La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 17 novembre 2025 à 19 h.
00:00:00 Début du conseil municipal
00:07:07 Ouverture de séance
00:07:52 Hommage à Monsieur Philippe Gaillou
00:14:06 Approbation procès verbale du conseil municipal du 29/09
FINANCES ET PERSONNEL
00:16:25 Rapport d’orientations budgétaires 2026 : budget principal et budgets annexes
01:52:41 Budget Commune 2025 – Décision Modificative n° 1
02:02:24 Subventions allouées pour l’année 2026
02:27:29 Conventions partenariales et financières 2026 pour l’octroi d’une subvention supérieure à 23 000 €/an
PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
02:31:47 Cession d’un ensemble immobilier impasse Paccard au profit d’Habitat & Métropole
02:37:24 ABES – Raccordement du bâtiment « Au carrefour de l’emploi » au réseau de chaleur
INTERCOMMUNALITE
02:39:12 SEM – Rapports 2024 des services d’eau potable et d’assainissement
URBANISME, POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
02:59:44 Convention de coordination de la Police Municipale et des forces de sécurité de l’Etat
JEUNESSE, EDUCATION ET CITOYENNETE
03:05:22 Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2025-2026
DIVERS
03:08:36 Présentation du rapport de la CRC relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la SPL Cap Métropole 03:19:45 Conservatoire – Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique pour la reprographie d’extraits d’œuvres musicales imprimées
COMMERCE, ARTISANAT ET ENTREPRENARIAT
03:22:29 Ouverture dominicale des commerces en 2026
INFORMATIONS DIVERSES
03:25:02 Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal
03:30:03 Réponses aux questions transmises par le groupe Changeons de Cap