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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Marché Dousson
N°2025-028
Commune
Publié le 16 avril 2025 à 11h10
2025_028_DEC_MARCHE_DOUSSON_SSI_TDP
(132,48 Ko, pdf)
Autorisation occupation taxi n° 3 M. Bruyas
N°23
Arrêtés-Commune
Publié le 15 avril 2025 à 11h15
2025_23_ARR_AUTORISATION_OCCUPATION_TAXI_BRUYAS
(136,44 Ko, pdf)
ARRETE MODIFICATION TEMPS DE STATIONNEMENT PLACES LIVRAISONS RUE MOLIERE
N°22
Arrêtés-Commune
Publié le 14 avril 2025 à 11h55 par POLICE MUNICIPALE
2025_22_ARR_MODIFICATION_TEMPS_STATIONNEMENT_CASE_LIVRAISON_MOLIERE (3)
(435,73 Ko, pdf)
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 10 avril 2025
N°LD - 10.04.2025
Commune
Publié le 14 avril 2025 à 10h16
20250410_LISTE_DES_DELIBERATIONS
(296,74 Ko, pdf)
Taux d’imposition des taxes directes locales 2025
N°2025-020
Commune
Publié le 14 avril 2025 à 10h11
2025_020_DELIB_TAUX_D'IMPOSITION_TAXES_LOCALES_2025
(173,58 Ko, pdf)
Vente de ferraille avril 2025 Purfer
N°2025-027
Commune
Publié le 9 avril 2025 à 11h01
2025_027_DEC_VENTE_FERRAILLE_
(129,31 Ko, pdf)
Sollicitation subvention Région gilets pare-balles
N°2025-026
Commune
Publié le 9 avril 2025 à 10h59
2025_026_DEC_ REGION_GILETS_PARE_BALLES
(137,91 Ko, pdf)
Contrat de cession coffre fort La Poste
N°2025-025
Commune
Publié le 28 mars 2025 à 10h57
2025_025_DEC_CESSION_COFFRE_FORT_LA_POSTE
(140,08 Ko, pdf)
Virement de crédit n°2
N°2025-024
Commune
Publié le 28 mars 2025 à 10h55
2025_024_DEC_VIREMENT_DE_CREDIT_N_2
(161,17 Ko, pdf)
Les Pattounes Libres – Convention pour la gestion des chats errants, blessés et chatons découverts sur la commune
N°2025-019
Commune
Publié le 27 mars 2025 à 16h53
2025_019_DELIB_PATTOUNES_LIBRES_CONVENTION_CHATS
(178,87 Ko, pdf)
2025_09_ANX_CONV_PATTOUNES_LIBRES
(141,76 Ko, pdf)
SEM – Convention pour le raccordement à l’éclairage public de dispositifs de comptage mobilité permanents
N°2025-018
Commune
Publié le 27 mars 2025 à 16h39
2025_018_DELIB_SEM_DISPOSITIFS_COMPTAGE_MOBILITE_PERMANENTS
(159,39 Ko, pdf)
2025_08_ANX_SEM_CONV_DISPOSITIF_COMPTAGE_MOBILITE_PERMANENT
(380,29 Ko, pdf)
SDIS 42 – Convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail
N°2025-017
Commune
Publié le 27 mars 2025 à 16h36
2025_017_DELIB_SDIS42_CONVENTION_POMPIERS_VOLONTAIRES
(158,81 Ko, pdf)
2025_07_ANX_SDIS_CONVENTION_CADRE_EMPLOYEUR_PUBLIC
(147,95 Ko, pdf)
2025_07_ANX_SDIS_ANNEXE_CONVENTION
(130,00 Ko, pdf)
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