Budget Commune 2022 – Décision modificative n° 1
Téléchargez la délibération : 2022-35- Budget Commune 2022 – Décision modificative n° 1
Budget Commune 2021 – Affectation du résultat
Téléchargez la délibération : 2022-34 – Budget Commune – Affectation du résultat 2021
Budget Commune 2021 – Compte administratif
Téléchargez la délibération : 2022-33 – Budget Commune – Compte administratif 2021
Budget Commune 2021 – Compte de gestion
Téléchargez la délibération : 2022-32-Budget commune – Compte de gestion 2021
Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint Rambert
Téléchargez la délibération : 2022-31-Convention de prêt d’un sonomètre avec la Ville de Saint-Just Saint-Rambert
Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
Téléchargez la délibération : 2022-30-Convention avec 30 Millions d’Amis pour la gestion des chats errants
CAF – Avenant n° 1 prestation de service pour le Relais Petite Enfance – missions renforcées
Téléchargez la délibération : 2022-29-CAF – Avenant n° 1 prestation de service pour le Relais petite enfance
Chantiers éducatifs 2022
Téléchargez la délibération : 2022-28-Chantiers éducatifs 2022
Consultation du public sur la demande d’enregistrement déposée par la SAS Andrézieux Distribution pour l’exploitation d’une station-service – Avis du Conseil Municipal
Téléchargez la délibération : 2022-27-Demande d’enregistrement de la SAS Andrézieux Distribution – avis CM
Adhésion au service de remplacement proposé par le Centre de Gestion de la Loire
Téléchargez la délibération : 2022-26-Adhésion au service de remplacement proposé par le CDG42