Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 2021-82 – Modification du tableau des effectifs
Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal
Téléchargez la délibération : 2021-81 – Développement d’installations photovoltaïques sur le patrimoine communal
Travaux d’extension IGC Télécom sous maîtrise d’ouvrage du SIEL-TE
Téléchargez la délibération : 2021-80 – Travaux d’extension IGC télécom sous maitrise d’ouvrage du SIEL-TE
Régularisation d’une cession d’emprise foncière rue Claudius Juquel
Téléchargez la délibération : 2021-79 – Régularisation d’une emprise foncière rue Claudius Juquel
Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
Téléchargez la délibération : 2021-78 – Nouvelle délimitation des lots de la copropriété Espace Fourneyron
Cession d’une emprise foncière à l’entreprise MARREL
Téléchargez la délibération : 2021-77 – Cession d’une emprise foncière à l’Entreprise Marrel
Acquisition d’une parcelle chemin de la Bariole
Téléchargez la délibération : 2021-76 – Acquisition d’une parcelle chemin de la Bariole
Convention « camp de base » dans le cadre de la coupe du monde de rugby 2023
Téléchargez la délibération : 2021-75 – Convention Camp de base pour la coupe du monde de rugby 2023
Convention avec Mutualia Alliance Santé pour la mise en place d’une mutuelle communale
Téléchargez la délibération : 2021-74 – Convention avec Mutualia pour la mise en place d’une mutuelle communale
Médiathèque – organisation d’une braderie et tarifs
Téléchargez la délibération : 2021-73 – Médiathèque – organisation d’une braderie et tarifs