et tarifs

  • N°2026-090
  • Commune
  • Publié le 22 septembre 2026 à 15h46

Convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial avec la Préfecture de la Loire et l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration

  • N°2026-089
  • Commune
  • Publié le 22 septembre 2026 à 15h44

Instauration d’une amende administrative relative aux dépôts sauvages

  • N°2026-088
  • Commune
  • Publié le 22 septembre 2026 à 15h41

Convention relative au dispositif « Tranquillité résidentielle » pour 2026 à 2029 avec deus Fleuves Loire Habitat

  • N°2026-087
  • Commune
  • Publié le 22 septembre 2026 à 15h39