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Affectation du résultat 2022
N°202305
Publié le 31 mars 2023 à 11h45 par CCAS
AFFECTATION DU RESULTAT 2022
(373,10 Ko, pdf)
Compte de Gestion 2022
N°202306
Publié le 31 mars 2023 à 11h41 par CCAS
compte de gestion 2022
(570,61 Ko, pdf)
Budget Primitif 2023
N°202307
Publié le 31 mars 2023 à 11h37 par CCAS
Budget Primitif 2023
(335,00 Ko, pdf)
Approbation du règlement intérieur du voyage ANCV CCAS
N°202309
Publié le 30 mars 2023 à 16h38 par CCAS
Délibération règlement intérieur voyage ANCV CCAS
(386,89 Ko, pdf)
reglement interieur du voyage ANCV CCAS
(1,44 Mo, pdf)
Procès verbal du Conseil d’Administration du 26 janvier 2023
Publié le 30 mars 2023 à 16h24 par CCAS
PV SIGNE
(1,80 Mo, pdf)
Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
N°202301
Publié le 9 février 2023 à 14h57 par CCAS
ROB
(1,22 Mo, pdf)
Procès verbal du CA du 15 décembre 2022
Publié le 27 janvier 2023 à 10h33
PV du CA du 15 decembre 2022
(2,76 Mo, pdf)
Modification du règlement intérieur des aides sociales facultatives
Publié le 9 janvier 2023 à 10h08 par CCAS
reglement interieur aides facultatives
(41,36 Ko, pdf)
Règlement Aides Fac CCAS - 2023
(334,99 Ko, pdf)
Tarifs CCAS à compter du 1er janvier 2023
Publié le 9 janvier 2023 à 10h04 par CCAS
tarifs ccas 2023
(68,55 Ko, pdf)
Décision Modificative n°2
Publié le 9 janvier 2023 à 10h02 par CCAS
DM
(90,67 Ko, pdf)
Acceptation d’un don
Publié le 9 janvier 2023 à 09h50 par CCAS
don
(33,86 Ko, pdf)
PROCES VERBAL 27 SEPTEMBRE 2022
Publié le 9 janvier 2023 à 09h46 par CCAS
Pv du CA du 27 septembre 2022
(4,45 Mo, pdf)
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