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Retrouvez les anciennes Délibérations du Conseil Municipal en cliquant sur ce lien

Demande d’autorisation environnementale de la société HUMBERT CTTS SAS pour la création d’un site de stockage – Avis du Conseil Municipal

  • N°2025-060
  • Commune
  • Publié le 30 septembre 2025 à 16h50

Evolution de la participation à la protection sociale complémentaire des agents pour le risque « Prévoyance maintien de salaire »

  • N°2025-059
  • Commune
  • Publié le 30 septembre 2025 à 16h49

Evolution de la participation à la protection sociale complémentaire des agents pour le risque « santé »

  • N°2025-058
  • Commune
  • Publié le 30 septembre 2025 à 16h47

Fixation des effectifs et création des emplois – Modification du tableau des effectifs

  • N°2025-057
  • Commune
  • Publié le 30 septembre 2025 à 16h46

Adhésion à la Centrale d’achat du numérique et des télécoms (CANUT)

  • N°2025-056
  • Commune
  • Publié le 30 septembre 2025 à 16h44

Versement de fonds de concours de voiries à Saint-Etienne Métropole

  • N°2025-055
  • Commune
  • Publié le 30 septembre 2025 à 16h42

Convention mise à disposition stade Roger Baudras au profit du RCAB

  • N°2025-078
  • Commune
  • Publié le 25 septembre 2025 à 11h58

Régie de recettes CAJ

  • N°2025-077
  • Commune
  • Publié le 24 septembre 2025 à 11h55

Marché Bouygues Energie Services

  • N°2025-076
  • Commune
  • Publié le 24 septembre 2025 à 11h44

Marché aménagement salle sportive ensemble Pasteur

  • N°2025-075
  • Commune
  • Publié le 22 septembre 2025 à 11h43

Convention formation EPE

  • N°2025-074
  • Commune
  • Publié le 22 septembre 2025 à 11h39

Convention Sailence prod

  • N°2025-073
  • Commune
  • Publié le 22 septembre 2025 à 11h32