Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2021/2022
Téléchargez la délibération : 2021-92 – Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour 2021-2022
Convention d’accueil type d’un collaborateur bénévole
Téléchargez la délibération : 2021-91 – Convention d’accueil type d’un collaborateur bénévole
Modification du contrat groupe « assurance statutaire » CNP-SOFAXIS
Téléchargez la délibération : 2021-90 – Modification du contrat groupe – Assurance statutaire- CNP-SOFAXIS
Recours au Service National Universel
Téléchargez la délibération : 2021-89 – Recours au Service National Universel
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 2021-88 -Modification du tableau des effectifs
Désignation d’un représentant à EPURES
Téléchargez la délibération : 2021-87 – Désignation d’un représentant à EPURES
Modification de la composition des groupes de travail
Téléchargez la délibération : 2021-86 – Modification de la composition des groupes de travail
Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Téléchargez la délibération : 2021-85 – Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Téléchargez la délibération : 2021-84 – Mandat spécial pour le déplacement d’un élu
Recours au contrat d’apprentissage
Téléchargez la délibération : 2021-83 – Recours au contrat d’apprentissage