Réévaluation de l’indemnité forfaitaire pouvant être allouée en cas de fonctions essentiellement itinérantes
Téléchargez la délibération : 2022-25-Réévaluation de l’indemnité forfaitaire pour fonctions essentiellement itinérantes
Remboursement forfaitaire des frais de transport, des frais de repas et d’hébergement engagés par les agents dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission
Téléchargez la délibération : 2022-24-Remboursement des frais de transport, repas et hébergement aux agents
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 2022-23-Modification du tableau des effectifs
ONF – Etat d’assiette de coupes de bois pour 2022
Téléchargez la délibération : 2022-22-ONF – Etat d’assiette de coupes de bois pour 2022
Cession des certificats d’économie d’énergie liés à l’opération de réfection et de modernisation de l’éclairage public
Téléchargez la délibération : 2022-21-Cession des CEE pour l’opération de réfection et de modernisation de l’éclairage public
SEM – Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre du Plan de relance métropolitain pour l’aménagement du parc de loisirs des Bords de Loire
Téléchargez la délibération : 2022-20-SEM- Fonds de concours pour l’aménagement du parc de loisirs des Bords de Loire
SEM – Sollicitation d’un fonds de concours dans le cadre du Plan de relance métropolitain pour la réfection et la modernisation de l’ensemble de l’éclairage public
Téléchargez la délibération : 2022-19-SEM- Fonds de concours pour la refection et la modernisation de l’éclairage public
Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2022
Téléchargez la délibération : 2022-18-Taux d’imposition des deux taxes communales pour l’exercice 2022
Attribution d’une aide exceptionnelle à caractère humanitaire en faveur de l’Ukraine au profit du CCAS d’Andrézieux-Bouthéon
Téléchargez la délibération : 2022-17 -Ukraine-Aide humanitaire financière au profit du CCAS
Attribution d’une aide exceptionnelle à caractère humanitaire en faveur de l’Ukraine au profit de l’ONG Pompiers Humanitaires Français
Téléchargez la délibération : 2022-16 -Ukraine-Aide humanitaire financière aux Pompiers Humanitaires Français