La réunion du Conseil Municipal s’est déroulée lundi 22 juin 2026 à 19 h.
00:00:00 Début du conseil municipal
00:04:12 Ouverture de séance
00:09:04 Approbation procès verbal du conseil municipal du 24/06
CONSEIL MUNICIPAL
00:09:23 Règlement du Conseil Municipal – Avenant n° 1
FINANCES ET PERSONNEL
00:11:06 UGAP – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé d’électricité
00:16:38 CDG42 – Avenant n°1 à la convention pour le traitement des dossiers de demande d’allocations de chômage
00:18:04 NOVIM – Approbation du CRACL 2025 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
00:43:53 NOVIM – Avenant n° 8 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses
JEUNESSE, EDUCATION ET CITOYENNETE
00:44:52 Frais de scolarisation – Participation des communes extérieures pour l’année scolaire 2025-2026
00:52:35 Convention cadre de prestation de services relative à la mise en œuvre d’animations sportives ou culturelles durant la pause méridienne
URBANISME, POLITIQUE DE LA VILLE, SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
00:59:19 Mise en place d’astreintes administratives en cas d’infraction aux règles d’urbanisme et instauration d’un barème
PATRIMOINE IMMOBILIER, TRAVAUX ET AMENAGEMENTS
01:07:49 Acquisition d’une propriété rue Maryse Bastié auprès des Consorts BASSON
01:20:58 ATC France – Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’une antenne destinée à l’accueil d’opérateurs de téléphonie
DIVERS
01:26:21 Ville de Saint-Just Saint-Rambert – Convention de prêt d’un sonomètre
01:28:57 CANITOPIE – Convention pour la mise en place d’une fourrière animalière
01:37:46 ONF – Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office National des Forêts pour des recettes issues des ventes de bois
ATTRACTIVITE, ANIMATIONS, EVENEMENTIEL
01:35:35 EBRA MEDIAS – Convention de partenariat pour l’organisation de la cérémonie des Trophées des Maires de la Loire 2026 et 2027
INFORMATIONS DIVERSES – Les décisions prises par délégation du Conseil Municipal