Indemnités des Elus – Détermination de l’enveloppe indemnitaire globale de base hors majoration
Téléchargez la délibération : 88 – Indemnités des Elus – Enveloppe indemnitaire globale de base hors majoration
Modification de la composition des groupes de travail
Téléchargez la délibération : 87 – Modification de la composition des groupes de travail
Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Téléchargez la délibération : 86 – Installation d’une nouvelle Conseillère Municipale
Modification du tableau des effectifs
Téléchargez la délibération : 85 – Modification du tableau des effectifs
Avenant à la convention relative au dispositif des colos apprenantes
Téléchargez la délibération : 84 – Avenant à la convention relative au dispositif des colos apprenantes
Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour l’année scolaire 2020/2021
Téléchargez la délibération : 83 – Avenant à la convention avec l’école privée Jeanne d’Arc pour 2020-2021
CAP METROPOLE : rapport 2019
Téléchargez la délibération : 82 – CAP METROPOLE – Rapport 2019
NOVIM : Rapport 2019
Téléchargez la délibération : 81 – NOVIM – Rapport 2019
SEM : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux sur le pont rue Jules Riboulon
Téléchargez la délibération : 80 – SEM – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage pour des travaux sur le pont Riboulon
Acquisition d’une parcelle appartenant à la société JDE
Téléchargez la délibération : 79 – Acquisition d’une parcelle appartenant à JDE