La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 15 décembre 2025 à 19 h.
00:00:00 Début du conseil municipal
00:01:04 Ouverture de séance
00:04:14 Approbation procès verbale du conseil municipal du 17/11
00:05:38 Motion de l’AMF
FINANCES ET PERSONNEL
00:23:38 Budget primitif Commune 2026
00:47:06 Budget annexe « Parc des Forges » 2026
00:52:54 Budget Annexe « Gendarmerie des Terrasses » 2026
00:54:52 Actualisation des autorisations de Programme et Crédits de Paiement
00:58:17 Taux d’imposition des taxes directes locales
01:00:14 Tarifs municipaux 2026
01:06:29 Révision libre des attributions de compensation de la commune en fonctionnement et en investissement
01:10:30 CAP METROPOLE – Approbation du rapport de fin de mandat d’étude et quitus
01:12:47 CAP METROPOLE – Convention d’avance financière n° 3 pour l’aménagement du Parc des Forges
01:14:33 CAP METROPOLE – Convention de Compte courant d’associé
01:22:29 Recensement de la population annuel – Création d’emplois d’agents recenseurs et désignation des coordonnateurs communaux
PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
01:27:24 Autorisation de signer une demande d’autorisation d’urbanisme pour la transformation du 1er étage de l’Espace Numérique Public
JEUNESSE, EDUCATION ET CITOYENNETE
01:31:06 Sectorisation des écoles publiques dès la rentrée scolaire 2026-2027 – Actualisation
ATTRACTIVITÉ, ANIMATIONS ET EVÈNEMENTIEL
01:38:38 Projet d’établissement du conservatoire François MAZOYER 2026-2031s
INFORMATIONS DIVERSES
01:43:35 Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal