Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du Conservatoire
Téléchargez la délibération : 2022-75 – Recours à des vacataires pour participation aux jurys d’examen du Conservatoire
Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Téléchargez la délibération : 2022-74 – Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Recours au contrat d’apprentissage
Téléchargez la délibération : 2022-73 – Recours au contrat d’apprentissage
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 2022-72 – Modification du tableau des effectifs
Modification de la composition des groupes de travail
Téléchargez la délibération : 2022-71 – Modification de la composition des groupes de travail
Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Téléchargez la délibération : 2022-70 – Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan de Protection Atmosphérique de Saint Etienne Loire Forez pour 2023-2027
Téléchargez la délibération : 2022-69-Avis du CM sur le projet de PPA de St Etienne Loire Forez pour 2023-2027
Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle située rue de la Verchère
Téléchargez la délibération : 2022-68-Acquisition au titre d’alignement d’une parcelle située rue de la Verchère
Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec Saint-Just Saint-Rambert
Téléchargez la délibération : 2022-67-Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec St Just St Rambert
Convention type pour décoration des cellules commerciales vacantes
Téléchargez la délibération : 2022-66-Convention type pour décoration des cellules commerciales vacantes Convention pour opération vitrophanie