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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Mise à disposition ABFC F3 Ecole Arthur Rimbaud
N°2025-056
Commune
Publié le 25 juillet 2025 à 13h32
2025_056_DEC_MISE_A_DISPOSITION_ABFC_F3_RIMBAUD
(124,54 Ko, pdf)
ABFC_F3_RIMBAUD
(367,05 Ko, pdf)
Mise à disposition ABFC – F3 – Ecole Arthur Rimbaud
N°2025-056
Commune
Publié le 25 juillet 2025 à 08h50
2025_056_DEC_MISE_A_DISPOSITION_ABFC_F3_RIMBAUD
(124,54 Ko, pdf)
Marché SYBORD
N°2025-055
Commune
Publié le 18 juillet 2025 à 16h52
2025_055_DEC_MARCHE_TELEPHONIE_SYBORD
(132,40 Ko, pdf)
Convention 2 fleuves Loire Habitat
N°2025-054
Commune
Publié le 18 juillet 2025 à 16h51
2025_054_DEC_CONVENTION_2_FLEUVES_LOIRE_HABITAT_ESPACE_FRANCE_SERVICES
(132,44 Ko, pdf)
Convention APP Mme Carole Guinand
N°2025-053
Commune
Publié le 18 juillet 2025 à 16h50
2025_053_DEC_CONVENTION_APP_CAROLE_GUINAND_CASSROLE
(130,69 Ko, pdf)
Virement de crédit n° 4
N°2025-052
Commune
Publié le 18 juillet 2025 à 16h48
2025_052_DEC_VIREMENT_DE_CREDIT_N_4
(159,00 Ko, pdf)
POSE DE TOTEMS SIGNALETIQUES AMENAGEMENT PARC DES FORGES
N°253
Arrêtés-Commune
Publié le 17 juillet 2025 à 17h10 par CDVEP
Convention moto club
N°2025-051
Commune
Publié le 15 juillet 2025 à 16h46
2025_051_DEC_CONVENTION_MOTO_CLUB
(131,43 Ko, pdf)
Convention apicultrice Amélie Goux
N°2025-050
Commune
Publié le 15 juillet 2025 à 16h45
2025_050_DEC_CONVENTION_APICULTRICE_AMELIE_GOUX
(130,58 Ko, pdf)
Convention mise à disposition bureau Nelumbo Ville de Saint-Etienne
N°2025-049
Arrêtés-Saint Étienne Métropole
Publié le 15 juillet 2025 à 16h43
2025_049_DEC_MISE_A_DISPOSITION_BUREAU_NELUBO_VILLE_ST_ETIENNE
(130,02 Ko, pdf)
Convention pour mieux vivre jardinons ensemble
N°2025-048
Commune
Publié le 4 juillet 2025 à 16h42
2025_048_DEC_MISE_A_DISPOSITION_POUR_MIEUX_VIVRE_JARDINONS_ENSEMBLE
(131,96 Ko, pdf)
Constitution de provision pour créances douteuses
N°2025-047
Commune
Publié le 4 juillet 2025 à 16h40
2025_047_DEC_CONSTITUTION_PROVISION
(133,06 Ko, pdf)
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