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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Convention constitutive de groupement de commandes permanent entre la Ville et le CCAS

  • N°2026-060
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h52

   

Bilan des acquisitions et cessions foncières pour l’année 2025

  • N°2026-059
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h49

Budget annexe Gendarmerie des Terrasses – Budget Supplémentaire 2026

  • N°2026-058
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h48

Budget annexe Gendarmerie des Terrasses – Affectation du résultat 2025

  • N°2026-057
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h47

Budget annexe Gendarmerie des Terrasses – Compte Financier Unique 2025

  • N°2026-056
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h46

Budget annexe Parc des Forges – Budget Supplémentaire 2026

  • N°2026-055
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h45

Budget annexe Parc des Forges – Affectation du résultat 2025

  • N°2026-054
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h43

Budget annexe Parc des Forges – Compte Financier Unique 2025

  • N°2026-053
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h41

Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Clôture de l’AP/CP relative à l’aménagement Espace Camus

  • N°2026-052
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h40

Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Création de deux AP/CP

  • N°2026-051
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h38

Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation

  • N°2026-050
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h37

Budget Commune – Budget Supplémentaire 2026

  • N°2026-049
  • Commune
  • Publié le 19 mai 2026 à 16h36