La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 27 juin à 19 heures
Visionnez la séance :
Ordre du jour :
Finances et Personnel
- 01/04 Adoption du principe de passage à la nomenclature comptable M57
- 02/04 Approbation d’un règlement budgétaire et financier dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57
- 03/04 Fixation de la règle des amortissements au prorata temporis et validation de la fongibilité des crédits dans le cadre du passage à la nomenclature comptable M57
- 04/04 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
- 05/04 Adoption de tarifs complémentaires et adaptation de tarifs existants pour l’année 2022
- 06/04 Modification du tableau des effectifs
- 07/04 Instauration d’un régime d’équivalence dans le cadre des séjours avec nuitées
- 08/04 Création de deux postes au titre du dispositif Parcours Emploi Compétences pour le service « Affaires scolaires et périscolaires »
- 09/04 Dérogations scolaires – convention de réciprocité avec les communes
Commerce, Artisanat et Entreprenariat
- 10/04 Instauration du droit de préemption sur les fonds artisanaux, les fonds de commerces et les baux commerciaux
- 11/04 Instauration d’une taxe sur les friches commerciales
- 12/04 Convention type pour décoration des cellules commerciales vacantes
- 13/04 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec Saint-Just Saint-Rambert
Patrimoine Immobilier, Travaux et Aménagements
- 14/04 Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle située rue de la Verchère
Divers
- 15/04 Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Protection de l’Atmosphère Saint-Etienne Loire Forez pour la période 2023 – 2027
Informations diverses
- Décisions prises par délégation du Conseil Municipal
