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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
ENEDIS – Convention de servitude rue Lamartine
N°2025-009
Commune
Publié le 4 février 2025 à 15h59
2025_009_DELIB_ENEDIS_SERVITUDE_RUE_LAMARTINE
(157,24 Ko, pdf)
2025_ANX07_CONVENTION_SERVITUDE_ENEDIS_LAMARTINE
(5,20 Mo, pdf)
Acquisition d’une parcelle auprès de la Copropriété « 484 rue Jules Vedrines » permettant la réalisation d’un accès supplémentaire à la ZAC des Murons
N°2025-008
Commune
Publié le 4 février 2025 à 15h56
2025_008_DELIB_ACQUISITION_MURONS_COPROPRIETE_JULESVEDRINES
(159,84 Ko, pdf)
Acquisition d’une parcelle auprès de la SAS ANDA2 permettant la réalisation d’un accès supplémentaire à la ZAC des Murons
N°2025-007
Commune
Publié le 4 février 2025 à 15h55
2025_007_DELIB_ACQUISITION_MURONS_ANDA2
(159,22 Ko, pdf)
CAP METROPOLE – Initiative de ZAC – Définition d’un nouveau projet d’aménagement
N°2025-006
Commune
Publié le 4 février 2025 à 15h52
2025_006_DELIB_CAPMETROPOLE_INITIATIVE_DE_ZAC_FORGES
(183,76 Ko, pdf)
Rapport 2023 du service de l’assainissement de Saint-Etienne Métropole
N°2025-004
Commune
Publié le 4 février 2025 à 15h50
2025_004_DELIB_SEM_RAPPORT_ASSAINISSEMENT_2023
(159,69 Ko, pdf)
20250203_ANX03_RPQS_ SEM_ASSAINISSEMENT_2023
(6,30 Mo, pdf)
20250203_ANX03_RAD_SEM_ASSAINISSEMENT_2023
(6,15 Mo, pdf)
Rapport 2023 du service de l’eau potable de Saint-Etienne Métropole
N°2025-003
Commune
Publié le 4 février 2025 à 15h47
2025_003_DELIB_SEM_RAPPORT_EAU_2023
(159,47 Ko, pdf)
20250203_ANX03__RPQS_SEM_AEP_2023
(9,62 Mo, pdf)
20250203_ANX03_RAD_SEM_2023
(8,03 Mo, pdf)
Modification de la composition des groupes de travail
N°2025-002
Commune
Publié le 4 février 2025 à 15h44
2025_002_DELIB_GROUPES_DE_TRAVAIL
(184,74 Ko, pdf)
Installation d’un nouveau Conseiller Municipal
N°2025-001
Commune
Publié le 4 février 2025 à 15h32
2025_001_DELIB_NOUVEAU_CONSEILLER
(156,35 Ko, pdf)
20250203_TABLEAU_CM
(527,62 Ko, pdf)
Régie de recettes service Police Municipale
N°2025-006
Commune
Publié le 31 janvier 2025 à 14h50
2025_006_DEC_REGIE_MARCHE_FORAIN
(146,36 Ko, pdf)
Sollicitation subvention DSIL réfection étanchéité et isolation toitures
N°2025-005
Commune
Publié le 31 janvier 2025 à 14h36
2025_005_DEC_ DSIL_2025
(148,99 Ko, pdf)
Euthanasie de 2 chiens errants
N°13
Arrêtés-Commune
Publié le 31 janvier 2025 à 11h44 par POLICE MUNICIPALE
ARRETE N°13 EUTHANASIE CHIENS ERRANTS
(333,23 Ko, pdf)
Règlement de fonctionnement Sports Vacances
N°2025-012
Arrêtés-Commune
Publié le 28 janvier 2025 à 10h05
2025_012_ARR_REGLEMENT_SPORTS_VACANCES
(816,43 Ko, pdf)
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