La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 20 avril 2026 à 19 h.
00:00:00 Début du conseil
00:13:39 Ouverture de séance
CONSEIL MUNICIPAL
00:22:31 Règlement intérieur du Conseil Municipal
00:39:25 Droit à la formation des élus
00:45:05 Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire de base (hors majorations)
00:48:50 Fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués – Détermination de l’enveloppe indemnitaire avec les majorations
00:50:10 Constitution de groupes de travail et désignation de leurs membres
01:03:01 Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du CCAS et désignation des administrateurs élus 01:13:56 Comité Social Territorial – Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail Fixation du nombre de représentants
01:19:01 Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Constitution et élection des membres
01:28:55 Commission de délégation de service public (CDSP) – Constitution et désignation de ses membres
01:35:35 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) – Constitution et désignation de ses membres
01:42:08 Création d’une Commission Consultative des marchés forains et adoption de son règlement 01:45:14 Désignation des délégués au SIEL-TE LOIRE
01:48:01 Désignation du représentant permanent de l’assemblée spéciale et représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires de NOVIM
01:51:39 Désignation du représentant permanent au conseil d’administration et représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires de CAP METROPOLE
01:55:18 Désignation d’un représentant à EPURES
01:56:55 Désignation des représentants au sein de la CLECT
01:59:34 Désignation des représentants à l’EHPAD Les Terrasses
02:01:59 Désignation des représentants dans les Conseils d’Administration des Etablissements scolaires 02:06:53 Désignation d’un délégué au CNAS
FINANCES ET PERSONNEL
02:08:30 Tarifs complémentaires 2026
URBANISME
02:18:48 Consultation du public pour l’accroissement de production de la société EUROTAB OPERATIONS sise Saint-Just Saint Rambert – Avis du Conseil Municipal
PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
02:25:11 Dissimulation de réseaux sous co-maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE LOIRE – rue Roger Lorisson
ATTRACTIVITE, ANIMATIONS, EVENEMENTIEL
02:27:40 Adhésion de la Commune à trois associations (Vitis Batardus Liberata – LIGER – Rue des artistes)
INFORMATIONS DIVERSES
02:31:47 Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal