Adoption du principe de passage à la nomenclature comptable M57
Téléchargez la délibération : 2022-55-Adoption du principe de passage à la nomenclature comptable M57
Convention relative aux espaces publics labellisés « espaces sans tabac » avec le Comité de la Loire de la Ligue Nationale contre le cancer
Téléchargez la délibération : 2022-54- Convention relative aux espaces sans tabac avec la Ligue Nationale contre le cancer
Convention de partenariat relative au Pass Culture
Téléchargez la délibération : 2022-53-Convention de partenariat relative au Pass culture
Reconduction des conventions relatives au dispositif Pass’ Région
Téléchargez la délibération : 2022-52 – Reconduction des conventions relatives au dispsositif Pass’Région
Convention de groupement de commande pour la réalisation du diagnostic territorial préalable à la mise en place d’une convention territoriale globale
Téléchargez la délibération : 2022-51 – Convention de groupement de commande pour réalisation du diagnostic préalable à la CTG
Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
Téléchargez la délibération : 2022-50-Mise en place d’une Convention Territoriale Globale avec la CAF
Autorisation d’urbanisme pour des travaux au stade Roger Baudras
Téléchargez la délibération : 2022-49-Autorisation d’urbanisme pour des travaux au stade Roger Baudras
Autorisations d’urbanisme pour des travaux à l’Espace Poterne
Téléchargez la délibération : 2022-48-Autorisations d’urbanisme pour des travaux à l’Espace Poterne
Autorisation de signer une autorisation d’urbanisme pour l’Espace Pré-grand
Téléchargez la délibération : 2022-47-Autorisation de signer une autorisation d’urbanisme pour l’Espace Pré-grand
Attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité au cadre d’emploi des chefs de service de police municipale
Téléchargez la délibération : 2022-46-Attribution de l’IAT au cadre d’emploi des chefs de service de police municipale