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Complément à la délibération de délégation de pouvoir du Conseil d’Administration à la Vice-Présidente déléguée
N°202411
Publié le 17 avril 2024 à 16h21 par CCAS
Complément à la délibération de pouvoir du CA à la Vice-Présidente déléguée
(726,72 Ko, pdf)
BUDGET PRIMITIF 2024
N°202410
Publié le 17 avril 2024 à 16h17 par CCAS
BUDGET PRIMITIF 2024
(308,92 Ko, pdf)
COMPTE DE GESTION 2023
N°202409
Publié le 17 avril 2024 à 16h14 par CCAS
COMPTE DE GESTION 2023
(544,09 Ko, pdf)
AFFECTATION DU RESULTAT 2023
N°202408
Publié le 17 avril 2024 à 16h11 par CCAS
AFFECTATION DU RESULTAT 2023
(357,12 Ko, pdf)
COMPTE ADMINISTRATIF 2023
N°202407
Publié le 17 avril 2024 à 16h03 par CCAS
COMPTE ADMINISTRATIF 2023
(1,05 Mo, pdf)
Délégation de pouvoir à la Vice-Présidente déléguée
N°2024/01
Publié le 15 avril 2024 à 14h00 par CCAS
Arrêté délégation de pouvoir à la Vice-Présidente déléguée
(601,26 Ko, pdf)
Délégation de signature à la Vice-Présidente déléguée
N°2024/02
Publié le 15 avril 2024 à 13h58 par CCAS
Arrêté délégation de signature à la Vice-Présidente déléguée
(765,55 Ko, pdf)
Procès verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 13 février 2024
Publié le 15 avril 2024 à 09h46 par CCAS
PV du 13 fevrier 2024 SIGNE
(2,90 Mo, pdf)
Convention aux services optionnels du pôle santé au travail proposés par le Centre de Gestion de la fonction Publique de la Loire (CDG42)
N°202401
Publié le 16 février 2024 à 16h41 par CCAS
convention pole santé au travail 2024
(75,39 Ko, pdf)
convention pole sante au travail 2024
(1,70 Mo, pdf)
Election du Vice-Président délégué du CCAS
N°202402
Publié le 16 février 2024 à 16h20 par CCAS
election du vice president delegue
(48,25 Ko, pdf)
Délégations de pouvoir données à la Vice-Présidente déléguée du CCAS
N°202403
Publié le 16 février 2024 à 16h13 par CCAS
delegation de pouvoir vice presidente deleguee
(52,99 Ko, pdf)
Rapport d’Orientation Budgétaire 2024
N°202405
Publié le 16 février 2024 à 16h01 par CCAS
ROB 2024
(979,19 Ko, pdf)
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