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Procès verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 19 décembre 2023
Publié le 15 février 2024 à 14h22 par CCAS
PV DU CA DU 19 DECEMBRE 2023 SIGNES
(262,78 Ko, pdf)
Convention de partenariat entre le CCAS d’Andrézieux-Bouthéon et l’épicerie solidaire des 4 ponts
N°202320
Publié le 8 janvier 2024 à 16h11 par CCAS
convention ccas et epicerie solidaire
(733,14 Ko, pdf)
CONVENTION CCAS ET EPICERIE SOLIDAIRE AU 1ER JANVIER 2024
(449,61 Ko, pdf)
Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat
N°202323
Publié le 22 décembre 2023 à 12h12 par CCAS
instauration prime pouvoir d'achat
(869,50 Ko, pdf)
Tarifs CCAS à compter du 1er janvier 2024
N°202322
Publié le 22 décembre 2023 à 11h17 par CCAS
tarifs ccas au 1er janvier 2024
(555,10 Ko, pdf)
Modification du règlement intérieur des aides sociales facultatives
N°202321
Publié le 22 décembre 2023 à 11h12 par CCAS
reglement interieur aides facultatives ccas
(539,21 Ko, pdf)
Règlement Aides Fac CCAS - 2024
(848,95 Ko, pdf)
Procès Verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 21 septembre 2023
Publié le 21 décembre 2023 à 11h44 par CCAS
PV DU 21 SEPTEMBRE 2023 SIGNES
(1,61 Mo, pdf)
Acceptation d’un don
N°202316
Publié le 26 septembre 2023 à 15h00 par CCAS
acceptation don 2023
(351,63 Ko, pdf)
Contrat de groupe d’assurance des risques statutaires du personnel
N°202315
Publié le 26 septembre 2023 à 14h39 par CCAS
contrat groupe assurance personnel
(1,18 Mo, pdf)
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Loire
N°202314
Publié le 26 septembre 2023 à 12h24 par CCAS
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion
(1,22 Mo, pdf)
Procès verbal du Conseil d’Administration du CCAS DU 23 MAI 2023
Publié le 21 septembre 2023 à 14h17 par CCAS
Procès verbal du 23 mai 2023 signé
(1,70 Mo, pdf)
Modification du tableau des effectifs CCAS
N°202311
Publié le 2 juin 2023 à 10h46 par CCAS
modification du tableau des effectifs CCAS
(49,29 Ko, pdf)
Procès verbal du Conseil d’Administration du CCAS du 21 mars 2023
Publié le 26 mai 2023 à 14h47 par CCAS
proces verbal du 21 mars 2023 signé
(268,02 Ko, pdf)
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