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Procès Verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 21 septembre 2023
Publié le 21 décembre 2023 à 11h44 par CCAS
PV DU 21 SEPTEMBRE 2023 SIGNES
(1,61 Mo, pdf)
Acceptation d’un don
N°202316
Publié le 26 septembre 2023 à 15h00 par CCAS
acceptation don 2023
(351,63 Ko, pdf)
Contrat de groupe d’assurance des risques statutaires du personnel
N°202315
Publié le 26 septembre 2023 à 14h39 par CCAS
contrat groupe assurance personnel
(1,18 Mo, pdf)
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Loire
N°202314
Publié le 26 septembre 2023 à 12h24 par CCAS
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion
(1,22 Mo, pdf)
Procès verbal du Conseil d’Administration du CCAS DU 23 MAI 2023
Publié le 21 septembre 2023 à 14h17 par CCAS
Procès verbal du 23 mai 2023 signé
(1,70 Mo, pdf)
Modification du tableau des effectifs CCAS
N°202311
Publié le 2 juin 2023 à 10h46 par CCAS
modification du tableau des effectifs CCAS
(49,29 Ko, pdf)
Procès verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 21 mars 2023
Publié le 26 mai 2023 à 14h47 par CCAS
proces verbal du 21 mars 2023 signé
(268,02 Ko, pdf)
Approbation de la convention voyage avec l’ANCV
N°202308
Publié le 31 mars 2023 à 14h30 par CCAS
approbation convention ANCV CCAS
(683,60 Ko, pdf)
contrat voyage ANCV
(856,21 Ko, pdf)
Compte Administratif 2022
N°202304
Publié le 31 mars 2023 à 12h06 par CCAS
compte administratif 2022
(1,07 Mo, pdf)
Affectation du résultat 2022
N°202305
Publié le 31 mars 2023 à 11h45 par CCAS
AFFECTATION DU RESULTAT 2022
(373,10 Ko, pdf)
Compte de Gestion 2022
N°202306
Publié le 31 mars 2023 à 11h41 par CCAS
compte de gestion 2022
(570,61 Ko, pdf)
Budget Primitif 2023
N°202307
Publié le 31 mars 2023 à 11h37 par CCAS
Budget Primitif 2023
(335,00 Ko, pdf)
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