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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Dissimulation de réseaux sous co-maitrise d’ouvrage du SIEL-TE

  • N°2025-050
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2025 à 11h10

Acquisition d’une emprise rue du Confluent auprès des Consorts PARMELAND

  • N°2025-049
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2025 à 11h08

CAP METROPOLE – Convention d’avance financière n° 2 pour l’aménagement du Parc des Forges

  • N°2025-047
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2025 à 11h03

         

NOVIM : approbation du CRACL 2024 de la ZAC des Terrasses d’Andrézieux

  • N°2025-046
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2025 à 10h56

Recours au contrat d’apprentissage

  • N°2025-045
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2025 à 10h53

CDG42 – Convention de mise en œuvre de la Période de Préparation au Reclassement

  • N°2025-044
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2025 à 10h52

Convention de partenariat avec la ville d’Argentan pour la mise à disposition du directeur du centre de tir d’Andrézieux-Bouthéon

  • N°2025-043
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2025 à 10h49

Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes

  • N°2025-042
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2025 à 10h47

Taxe locale sur la publicité extérieure – tarifs 2026

  • N°2025-041
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2025 à 10h46

Adoption de tarifs complémentaires 2025

  • N°2025-040
  • Commune
  • Publié le 26 juin 2025 à 10h41

TRAVAUX D’AMENAGEMENT 3 PLACES DE STATIONNEMENT ALLEE A. SCHWEITZER DU 24 JUIN AU 30 JUIN 2025 ET DU 15 JUILLET AU 18 JUILLET 2025

  • N°225
  • Arrêtés-Commune
  • Publié le 24 juin 2025 à 14h27 par CDVEP