Recrutement d’agents contractuels pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Téléchargez la délibération : 2022-45 – Recrutement d’agents contractuels pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
Création d’un Comité Social Territorial commun à la Commune et au CCAS
Téléchargez la délibération : 2022-44-Création d’un Comité Social Territorial commun à la Commune et au CCAS
Proposition d’un séjour à Sports’Vacances et tarifs correspondants
Téléchargez la délibération : 2022-43-Proposition d’un séjour à Sports’Vacances et tarifs correspondants
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : tarifs 2023
Téléchargez la délibération : 2022-42-Taxe Locale sur la Publicité Extérieure tarifs 2023
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Création d’une nouvelle AP/CP
Téléchargez la délibération : 2022-41-Création d’une nouvelle AP-CP
Bilan des acquisitions et cessions pour l’année 2021
Téléchargez la délibération : 2022-40-Bilan des acquisition et cessions pour l’année 2021
Budget Parc des Forges 2022- Décision modificative n° 1
Téléchargez la délibération : 2022-39- Budget Parc des Forges 2022 – Décision modificative n° 1
Budget Parc des Forges 2021 – Affectation du résultat
Téléchargez la délibération : 2022-38 – Budget Parc des Forges – Affectation du résultat 2021
Budget Parc des Forges 2021 – Compte administratif
Téléchargez la délibération : 2022-37 – Budget Parc des Forges – Compte administratif 2021
Budget Parc des Forges 2021 – Compte de gestion
Téléchargez la délibération : 2022-36-Budget Parc des Forges – Compte de gestion 2021