Création d’un Conseil Municipal des Enfants
Téléchargez la délibération : 2021-72 – Création d’un Conseil Municipal des Enfants
Acquisition d’un délaissé de voirie Chemin de la Bariole
Téléchargez la délibération : 2021-71 – Acquisition d’un délaissé de voirie Chemin de la Bariole
Acquisition au titre d’alignement impasse des tulipes
Téléchargez la délibération : 2021-70 – Acquisition au titre d’alignement impasse des tulipes
Acquisition au titre d’alignement rue Etienne Mimard
Téléchargez la délibération : 2021-69 – Acquisition au titre d’alignement rue Etienne Mimard
Acquisition au titre d’alignement rue de la Chaux
Téléchargez la délibération : 2021-68 – Acquisition au titre d’alignement rue de la Chaux
Acquisition au titre d’alignement rue Paul Grousset
Téléchargez la délibération : 2021-67 – Acquisition au titre d’alignement rue Paul Grousset
Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE LOIRE
Téléchargez la délibération : 2021-66 – Travaux d’extension IGC Télécom sous maitrise d’ouvrage du SIEL-TE
Recours à des emplois de contractuels au Conservatoire
Téléchargez la délibération : 2021-65 – Recours à des emplois de contractuels au Conservatoire
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
Téléchargez la délibération : 2021-64 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – Tarifs 2022
Garantie d’emprunt pour la SA HLM Cité Nouvelle
Téléchargez la délibération : 2021-63 – Garantie d’emprunt pour la SA HLM Cité Nouvelle