Liste des délibérations du CM du 5.09.2022
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SEM : Convention de mise à disposition du téléservice DECLALOC CERFA pour la déclaration de meublés de tourisme et chambres d’hôtes
Téléchargez la délibération : 2022-84 – SEM – Convention de mise à disposition du téléservice Déclaloc Cerfa SEM – Convention DECLALOC CERFA
Convention cadre pour l’accueil d’expositions artistiques temporaires au sein d’un équipement municipal
Téléchargez la délibération : 2022-83-Convention cadre pour l’accueil d’expositions artistiques temporaires Convention pour l’accueil d’une exposition
Renouvellement de la convention entre la Ville et le CCAS d’Andrézieux-Bouthéon
Téléchargez la délibération : 2022-82-Renouvellement de la convention entre la Ville et le CCAS d’Andrézieux-Bouthéon Convention Ville-CCAS Andrézieux-Bouthéon 2022-2026
Renouvellement de la convention relative à l’utilisation des équipements sportifs avec le Département de la Loire et le Collège Jacques PREVERT
Téléchargez la délibération : 2022-81-convention d’utilisation des équipements sportifs avec le Département et le Collège Convention tripartite utilisation équipements avec le Collège-département 2022-2027
SEM – Convention d’occupation de câbles sur le réservoir d’eau de La Chapelle
Téléchargez la délibération : 2022-80 – SEM – Convention d’occupation de câbles sur le réservoir d’eau de La Chapelle SEM – Convention d’occupation de câbles sur réservoir la Chapelle
SIEL-TE LOIRE – conventions pour une installation photovoltaïque sur le site Baudras
Téléchargez la délibération : 2022-79 – SIEL-TE LOIRE – conventions pour une installation photovoltaïque sur le site Baudras SIEL – Convention Co-maitrise d’ouvrage SIEL – Convention de groupement de commandes BAUDRAS SIEL – Convention MAD photovoltaïque
Autorisation d’urbanisme pour des travaux pour le groupe scolaire Victor HUGO
Téléchargez la délibération : 2022-78 – Autorisation d’urbanisme pour des travaux pour le groupe scolaire Victor HUGO
Constitution d’une servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°115
Téléchargez la délibération : 2022-77 – Constitution d’une servitude sur la parcelle cadastrée section BN n°115
NOVIM – Approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Téléchargez la délibération : 2022-76 – NOVIM – Approbation du CRACL 2021 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux CRACL 2021 – ZAC des Terrasses