Subventions allouées pour l’année 2022
Téléchargez la délibération : 2021-102 – Subventions allouées pour l’année 2022
Budget Commune 2021 – Décision modificative n° 2
Téléchargez la délibération : 2021-101-Budget Commune 2021 – Décision modificative n° 2
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Téléchargez la délibération : 2021-100 – Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes
Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget Parc des Forges
/ Téléchargez la délibération : 2021-99 – Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget Parc des Forges
Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget principal
Téléchargez la délibération : 2021-98 – Débat d’orientations budgétaires 2022 – budget principal Rapport d’Orientations Budgétaires 2022
Contrat de prêt à conclure en prévision de l’accueil d’une exposition de l’ONACVG à la médiathèque
Téléchargez la délibération : 2021-97 – Contrat de prêt pour l’accueil d’une exposition de l’ONACVG à la médiathèque
Abrogation d’une délibération relative à la cession d’une emprise foncière
Téléchargez la délibération : 2021-96 – Abrogation d’une délibération relative à la cession d’une emprise foncière
Constitution d’une servitude de passage
Téléchargez la délibération : 2021-95 – Constitution d’une servitude
CAP METROPOLE : rapports de gestion 2020
Téléchargez la délibération : 2021-94 – CAP METROPOLE – Rapports de gestion 2020
NOVIM : rapport de gestion 2020
Téléchargez la délibération : 2021-93- NOVIM – Rapport de gestion 2020