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Retrouvez les anciennes
Délibérations du Conseil Municipal
en cliquant sur ce lien
Règlement Intérieur du personnel l’Envol des Bambins
N°49
Arrêtés-Commune
Publié le 3 septembre 2025 à 11h56
2025_049_ARR_RI_PERSONNEL_CRECHE
(3,02 Mo, pdf)
ARRETE REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT RUE BOURNETON JOUR DE MATCH
N°46
Arrêtés-Commune
Publié le 29 août 2025 à 10h55 par POLICE MUNICIPALE
2025_48_ARR_REGLEMENTATION_STAT_RUE_BOURNETON_JOUR_MATCH
(480,47 Ko, pdf)
ARRETE PERMIS DE DETENTION CHIEN CATEGORISE
N°47
Arrêtés-Commune
Publié le 21 août 2025 à 13h08 par POLICE MUNICIPALE
2025_47_PERMIS_DETENTION_VENET_MORGAN
(616,02 Ko, pdf)
Marché KCM
N°2025-064
Commune
Publié le 18 août 2025 à 14h37
2025_064_DEC_MARCHE_AGRANDISSEMENT_VICTOR_HUGO_LOT_METALLERIE_KCM
(140,31 Ko, pdf)
Marché Technic Toiture Sermeca Stephanoise
N°2025-063
Commune
Publié le 18 août 2025 à 14h36
2025_063_DEC_MARCHE_REFECTION_COUVERTURE_TENNIS_TECHNIC_TOITURE_SERMECA_STEPHANOISE
(141,80 Ko, pdf)
Marché Bet Vidalat
N°2025-062
Commune
Publié le 18 août 2025 à 14h34
2025_062_DEC_MARCHE_CHAUFFERIE_BET_VIDALAT (1)
(133,70 Ko, pdf)
Virement de crédit n° 5
N°2025-061
Commune
Publié le 18 août 2025 à 14h33
2025_061_DEC_VIREMENT_DE_CREDIT_N_5
(160,50 Ko, pdf)
Vente de ferraille
N°2025-060
Commune
Publié le 18 août 2025 à 14h32
2025_060_DEC_VENTE_FERRAILLE_AOUT (1)
(130,66 Ko, pdf)
Marché agrandissement GS Victor Hugo lot métallerie
N°2025-064
Commune
Publié le 18 août 2025 à 11h26
2025_064_DEC_MARCHE_AGRANDISSEMENT_VICTOR_HUGO_LOT_METALLERIE_KCM
(140,31 Ko, pdf)
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 mai 2025
N°PV - 05.05.2025
Commune
Publié le 7 août 2025 à 14h53
20250505_PV_CM_ADOPTE
(1,30 Mo, pdf)
Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un logement au profit de M. ALLARD
N°2025-057
Commune
Publié le 5 août 2025 à 16h57
2025_057_DEC_PROROGATION_MISE_A_DISPOSITION_F2_ALLARD
(126,41 Ko, pdf)
Avenant n° 1 convention mise à disposition logement M. Olivier Allard
N°2025-057
Commune
Publié le 5 août 2025 à 13h56
2025_057_DEC_PROROGATION_MISE_A_DISPOSITION_F2_ALLARD
(126,41 Ko, pdf)
20250805_AVNT1_CONV_OCCUPATION_LOGEMENT_O.ALLARD
(123,95 Ko, pdf)
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