Convention de partenariat avec le CHU de St-Etienne à des fins de médiation thérapeutique
Téléchargez la délibération : 2021-52 – Convention de partenariat avec le CHU de St-Etienne à des fins de médiation thérapeutique
CAF – avenant 2021 au Contrat Enfance Jeunesse
Téléchargez la délibération : 2021-51 – CAF – avenant 2021 au Contrat Enfance Jeunesse
Intervention d’un éducateur SESSAD durant des temps de périscolaires et extrascolaires
Téléchargez la délibération : 2021-50 – Intervention d’un éducateur SESSAD durant des temps de périscolaires et extrascolaires
Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2021-2022
Téléchargez la délibération : 2021-49 – Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2021-2022
Convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec St-Just St-Rambert
Téléchargez la délibération : 2021-48 – Convention de mise à disposition d’un manager de commerce avec St-Just St-Rambert
Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
Téléchargez la délibération : 2021-47 – Mesures prises dans le cadre de la crise sanitaire du Covid-19
NOVIM – garantie d’emprunt pour l’opération construction d’une gendarmerie
Téléchargez la délibération : 2021-46- NOVIM – garantie d’emprunt pour l’opération construction d’une gendarmerie
NOVIM – avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie ZAC des Terrasses
Téléchargez la délibération : 2021-45 – NOVIM – avenant n° 1 à la convention d’avance de trésorerie ZAC des Terrasses
NOVIM – avenant n° 6 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses
Téléchargez la délibération : 2021-44- NOVIM – avenant n° 6 à la convention de concession de la ZAC des Terrasses
NOVIM – approbation du CRACL 2020 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux
Téléchargez la délibération : 2021-43 – NOVIM – approbation du CRACL 2020 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux