Consultation du Public sur la demande d’enregistrement d’un entrepôt de la SCI VIMO au titre des installations classées – avis du Conseil Municipal
Téléchargez la délibération : 2022-05-SCI VIMO-Demande d’enregistrement au titre des installations classées – avis du CM
Autorisations d’urbanisme pour des travaux à la salle des fêtes de Bouthéon
Téléchargez la délibération : 2022-04-Autorisations d’urbanisme pour des travaux à la salle des fêtes de Bouthéon
Autorisations d’urbanisme pour des travaux à l’Espace Pasteur
Téléchargez la délibération : 2022-03-Autorisations d’urbanisme pour des travaux à l’Espace Pasteur
Autorisations d’urbanisme pour des travaux à l’Espace Camus
Téléchargez la délibération : 2022-02-Autorisations d’urbanisme pour des travaux à l’Espace Camus
Autorisations d’urbanisme pour des travaux au Stade Roger Baudras
Téléchargez la délibération : 2022-01-Autorisations d’urbanisme pour des travaux au Stade Roger Baudras
Convention de prestations de services avec Saint-Etienne Tourisme et Congrès
Téléchargez la délibération : 2021-127 – Convention de prestations de services avec Saint-Etienne Tourisme et Congrès
Convention relative à la gestion des archives municipales avec le Centre de gestion de la Loire
Téléchargez la délibération : 2021-126 – Convention relative à la gestion des archives municipales avec le CDG42
Convention pour le tri, la collecte et la valorisation des déchets alimentaires des restaurants scolaires avec Compost’Ond
Téléchargez la délibération : 2021-125 – Convention pour valorisation déchets alimentaires restaurants scolaires -Compost’ond
Convention relative à la mise en place de permanences mensuelles d’avocats
Téléchargez la délibération : 2021-124 – Convention relative à la mise en place de permanences mensuelles d’avocats
Convention avec la CAF pour diagnostics de vérification des critères de décence des logements
Téléchargez la délibération : 2021-123 – Convention avec la CAF pour diagnostics de vérification des logements