Travaux en régie – actualisation du tarif horaire
Téléchargez la délibération : 2021-122 – Travaux en régie – actualisation du tarif horaire
Tarifs municipaux 2022
Téléchargez la délibération : 2021-121 – Tarifs 2022
CLECT – Révision libre des Attributions de Compensation communale et répartition du produit des amendes de police
Téléchargez la délibération : 2021-120- CLECT – Révision libre des AC et répartition du produit des amendes de police
Budget annexe Parc des Forges 2022
Téléchargez la délibération : 2021-119 – Budget annexe Parc des Forges 2022
Budget primitif de la Commune 2022
Téléchargez la délibération : 2021-118 – Budget primitif Commune 2022
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – création d’une nouvelle AP-CP
Téléchargez la délibération : 2021-117 – Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – création d’une nouvelle AP-CP
Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation
Téléchargez la délibération : 2021-116 – Autorisation de Programme et Crédits de Paiement – Actualisation
Budget Commune 2021 – DM n° 3
Téléchargez la délibération : 2021-115 – Budget Commune 2021 – DM n° 3
Voeu pour le classement en REP des écoles primaires situées sur La Chapelle
Téléchargez la délibération : 2021-114 – Voeu pour le classement en REP des écoles primaires situées sur La Chapelle
Schéma départemental pour l ‘accueil et l’habitat des gens du voyage 2021-2026 – avis du Conseil Municipal
Téléchargez la délibération : 2021-113 – Schéma départemental pour les gens du voyage 2021-2026 – avis du Conseil Municipal